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Contrat d'assurance : Sociétaire non occupant (accès sociétaire)

 
 
 

 

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Edition Juillet 2004.

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Conditions générales.



Contrat d'assurance : Sociétaire non occupant (accès sociétaire)

  • Les biens garantis
  • Les évènements garantis
  • Les frais complémentaires garantis
  • Les responsabilités garanties
  • La protection des droits de l'assuré
  • Exclusions communes et générales, suspension des garanties
  • Annexes - Clauses
  • Le fonctionnement du contrat