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Conditions Générales
Les présentes Conditions Générales, ainsi que le formulaire de souscription, les Conditions Particulières et le document "Les Tarifs" remis au Client constituent le Contrat de Service (ci-après dénommé le "Contrat").
Conditions Générales
- Article 1. Objet
- Article 2. Souscription et durée du contrat
- Article 3. Avance sur consommation
- Article 4. Mise en service
- Article 5. Carte SIM
- Article 6. Prix du service
- Article 7. Modalités de paiement
- Article 8. "Informatique et Libertés ", Annuaire Universel
- Article 9. Responsabilité de Bouygues Telecom
- Article 10. Vol, perte de la carte SIM
- Article 11. Obligations du Client.
- Article 12. Restriction, Suspension
- Article 13. Résiliation
- Article 14. Information du Client et règlement amiable
- Article 15. Informations du Client
- Article 16. Cessibilité du contrat
Service Forfait
- Conditions Générales
- Conditions Particulières
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