Novembre 2006.

Avertissement : Ce document peut ne pas être à jour. Veuillez vous reporter au site orange.fr ou vous adresser à votre Service Client Orange afin de vous procurer la dernière mise à jour ainsi que toute information complémentaire relative à ce document.

Madame, Monsieur,

Vous vous apprêtez à signer votre contrat d'abonnement à une offre mobile avec Orange France. Nos vendeurs et nos conseillers clients sont à votre disposition pour répondre à toutes vos questions. Nous avons souhaité cependant vous apporter un éclairage rapide sur le contenu du contrat d'Orange France, opérateur de téléphonie mobile, en listant ci-dessous les réponses aux questions principales que vous êtes en droit de vous poser. Vous pouvez ainsi vous engager en toute confiance.

Que vous propose le contrat Orange ?

Un accès à de nombreux services Orange tels que la messagerie vocale, les S.M.S. ou encore le WAP si vous disposez d'un mobile compatible.

De multiples forfaits, abonnements et options déclinés dans la fiche tarifaire de l'offre mobile Orange France.

Un service "suivi conso" disponible gratuitement en composant le "dièse" 123 "dièse" directement depuis votre mobile, si celui-ci est compatible.

Un service après-vente "échange express" proposé sur les coffrets de la sélection Orange qui permet un échange gratuit de votre mobile, pendant un an minimum, en fonction de l'offre choisie et si la panne est couverte par la garantie. Dans tous les autres cas, vous pouvez bénéficier, au minimum, d'une garantie constructeur.

Comment souscrire un contrat Orange ?

A la souscription, vous vous munirez de l'original de votre pièce d'identité, d'un chèque annulé ou à 0 € et d'un RIB, tous les deux à votre nom. En fonction de votre situation, un dépôt de garantie, un justificatif de domicile ou d'autres pièces pourront vous être demandés.

Votre durée d'engagement ?

Votre contrat prend effet le jour de la mise en service de votre ligne. Il est conclu pour une durée indéterminée avec ou sans période initiale minimale d'engagement, selon l'offre que vous avez souscrite.

Lorsqu'il est conclu avec une période initiale d'engagement, elle est au minimum d'un an, mais peut varier en fonction de l'offre que vous avez choisie. Cependant, vous pouvez mettre fin à tout moment à votre contrat Orange par simple appel à votre service clients. La résiliation prend alors effet dans les 2 mois suivant la réception de votre demande. Dans l'intervalle, vous restez redevable de votre abonnement, avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec votre carte SIM/USIM.

Toutefois, si vous résiliez avant la fin de votre période minimum d'engagement, et sauf motif légitime de résiliation tel que déménagement dans une zone non couverte ou à l'étranger, vous restez redevable des redevances d'abonnement restant à courir jusqu'à l'expiration de cette période.

En cas de non-paiement total ou partiel d'une facture, votre ligne pourra être suspendue jusqu'à régularisation de votre situation dans les délais impartis.

Cette suspension peut également intervenir dans le cadre de dettes nées d'autres abonnements souscrits auprès d'Orange. Pour des raisons impératives de sécurité, Orange France pourra être amenée à suspendre votre ligne, avec ou sans préavis, ou vous demander de ne pas l'utiliser temporairement.

Les changements de tarifs ?

Une fiche tarifaire vous est remise à la signature du contrat. Vous serez informé de toute augmentation de tarifs un mois avant qu'elle ne s'applique et vous aurez alors la possibilité de mettre fin à votre contrat d'abonnement.

Cependant, à tout moment vous pourrez obtenir la fiche tarifaire en vigueur en vous rendant dans le point de vente le plus proche, en appelant votre service clients (communication incluse dans le forfait) ou sur le site orange.fr, "mobile".

Les changements d'offres ?

Vous pouvez changer d'offre d'abonnement, sauf restrictions éventuelles propres à certaines offres. Le passage d'une offre d'abonnement avec une période d'engagement vers une offre d'abonnement sans période initiale d'engagement n'est possible qu'à la fin de la période d'engagement de l'offre initialement souscrite. Les changements d'offres sont facturés conformément à la fiche tarifaire de l'offre mobile Orange en vigueur ou dans les conditions et tarifs propres à certaines offres.

Comment payer ma facture Orange ?

Chaque mois vous recevrez une facture que vous réglerez soit par prélèvement automatique, soit par chèque, TIP ou carte bancaire. Si vous souhaitez une facture détaillée de vos appels, elle vous sera adressée gratuitement sur simple demande à votre service clients, pour une période de 4 mois consécutifs (arrêté ministériel du 01.02.02). Vous pouvez également choisir de recevoir la facture électronique en lieu et place de la facture papier.

Comment contacter le service clients Orange ?

A tout moment, si vous avez des questions sur votre abonnement, le S.A.V., vos factures, le service clients Orange mobile est à votre disposition par téléphone ou sur le site orange.fr, "mobile".

Pour les abonnés Orange, le service clients est accessible au 700 suivi de la "touche d'appel" depuis votre mobile (prix variable selon l'offre choisie, voir fiche tarifaire en vigueur) ou au 3970 depuis un fixe (0,15 € la minute T.T.C. depuis une ligne fixe France Télécom).

Le temps d'attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez le 700 suivi de la "touche d'appel" depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange ou le 3970 depuis une ligne fixe France Télécom en France métropolitaine. Le temps d'attente indiqué est un temps estimatif dépendant du nombre et de la durée des appels vers votre service clients.

Que faire en cas de perte ou de vol ?

En cas de perte ou de vol de votre mobile, prévenez au plus tôt votre service clients Orange qui se chargera de suspendre votre ligne instantanément.

Il faudra tout de même une confirmation par lettre recommandée avec accusé de réception à laquelle sera jointe, en cas de vol, une copie du procès verbal établi par les services de police. Votre contrat se poursuit et, si vous le souhaitez, le service clients vous proposera un nouveau mobile à un prix préférentiel.

Bienvenue chez Orange !

Ce document ne se substitue pas aux conditions générales d'abonnement que nous vous invitons à lire attentivement.

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