Tele2 propose, en complément de son offre de base, plusieurs options tarifaires permettant au Client de bénéficier, moyennant le paiement d'un abonnement mensuel, de tarifs spécifiques pour les communications analogiques émises à partir d'une ligne téléphonique fixe située en France métropolitaine. Le Client a la faculté de souscrire plusieurs options tarifaires, pour plusieurs lignes téléphoniques, moyennant le paiement de l'abonnement mensuel pour chaque ligne, dans la limite d'une seule option tarifaire par ligne. La souscription aux options tarifaires "Tarif Unique Tele2", "Tele2 120", "Tele2 180", "Tele2 240", "Illimité France + 2 heures" et "Illimité France + 4 heures" est soumise à la souscription du service de présélection Tele2.

Prix.

Le montant de l'abonnement mensuel, ainsi que le prix des différentes communications passées par le Client depuis les lignes téléphoniques bénéficiant de l'option tarifaire choisie sont facturés au Client, dans les conditions définies à l'article 10.1 des Conditions Générales, selon les tarifs publics de Tele2 en vigueur et indiqués dans la documentation Tele2. Pour les options tarifaires "Tarif Unique Tele2", "Numéro Tele2", "Illimité Soir et Week-end" et "Illimité 24/7", le montant de l'abonnement mensuel est facturé par mois calendaires pleins, en début de mois, avec un prorata temporis pour le premier mois de souscription. Pour les options tarifaires "Tele2 120", "Tele2 180", "Tele2 240", "Illimité France + 2 heures" et "Illimité France + 4 heures", le montant de l'abonnement mensuel est facturé par mois calendaires pleins à date anniversaire de souscription.

L'option souscrite par le Client peut être résiliée séparément des autres options éventuellement souscrites, dans les conditions définies à l'article 5.2. des Conditions Générales et sans que cette résiliation n'entraîne la résiliation de l'ensemble du contrat le liant à Tele2. Cette résiliation prend effet à la fin du mois calendaire au cours duquel, selon les cas, le Client a effectué la résiliation par téléphone ou Tele2 a reçu le courrier de résiliation envoyé par le Client.

Compatibilité avec les autres options Tele2.

Les différentes options tarifaires en téléphonie fixe sont non cumulables.

1. Option tarifaire "Tarif unique Tele2".

"L'offre Tarif Unique Tele2" est une option tarifaire proposée par Tele2 permettant au Client de bénéficier, moyennant le paiement d'un abonnement mensuel, d'un tarif unique à la minute valable 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 pour les appels vers les fixes en France métropolitaine, en national et en local, et d'un tarif unique à la minute valable 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 pour les appels vers les mobiles en France métropolitaine.

2. Option tarifaire "Forfait illimités Tele2".

Les "Forfaits Illimités Tele2" permettent au Client, moyennant le paiement d'un abonnement mensuel, de bénéficier, de manière illimitée et pendant une plage horaire déterminée, de communications téléphoniques fixes au départ de France métropolitaine vers différentes destinations, en fonction des particularités de chaque forfait illimité.

Les "Forfaits Illimités Tele2" sont disponibles en deux versions selon la plage horaire choisie par le Client :

- soit "Illimité Soir et Week-end" valable en semaine de 20h00 au lendemain 8h00, le week-end du vendredi 20h00 au lundi 8h00 et les jours fériés toute la journée,

- soit "Illimité 24/7" valable 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

Sont exclus des "Forfaits Illimités Tele2" :

- les appels vers les services spéciaux nationaux accessibles par une numérotation particulière ou faisant l'objet d'une tarification spécifique (Transpac, Télétel, Audiotel, Minitel, les numéros de type 3BPQ, etc.),

- les appels vers les numéros "VoIP" de type 087B ou 097B, non éligibles à la sélection du transporteur.

Utilisation des "Forfaits Illimités Tele2".

Tele2 se réserve le droit, en cas d'utilisation inappropriée par le Client des "Forfaits Illimités Tele2", de suspendre et/ou de résilier sans préavis ces derniers. Les usages suivants sont expressément considérés comme abusifs :

- l'utilisation à des fins autres que personnelles (notamment aux fins d'en faire commerce ou par exemple, partager l'accès téléphonique avec des personnes extérieures au foyer, utilisation du forfait à caractère professionnel),

- l'utilisation à titre gratuit ou onéreux du service téléphonique en tant que passerelle de réacheminement de communications,

- l'utilisation ininterrompue du forfait par le biais notamment d'une composition automatique et en continu de numéros sur la ligne,

- la programmation d'un télécopieur en vue de la diffusion de télécopies à des fins publicitaires ou promotionnelles ou d'envoi en masse de télécopies,

- l'utilisation du forfait sur des lignes groupées ou sur une ligne R.N.I.S.,

- la cession ou la revente, totale ou partielle, du forfait,

- l'utilisation du forfait vers des services accessibles depuis des serveurs vocaux ou Internet, consultables par le biais d'un numéro géographique et d'une façon plus générale l'utilisation du forfait vers toute plate-forme de services bénéficiant d'une rémunération directe ou indirecte du fait de la durée des appels passés par le Client.

Prix.

Les appels non compris dans le forfait sont facturés selon les tarifs de base (hors options tarifaires) de Tele2, tels qu'indiqués dans la documentation Tele2.

3. Option tarifaire "Numéro Tele2".

L'option "Numéro Tele2" permet au Client, moyennant le paiement d'un abonnement mensuel, de bénéficier, de manière illimitée, de communications téléphoniques fixes au départ de France métropolitaine vers un numéro de téléphone fixe situé en France métropolitaine. Les conditions d'utilisation de l'option "Numéro Tele2" (numéros non accessibles et usages abusifs notamment) sont identiques à celles applicables aux "Forfaits Illimités Tele2".

Prix.

Les appels non compris dans le forfait sont facturés selon les tarifs de base (hors options tarifaires) de Tele2, tels qu'indiqués dans la documentation Tele2.

4. Options tarifaires "Tele2 240", "Tele2 180" et "Tele2 120".

L'option "Tele2 240" (et respectivement "Tele2 180" et "Tele2 120") permet au Client, moyennant le paiement d'un abonnement mensuel, de bénéficier d'un forfait de 240 minutes (respectivement 180 minutes et 120 minutes) de communications téléphoniques fixes au départ de France métropolitaine vers les numéros fixes et les mobiles de France métropolitaine, d'Europe proche et d'Amérique du Nord, selon la liste détaillée publiée par Tele2 dans sa documentation tarifaire.

Prix.

Les appels sont décomptés du forfait à la seconde, dès la première seconde. Les appels non compris dans le forfait sont facturés selon les tarifs de base (hors options tarifaires) de Tele2, tels qu'indiqués dans la documentation Tele2.

5. Options tarifaires "Illimité France + 2H" et "Illimité France + 4H".

Les options "Illimité France + 2 heures" et "Illimité France + 4 heures" permettent au Client, moyennant le paiement d'un abonnement mensuel, de bénéficier de communications téléphoniques fixes au départ de la France métropolitaine, illimitées (24 heures sur 24, 7 jours sur 7) vers tous les téléphones fixes en France et vers différentes destinations en fonction des particularités de chaque forfait illimité et d'un forfait de 120 minutes pour l'option "Illimité France + 2 heures" et de 240 minutes pour l'option "Illimité France + 4 heures" de communications téléphoniques fixes au départ de la France métropolitaine vers les DOM et en Europe selon la liste figurant dans la documentation Tele2.

Prix.

Les appels sont décomptés des forfaits de 120 et de 240 minutes à la seconde, dès la première seconde. Les appels au-delà de ces forfaits et hors forfait sont facturés selon les tarifs de base (hors options tarifaires) de Tele2, tels qu'indiqués dans la documentation Tele2. Pour les appels illimités vers les fixes en France, les types d'appels exclus et les conditions d'utilisation sont les mêmes que pour les options "Illimité Soir et Week-end" et "Illimité 24/7".