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conditions générales d'abonnement de l'offre mobile Orange au 11.04.2024
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- informations relatives aux radiofréquences et à la santé
- recommandations d'usage pour réduire votre exposition aux ondes radio
- mesures de sécurité pour les personnes utilisatrices ou non
- avertissement produits du tabac manufacturé
- 1. Définitions
- 2. Carte SIM nécessaire au service
- 3. Souscription du Contrat
- 4. Souscription du Contrat à distance
- 5. Date d'effet du contrat
- 6. Changement d'offre
- 7. Facturation et paiement
- 8. Avance sur consommation
- 9. Dépôt de garantie
- 10. Engagements du Client
- 11. Engagements d'Orange
- 12. À l'étranger
- 13. Durée du Contrat
- 14. Suspension
- 15. Résiliation
- 16. Cession du Contrat
- 17. Portabilité (conservation du numéro)
- 18. Règlement des litiges
- 19. Vol
- 20. Protection des données personnelles, dispositions spécifiques
- 21. Annuaire
- 22. Les offres internet en mobilité d'Orange
- 23. Remise tarifaire pour les clients Pack Open ou 4G Home ou d'une offre internet Orange