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les offres prépayées
Mobicarte.
Récapitulatif contractuel.
Date : 11.04.2024.
Le présent récapitulatif contractuel énonce les principaux éléments de la présente offre de services, comme l'exige le droit de l'UE. Il permet de comparer des offres de services. Des informations complètes sur le service figurent dans d'autres documents.
Article 102, paragraphe 3, de la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen (JO L321 du 17.12.2018, page 36).
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