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conditions générales d'abonnement de l'offre mobile Sosh
SOSH par Orange.
Conditions Générales d'Abonnement de l'offre mobile Sosh au 01.06.2023.
Copyright Orange France, tous droits réservés.
- informations et recommandations
- 1. Définitions
- 2. Carte SIM nécessaire au Service
- 3. Souscription du Contrat
- 4. Date d'effet du contrat
- 5. Changement d'offre
- 6. Messagerie, facturation électronique et prélèvement
- 7. Facturation et paiement
- 8. Avance sur consommation
- 9. Dépôt de garantie
- 10. Engagements du Client
- 11. Engagements d'Orange
- 12. À l'étranger
- 13. Durée du Contrat
- 14. Suspension à l'initiative d'Orange
- 15. Résiliation
- 16. Cession du Contrat
- 17. Portabilité (conservation du numéro)
- 18. Règlement des litiges
- 19. Vol
- 20. Protection des données personnelles, dispositions spécifiques
- 21. Annuaire
- annexe 1. Conditions spécifiques relatives aux Solutions de paiement Orange
- annexe 2. Politique de protection des données personnelles
- annexe 3. Règles d'inscription dans la base annuaire d'Orange
- les forfaits Sosh mobile : Récapitulatif Contractuel
- mentions légales