vous êtes ici : accueil >>


mentions

alt© HandiCaPZéro
maîtrise d'ouvrage : HandiCaPZéro

pour HandiCaPZéro

Patrice Cailleaud
Karine Dobelmann
Stéphanie Vieillefault

rédaction de contenus

Patrice Cailleaud
Stéphanie Cuppini
Karine Dobelmann
Stéphanie Vieillefault

administration de contenus

Karine Dobelmann
Virginie Roy
Ornella Ayivi
Chhantlaz Le
Michaël Magnier

conception / réalisation / hébergement

aYaline
4, allée des Frères Montgolfier
86360 Chasseneuil du Poitou

pour aYaline

Jean-Philippe Baron
Mohammed Ben Sekkou
Kawtar Jerrari

direction artistique

pour HandiCaPZéro
Jeanne Cailleaud

ON/OFF PRODUCTIONS
148 rue Castagnary
75015 Paris

pour ON/OFF PRODUCTIONS
étienne robial

illustrations graphiques

Jeanne Cailleaud

partenaires contenus

dépêches : A.F.P., 01net.com
programmes télé : plurimedia.fr
météo : Météo France
horoscope : mon-horoscope-du-jour.com
santé : medisite.fr
sports : lequipe.fr / letour.fr / lfp.fr
culture et loisirs : allocine.fr / Offices de Tourisme de France
vie pratique : quechoisir.org

déclaration CNIL

N° 719558  délivré en application de l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

confidentialité - Données personnelles

Toutes les données à caractère personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Elles sont destinées à HandiCaPZéro et, dans certains cas, après que nous vous en ayons informé, à ses partenaires. Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et libertés, vous disposez d'un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données personnelles. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse suivante : HandiCaPZéro, 30 rue Pierre Sémard, 75009 Paris ou dpo@handicapzero.org

Connaître notre politique de protection des données personnelles

responsabilité

HandiCaPZéro n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de HandiCaPZéro ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.handicapzero.org, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de HandiCaPZéro. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de HandiCaPZéro.

durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par HandiCaPZéro sur le site www.handicapzero.org

loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.



vous êtes ici : accueil >>


© 2022 — confort de lecture