ADEME. Réglementation. Clés pour agir.

L'entretien des chaudières.

Édition octobre 2018.

#### Pour un chauffage sûr, et, efficace.

Votre logement est équipé d'une chaudière qui vous assure le chauffage ou le chauffage et l'eau chaude sanitaire. Son entretien annuel est obligatoire et doit être réalisé par un professionnel.

Une chaudière entretenue régulièrement vous garantit un fonctionnement en toute sécurité. De plus, elle a une durée de vie plus longue et subit moins de pannes qu'une chaudière non entretenue. Elle consomme moins de combus-tible, produit moins de gaz à effet de serre et de polluants.

La visite d'un professionnel est aussi l'occasion d'avoir des conseils personnalisés sur votre système de chauffage, son usage et éventuellement son amélioration.

# I. L'entretien annuel par un professionnel certifié.

## 1. Pour le particulier, quelles obligations ?

L'entretien de votre chaudière par un professionnel qualifié est obligatoire et doit être effectué chaque année.

Pour réaliser cette visite obligatoire, vous pouvez faire appel chaque année à un professionnel ou passer avec lui un contrat d'entretien qui peut couvrir davantage de prestations (dépannages, intervention sous 24 heures, etc.).

Si vous faites installer ou remplacer une chaudière, vous devez faire effectuer le premier entretien au plus tard dans l'année civile qui suit.

- Vous habitez une maison ou un appartement doté d'une chaudière individuelle : l'entretien s'effectue à votre initiative et sous votre responsabilité, sauf disposition contraire prévue dans le bail, si vous êtes locataire.

- Vous êtes chauffé par une chaudière collective : l'entretien est effectué à l'initiative du propriétaire ou du syndicat des copropriétaires de l'immeuble.

Le professionnel qui est intervenu vous remet, dans les 15 jours qui suivent sa visite, une attestation d'entretien. Vous devez la conserver pendant deux ans au moins pour la présenter en cas de contrôle ou de demande du bailleur ou de l'assurance (en cas de sinistre).

#### Bon à savoir.

Selon le décret numéro 2009-649 du 9 juin 2009, toute chaudière dont la puissance est comprise entre 4 et 400 kW doit faire l'objet d'un entretien tous les ans. Ceci concerne toutes les chaudières à combustible gazeux, liquide ou solide (soit gaz, fioul, bois, etc.). Les modalités et spécifications techniques sont fixées dans l'arrêté du 15 septembre 2009 relatif à l'entretien des chaudières.

## 2. Pour le professionnel, quelles obligations ?

Le spécialiste qui réalise l'entretien de votre chaudière doit posséder les qualifications professionnelles prévues par la loi du 5 juillet 1996.

- Il vérifie la chaudière et il la nettoie au besoin.

- Il effectue les réglages nécessaires à son bon fonctionnement.

- Dans le cas où elle n'est pas étanche (chaudière de type B), il effectue une mesure de monoxyde de carbone, gaz dangereux pour votre santé.

- Il estime les performances énergétiques et les émissions de polluants (NOx pour les chaudières gaz et fioul, COV et poussières pour les chaudières bois et autres biomasses). Il les compare aux résultats des chaudières les plus performantes aujourd'hui sur le marché.

À l'issue de l'entretien, le professionnel vous fournit les conseils nécessaires pour utiliser au mieux votre chaudière, améliorer ou rénover votre installation. Ces prescriptions sont indicatives et n'ont pas de caractère contraignant.

L'attestation remise par le professionnel doit comporter :

- la liste des opérations effectuées et des défauts corrigés lors de la visite d'entretien,

- le taux de monoxyde de carbone mesuré,

- la performance énergétique et environnementale estimée de la chaudière (rendement et émissions de polluants atmosphériques),

- des conseils pour utiliser au mieux la chaudière et l'installation de chauffage.

#### Chiffres.

Le chauffage est à l'origine de rejets notables. 38 % des émissions de particules fines et 24 % des émissions de CO2 sont dues aux émissions des bâtiments des secteurs résidentiel et tertiaire.

#### Repères.

- NOx : oxydes d'azote.

- COV : composés organiques volatils.

# II. Une priorité absolue : la sécurité.

## 1. Le contrôle du monoxyde de carbone.

### A. Un danger invisible.

Le monoxyde de carbone ou CO est incolore, inodore et mortel à forte concentration. Il se dégage en quantité dangereuse quand des appareils de chauffage ou de production d'eau chaude à combus-tion sont mal entretenus et/ou fonctionnent dans une pièce mal ventilée, où l'atmosphère est appauvrie en oxygène.

### B. Une surveillance gage de sécurité.

Si votre chaudière n'est pas étanche (chaudière de type B), lors de son passage annuel, le professionnel qui réalise son entretien mesure le taux de monoxyde de carbone dans l'air ambiant du local où se trouve votre chaudière.

S'il constate une anomalie de fonctionnement (taux de CO compris entre 20 et 50 ppm), il vous en prévient et vous préconise des investigations supplémentaires.

S'il constate un danger grave et immédiat (taux de CO supérieur à 50 ppm), le professionnel vous informe de ce danger et doit impérativement arrêter votre chaudière. La remise en service de l'installation ne doit se faire que si les conditions normales de fonctionnement de la chaudière sont rétablies.

#### Repères.

Le taux de CO s'exprime en partie par million (ppm).

#### Bon à savoir.

Pour le cas des chaudières à gaz, toute installation ou remplacement d'une chaudière doit donner lieu à l'établissement d'un certificat de conformité.

#### Pour aller plus loin.

Sur solidarités, tiré, santé, poin gouv, poin fr, dossier thématique "Monoxyde de carbone".

## 2. Le ramonage.

Le ramonage mécanique et la vérification du conduit de fumée sont indispensables pour votre sécurité : un conduit obstrué ou non étanche peut être à l'origine d'une intoxication au monoxyde de carbone.

Le ramonage est obligatoire pour toutes les chaudières raccordées à un conduit d'évacuation des produits de combus-tion (chaudières de type B).

Pour les chauffages au gaz et au fioul, le ramonage du conduit de fumée est obligatoire au moins une fois par an, selon les dispositions de l'article 31.6 du Règlement Sanitaire Départemental type reprises dans chaque département par arrêté préfectoral. Pensez à conserver le justificatif ! Le professionnel en charge de l'entretien de votre chaudière peut vous le réclamer.

Pour les chaudières au gaz dites étanches (chaudières à ventouse, VMC-gaz...), le ramonage n'est pas obligatoire. Cependant, lors de l'entretien de la chaudière, le professionnel doit vérifier l'étanchéité du conduit et nettoyer le conduit du raccordement.

Pour les appareils de chauffage au bois (foyers fermés, inserts, poêles, chaudières), conformément au Règlement Sanitaire Départemental de votre commune, vous devez faire ramoner votre cheminée une fois par an, deux fois si la consommation de l'appareil est de plus de 10 stères par an (dont une fois lors de la période de chauffe). Le ramonage mécanique de votre cheminée permet d'éliminer les dépôts accumulés sur les parois intérieures et facilite l'évacuation de la fumée.

#### Pour aller plus loin.

- Guide de l'ADEME "Chauffage au bois : mode d'emploi".

# III. Changer sa chaudière.

Si vous souhaitez changer votre chaudière, vous pouvez la remplacer par :

- une chaudière à haute performance énergétique,

- une chaudière au bois,

- une pompe à chaleur.

Des aides financières sont disponibles pour vous aider à améliorer ou à changer votre installation de chauffage.

Pour être accompagné dans votre projet et connaître toutes les possibilités de financement de vos travaux, contactez les conseillers FAIRE. 0808.800.700 (service gratuit + prix appel) ou faire.fr

#### Pour aller plus loin.

- Guides de l'ADEME "Se chauffer mieux et moins cher" ; "Poêle à bois, chaudière ou insert ?" ; "Installer une pompe à chaleur" ; "Aides financières".

- Sur Internet : ademe, poin fr, financer-rénovation habitat

- Guide de l'association Énergies et Avenir "L'entretien annuel des chaudières de puissance nominale comprise entre 4 et 400 kW".

# IV. L'ADEME en bref.

L'Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l'environnement, de l'énergie et du développement durable. Elle met ses capacités d'expertise et de conseil à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public, afin de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale.

L'Agence aide en outre au financement de projets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les domaines suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables, les économies de matières premières, la qualité de l'air, la lutte contre le bruit, la transition vers l'économie circulaire et la lutte contre le gaspillage alimentaire.

L'ADEME est un établissement public sous la tutelle conjointe du ministère de la Transition écologique et solidaire et du ministère de l ' Enseignement supérieur, de la Recherche et de l ' Innovation.

Conception et fabrication audio : Handicapzéro.