Sosh par Orange.

Les tarifs de l'offre Sosh par Orange.

Tarifs en vigueur au 20.11.2025.

#Lesoffres, #Lesoptions.

Adaptation, conversion et gravure audio : Handicapzéro.

# Sommaire.

1. Pour toutes les offres Sosh.

2. Les forfaits Sosh.

2.1. Les forfaits Sosh mobile.

2.2. Relation client Sosh mobile.

2.3. L'offre La Boîte Sosh.

2.4. Relation client La Boîte Sosh.

2.5. Prestations d'installation.

2.6. Usages depuis le mobile.

3. Vers et depuis l'outre-mer et l'étranger.

3.1. Communications depuis la France métropolitaine.

3.1.1. Tarifs des SMS, MMS vers l'outre-mer et l'étranger.

3.1.2. Communications de l'outre-mer et l'étranger avec le service Communiquer depuis l'étranger.

3.1.3. Communications depuis l'outre-mer et l'étranger (hors Monaco).

3.2. Options internationales.

3.3. Pass depuis l'étranger.

3.3.1. Pass USA, Canada.

3.3.2. Pass Voyage.

3.3.3. Pass voyage reste du monde.

3.4. Les zones.

4. Communications depuis le téléphone par internet.

4.1. Communications depuis le téléphone par internet (liste des destinations incluses).

4.2. Tarifs des communications depuis le téléphone par internet.

4.3. Numéros d'urgence.

5. Les options Sosh.

5.1. Les options mobile.

5.1.1. Les options appels et SMS.

5.1.2. Les options de divertissement.

5.1.3. Les options internet mobile.

5.1.4. Options Mobile exclu Web.

5.1.5. Les autres options.

5.2. Les options internet, TV et téléphone.

5.2.1. Options du téléphone par internet.

5.2.2. Options avec décodeur TV.

5.2.3. Bouquets d'Orange TV.

5.2.4. Autre Option.

5.2.5. Les pass jeux vidéo.

5.2.6. Pass Playzer.

6. Les services.

6.1. Les services SMS, MMS.

6.2. Les services vocaux.

6.3. Réponse discrète.

6.4. Les services directs.

6.5. Les services complémentaires de la messagerie vocale (888).

6.6. Les numéros de services.

6.7. Les numéros gratuits depuis votre mobile.

6.8. Les services assistance mobile.

6.9. Les services d'assistance internet.

6.10. Les autres services.

6.11. Service de paiement.

7. Les migrations.

8. sosh.fr.

9. Mentions légales.

# 1. Pour toutes les offres Sosh.

SMS-MMS.

Pour envoyer un SMS, un MMS, il est nécessaire de disposer d'un mobile compatible. MMS : messages jusqu'à 600 Ko et 100 destinataires par envoi vers les mobiles et les adresses mail. Service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenu supportés.

Internet mobile.

Les offres Sosh comprenant de l'internet mobile nécessitent de disposer d'un mobile compatible. Pour utiliser internet sur votre mobile, il est nécessaire d'être en zone de couverture 3G, 3G +, 4G, 4G +, 5G. La 4G et la 5G sont disponible selon l'offre souscrite,

la disponibilité d'un accord de roaming 4G et/ou 5G entre Orange SA et un opérateur partenaire, le terminal du client, le support par ce terminal des bandes de fréquences LTE opérées par l'opérateur partenaire et la disponibilité de la couverture 4G et/ou 5G de l'opérateur partenaire. Usages modem inclus.

La voix 4G (VoLTE).

La Voix 4G (VoLTE) est disponible uniquement pour les offres 4G disposant des appels illimités en France métropolitaine et en zones Europe, DOM, Suisse-Andorre, sous réserve d'un mobile compatible et de couverture 4G.

Multimédia.

Les offres et options incluant l'usage de services multimédia (navigation internet, consultation de chaînes TV, musique, etc) nécessitent de disposer d'un mobile compatible et d'être en zone de couverture EDGE, 3G, 3G +, 4G, 4G +, 5G.

Afin d'assurer une qualité de service optimale sur son réseau, au bénéfice de l'ensemble des clients, Orange pourra limiter le débit proposé en cas de dépassement d'un seuil d'usage raisonnable, défini dans le descriptif de l'offre ou de l'option concernée.

En cas de cumul entre plusieurs seuils, le seuil d'usage raisonnable le plus élevé de l'offre ou de l'option prévaut. Le débit nominal proposé est rétabli à la date de facturation.

Les appels Wi-Fi.

Les Appels Wi-Fi sont disponibles uniquement pour les offres 4G disposant des appels illimités en France métropolitaine, sous réserve d'un mobile compatible et d'être authentifié sur un réseau Wi-Fi en France métropolitaine.

Les Appels Wi-Fi sont traités comme des appels sur le réseau mobile d'Orange, ils sont donc décomptés de votre forfait voix ou facturés selon les mêmes règles tarifaires.

# 2. Les forfaits Sosh.

## 2.1. Les forfaits Sosh mobile.

Les forfaits Sosh sont disponibles en France métropolitaine avec l'ensemble des couvertures réseaux d'Orange GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G +, 4G, 4G +, 5G. Offres réservées aux clients résidant en France métropolitaine ou pouvant justifier d'un lien stable avec la France métropolitaine dans la limite d'une utilisation non abusive.

Prix mensuel de l'offre au 3 février 2022.

Tarifs par mois, sans engagement :

• forfait Sosh mobile bloqué 1,99 €, 2 heures, 1 Go mutualisé : 1,99 €,

• forfait Sosh mobile 5,99 € bloqué : 5,99 €,

• forfait Sosh mobile 10,99 € : 10,99 €,

• forfait Sosh mobile 25,99 € 5G : 25,99 €.

Prix de la minute au-delà du forfait : 0,38 € la minute en France métropolitaine et en zones Europe, DOM, Suisse-Andorre.

Durée minimale d'engagement.

Les forfaits Sosh sont sans engagement.

Description de l'offre.

Les usages décrits ci-dessous visent des usages en France métropolitaine et en zones Europe, DOM, Suisse-Andorre sur réseaux et mobiles compatibles (voir liste sur sosh.fr).

Pour le forfait Sosh mobile 1,99 €, 2 heures, 1 Go mutualisé : blocage au-delà de 2 heures d'appels voix depuis la France métropolitaine vers la France métropolitaine et la zone DOM, et depuis les zones Europe, DOM, hors Suisse-Andorre vers ces zones et la France métropolitaine

(hors coût du service des numéros spéciaux, voir paragraphe "Service de paiement").

Usages surtaxés et usages internet bloqués. Déblocage possible avec pass, options ou rechargement.

Pour le forfait Sosh mobile 5,99 € bloqué : blocage au-delà de 2 heures d'appels voix depuis la France métropolitaine vers la France métropolitaine et la zone DOM, et depuis les zones Europe, DOM, Suisse-Andorre vers ces zones et la France métropolitaine

(hors coût du service des numéros spéciaux, voir paragraphe "Service de paiement").

Usages surtaxés et usages internet bloqués. Déblocage possible avec pass, options ou rechargement.

Pour le forfait Sosh mobile 10,99 € (Réservé aux clients Sosh Mobile) : appels voix illimités depuis la France métropolitaine vers la France métropolitaine et la zone DOM, et depuis les zones Europe, DOM, Suisse-Andorre vers ces zones et la France métropolitaine jusqu'à 250 correspondants différents par mois, 3 heures max par appel

(hors coût du service des numéros spéciaux, voir paragraphe "Service de paiement").

Pour le forfait Sosh mobile 25,99 € 5G :

• appels voix illimités depuis la France métropolitaine vers la France métropolitaine et la zone DOM, et depuis les zones Europe, DOM, Suisse-Andorre vers ces zones et la France métropolitaine. Hors coût du service des numéros spéciaux, voir paragraphe "Service de paiement".

Jusqu'à 250 correspondants différents par mois, 3 heures max par appel,

• SMS illimités depuis la France métropolitaine vers les zones Europe, DOM, Suisse-Andorre (hors SMS surtaxés et numéros courts, dans la limite de 250 correspondants différents par mois),

• appels voix illimités depuis la France métropolitaine vers les téléphones fixes des zones Europe, Suisse-Andorre,

• appels voix illimités depuis la France métropolitaine vers les téléphones fixes et mobiles des USA et du Canada.

Zone Europe : les Açores, îles Aland, Allemagne, Andorre, Angleterre, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, îles Canaries, Chypre, île Corfou, Crète, Croatie, les Cyclades, Danemark, Écosse, Espagne, Estonie, îles Féroé, Finlande, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Irlande du Nord,

Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, île de Man, Norvège, Pays de Galles, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, île de Rhodes, Roumanie, Saint-Marin, Sardaigne, Sicile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican.

Zone DOM : Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Réunion, Mayotte et Saint-Barthélemy, île de Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon.

Zone Suisse-Andorre :

1. Contenus communs, à tous les forfaits Sosh :

• SMS-MMS depuis la France métropolitaine vers la France métropolitaine et la zone DOM, et depuis les zones Europe, DOM, Suisse-Andorre vers ces zones et la France métropolitaine (liste ci-dessus),

• SMS-MMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct hors SMS-MMS surtaxés et numéros courts. Jusqu'à 250 correspondants différents par mois.

2. Messagerie Vocale Visuelle en illimité : liste des mobiles compatibles sur sosh.fr. Le client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle.

Services inclus.

En cas de vol : remboursement du crédit de communication ou du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite d'un mois et d'une fois par an, remboursement des communications frauduleuses jusqu'à 500 euros, renouvellement de la carte SIM. Voir conditions sur sosh.fr.

• Le SMS alerte conso en cas de dépassement du forfait envoyé dans les 24h suivant le dépassement du forfait pour les communications émises ou reçues en France métropolitaine et en zones Europe, DOM, Suisse-Andorre,

• l'activation automatique du service "Communiquer depuis l'étranger", sous 4 jours, à compter de l'homologation du dossier par Orange après souscription d'une offre Sosh sur sosh.fr,

• l'accès au service "Communiquer depuis l'étranger" est gratuit, et sans limite de validité,

• l'accès à la messagerie vocale haute capacité : jusqu'à 40 messages de cinq minutes, consultables pendant 35 jours pour les nouveaux messages, et 14 pour les messages sauvegardés,

• la facture détaillée (sur demande depuis l'espace client ou au service clients),

• la présentation du numéro,

• le SMS de notification des appels en absence,

• la réception de messages vocaux par mail,

• le double appel,

• le signal d'appel,

• le service "recharger pour un proche".

Sous réserve d'être client depuis plus d'un mois (rechargement limité à 80 € par mois).

Accès à des solutions de paiement qui permettent l'achat de produits ou services y compris de tiers et leur facturation sur la facture Sosh. Internet + peut être désactivé avec l'option de blocage des achats multimédia et SMS + depuis l'espace client.

Décompte des communications incluses.

Tarification à la seconde dès la 1ère seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles. Les autres types de communications sont décomptés du forfait au tarif en vigueur (voir chapitre Vers et depuis l’outre-mer et l’étranger).

Internet mobile.

Usages en France métropolitaine et en zones Europe, DOM, Suisse-Andorre.

Pour le forfait Sosh mobile bloqué 5,99 € :

• accès au réseau 4G/4G +,

• 100 Mo d'internet inclus,

• usage internet bloqué au-delà.

Pour le forfait Sosh mobile bloqué 2 heures, 1,99 € :

• accès au réseau 4G/4G +,

• 1 Go d'internet mutualisé inclus,

• usage internet bloqué au-delà,

• accès à internet à partir du navigateur ou d'applications,

• envoi et réception d'e-mails et de pièces jointes : sauf BlackBerry (Messenger et mails),

• certains smartphones peuvent générer des usages internet sans action de la part du client (mises à jour, push mail ou appli),

• usages modem inclus, liste des mobiles compatibles sur sosh.fr "usage internet bloqué au-delà",

• accès à internet à partir du navigateur ou d'applications,

• envoi et réception d'e-mails et de pièces jointes : sauf BlackBerry (Messenger et mails),

• certains smartphones peuvent générer des usages internet sans action de la part du client (mises à jour, push mail ou appli),

• usages modem inclus, liste des mobiles compatibles sur sosh.fr.

Pour les forfaits Sosh mobile 5,99 € et 10,99 € :

• accès au réseau 4G/4G +,

• 100 Mo inclus, puis 0,05 € par Mo facturés au-delà. Possibilité de bloquer les usages internet gratuitement au moment de la souscription sur sosh.fr.

Si l'option gratuite de blocage internet n'est pas souscrite au moment de la souscription, vous pourrez le faire par la suite dans votre espace client ou en contactant le service clients sur sosh.fr,

• accès à internet à partir du navigateur ou d'applications,

• envoi et réception d'e-mails et de pièces jointes : sauf BlackBerry (Messenger et mails),

• usages modem inclus, liste des mobiles compatibles sur sosh.fr.

Pour le forfait Sosh mobile 25,99 € 5G :

• accès au réseau 4G, 4G +, 5G avec une réduction de débit au-delà de 200 Go par mois en France Métropolitaine, et 70 Go en zones Europe, DOM, Suisse, Andorre,

• accès à internet à partir du navigateur ou d'applications,

• envoi et réception d'e-mails et de pièces jointes : sauf BlackBerry (Messenger et mails) accessible avec option correspondante,

• usages modem inclus, liste des mobiles compatibles sur sosh.fr.

Les informations données ci-dessous n'ont pas de valeur contractuelle et sont susceptibles d'évolution. Sous réserve d'un équipement compatible et de couverture réseaux 3G, 3G +, 4G, 4G +, 5G. Une fois le volume internet mobile inclus dans l'offre épuisé :

• tous les services internet mobile restent accessibles,

• le débit maximum théorique est de 128 Kbit/s.

Technologie (accessible dans les villes déployées) :

• 3G + : débit maximum théorique en réception jusqu'à 21 Mbits/s, débit maximum théorique en émission jusqu'à 5,8 Mbits/s,

• 4G : débit maximum théorique en réception jusqu'à 150 Mbits/s, débit maximum théorique en émission jusqu'à 75 Mbits/s,

• 4G + : débit maximum théorique en réception jusqu'à 655 Mbits/s, débit maximum théorique en émission jusqu'à 132 Mbits/s,

• 5G 2,1 GHz : débit maximum théorique en réception jusqu'à 615 Mbits/s, débit maximum théorique en émission jusqu'à 99 Mbits/s,

• 5G 3,5 GHz : débit maximum théorique en réception jusqu'à 2,1 Gbits/s, débit maximum théorique en émission jusqu'à 126 Mbits/s.

Conditions de résiliation à l'initiative du client.

L'abonné peut mettre fin à son contrat sur simple contact avec son service clients sur sosh.fr.

La résiliation du contrat d'abonnement prend effet dans les 10 jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange.

Dans l'intervalle, l'abonné reste redevable de l'abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM.

Caractéristiques techniques, équipements.

GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G +, 4G, 4G + sous réserve de disposer d'un mobile compatible.

Pour tous les forfaits Sosh 4G :

• 3G + : débit maximum théorique de connexion en réception jusqu'à 14,4 ou 42 Mbit/s, disponible avec équipement compatible, uniquement dans les zones ayant fait l'objet d'un déploiement technique à date,

• 4G : débit maximum théorique de connexion en réception jusqu'à 150 Mbit/s (en zones couvertes en 2,6 GHz) et jusqu'à 75 Mbit/s (en zones couvertes en 800 MHz, ou 1 800 MHz),

• 4G + : accessible dans les villes signalées sur reseaux.orange.fr, débit maximum théorique de connexion en réception, avec équipement compatible, jusqu'à 223 Mbit/s ou 300 Mbit/s dans les zones couvertes respectivement par l'agrégation de 2 ou 3 bandes de fréquence 4G.

Débits du service internet et voies de recours.

GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G +, 4G, 4G + et 5G sous réserve de disposer d'un mobile et forfait compatible. Les débits affichés dépendent des zones de configuration réseau et de la potentielle agrégation de bandes de fréquences. En cas d'usage sur plusieurs équipements, le débit est partagé.

Lorsque le service n'est pas accessible, vous pouvez contacter Orange pour opérer un diagnostic et demander le cas échéant à son rétablissement conformément aux conditions de l'offre souscrite. Plus d'informations sur la couverture réseau sur reseaux.orange.fr.

Technologie (accessible dans les villes déployées) :

• 3G + : débit maximum théorique en réception jusqu'à 21 Mbits/s, débit maximum théorique en émission jusqu'à 5,8 Mbits/s,

• 4G : débit maximum théorique en réception jusqu'à 150 Mbits/s, débit maximum théorique en émission jusqu'à 75 Mbits/s,

• 4G + : débit maximum théorique en réception jusqu'à 655 Mbits/s, débit maximum théorique en émission jusqu'à 132 Mbits/s,

• 5G 2,1 GHz : débit maximum théorique en réception jusqu'à 615 Mbits/s, débit maximum théorique en émission jusqu'à 99 Mbits/s,

• 5G 3,5 GHz : débit maximum théorique en réception jusqu'à 2,1 Gbits/s, débit maximum théorique en émission jusqu'à 126 Mbits/s.

En cas de réclamation, vous pouvez effectuer une demande auprès du Service Clients puis auprès du Service Recours Consommateur, et enfin auprès du Médiateur des communications électroniques.

Changement d'offre.

Voir conditions dans le chapitre "Les migrations".

Service clients.

Service clients mobile en France métropolitaine.

Vous pouvez gérer vous-même votre compte 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 :

• webconseillers disponibles par tchat du lundi au samedi de 8:00 à 20:00,

• 39 76, numéro d'urgence Sosh.

Problèmes de livraison et de mise en service internet, panne totale de l'accès internet (hors TV, téléphone par internet et services internet), suspension de ligne suite au vol/perte du mobile et recouvrement.

Le service est gratuit et l'appel est au prix d'une communication normale selon l'offre détenue, ou décompté du forfait. Le temps d'attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit depuis les réseaux Orange.

Vous pouvez également gérer vous-même votre compte 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 :

• sur sosh.fr, "espace client", "mon compte mobile" et depuis votre mobile via l'application my sosh et sur m, « point », sosh.fr,

• FAQ, forums sur sosh.fr.

Service clients mobile et internet, téléphone par internet depuis l'étranger : 00.33.9.69.39.39.00, depuis l'étranger. Composez le +33.9.69.39.39.00, depuis votre mobile ou un poste fixe.

Appels gratuits depuis votre mobile depuis les zones Europe, DOM et Suisse-Andorre. 0,37 € la minute en hors forfait et facturé à la seconde après la 1ère minute indivisible, sans gratuité du temps d'attente. Depuis une ligne fixe, consultez les tarifs de l'opérateur du pays d'appel.

Modalités de rechargement pour le forfait Sosh mobile 5,99 € bloqué et 2 heures, 1,99 € bloqué.

Crédit de communications permettant d'accéder aux usages suivants :

• voix en France métropolitaine et vers les départements d'outre-mer, international et roaming,

• usages internet,

• usages surtaxés (SMS +, MMS +, coût du service des numéros spéciaux, etc).

Vous pouvez recharger votre crédit de communication par CB :

• en composant le #123#,

• en vous connectant sur : boutique.orange.fr/rechargement-carte-prepayee-forfait-bloque.

Rechargement maximum de 1 € à 30 € sur 30 jours glissants. Prix de la minute au-delà du forfait : 0,38 € la minute en France métropolitaine et en zones Europe, DOM, Suisse-Andorre.

En cas de demande de portabilité sortante, le Client d'un forfait bloqué pourra, sur demande, obtenir le remboursement des crédits rechargés restant sur son compte principal, déduction faite des frais de gestion fixés à 10 euros.

## 2.2. Relation client Sosh mobile.

Modes de contact.

• Boutique : non,

• téléphone : 39 76 (cas d'urgence seulement, confère assistance.sosh.fr),

• tchat : 08:00 à 20:00 du lundi au samedi sur assistance.sosh.fr, et depuis l'application MySosh (rubrique "Aide"),

• courrier électronique : non,

• Réseaux Sociaux : Twitter (@sosh_fr), Facebook (page Sosh), Forum d'entraide client sur communaute.sosh.fr

Certification.

Non applicable.

Gestion de compte client.

Accès à la consommation des derniers mois :

• espace client web (depuis PC ou mobile) : oui (dont bilan des consommations sur les 6 derniers mois),

• application smartphone MySosh : oui (dont bilan des consommations sur les 6 derniers mois).

Possibilité de gestion multi-compte au sein d'un même espace :

• espace client web (depuis PC ou mobile) : oui,

• application smartphone MySosh : non.

Délai de rétablissement du service avant compensation.

Orange s'engage à rétablir le service dans un délai de 2 jours.

Informations disponibles en ligne et en boutique.

Déclaration vol :

• espace client web (depuis PC ou mobile) : uniquement pour demander la suspension,

• application smartphone MySosh : non,

• boutique : non applicable.

Code P U K :

• espace client web (depuis PC ou mobile) : oui,

• application smartphone MySosh : oui,

• boutique : non applicable.

Blocage de la ligne :

• espace client web (depuis PC ou mobile) : uniquement en cas de perte ou de vol,

• application smartphone MySosh : non,

• boutique : non applicable.

Changement d'option et d'offre :

• espace client web (depuis PC ou mobile) : depuis un PC, possibilité de changer d'option et d'offre ; depuis un mobile, uniquement possibilité de changer d'options,

• application smartphone MySosh : uniquement possibilité de changer d'options,

• boutique : non applicable.

Gestion des réclamations.

1. Dépôt des réclamations en boutique, sur le web et par courrier.

Type de dépôt de réclamation :

• boutique : avis de réception par SMS, courrier électronique et courrier non applicable,

• web par courrier électronique : avis de réception par courrier électronique ; pas d'avis de réception par SMS ou courrier,

• web par tchat : dans la mesure où la prise en charge est immédiate, il n'y a pas d'envoi d'accusé de réception,

• courrier : avis de réception par SMS ou courrier électronique selon les coordonnées laissées par le client ; pas d'avis de réception par courrier.

2. Délai maximum de réponse.

Orange revient vers le client en moins de 48 heures sauf en cas de dépôt de réclamation par courrier (dépendant des délais d'acheminement de La Poste).

3. État d'avancement de la réclamation client.

Possibilité de consulter l'état d'avancement de la réclamation client :

• espace client web (depuis PC ou mobile) : non,

• application smartphone MySosh : non.

Critères spécifiques "boutiques".

1. Aide au paramétrage du mobile et prise en charge du dysfonctionnement du matériel en boutique.

Aide au paramétrage du mobile :

• prestations de prise en main du mobile non incluses dans l'offre,

• configuration mobile Flash 9 € TTC. Inclut l'activation du nouveau mobile et le transfert des contacts,

• configuration mobile experte 24 € TTC.

Inclut l'activation du nouveau mobile et le transfert des contacts, photos, SMS, MMS, la configuration de la boîte mail, la configuration du compte store, le téléchargement de l'application Orange et moi, la découverte des bonnes pratiques pour le bon fonctionnement du mobile et la découverte d'une application qui pourrait vous intéresser,

• formation mobile 24 € TTC. Cours particulier pour apprendre à utiliser votre mobile,

• prêt de mobile en cas de panne, casse, vol ou perte 39 € TTC.

Prise en charge du dysfonctionnement du matériel :

• mobile, si produit acheté chez Orange : test et dépannage ; prise en charge si panne couverte par la garantie (hors iPhone),

• tablette, si produit acheté chez Orange : test et dépannage ; prise en charge si panne couverte par la garantie (hors iPad).

2. Actes d'administration courante liés à la gestion du compte.

Types de changement :

• offre : oui,

• option : oui,

• adresse : oui,

• RIB : non.

## 2.3. L'offre La Boîte Sosh.

Offre valable en France métropolitaine réservée aux particuliers, sous conditions d'éligibilité.

ADSL.

Uniquement dans les zones géographiques couvertes par la technologie xDSL et sous réserve d'éligibilité technique de la ligne téléphonique du client. Offre ne nécessitant pas de souscription parallèle à un contrat téléphonique fixe RTC.

L'offre xDSL n'est pas commercialisée dans les zones éligibles à la Fibre d'Orange (testez votre éligibilité sur sosh.fr).

La souscription d'une offre La Boîte Sosh, entraîne la résiliation de l'abonnement téléphonique fixe si vous en disposiez préalablement (ainsi que des éventuels services souscrits sur cet abonnement).

Fibre.

Uniquement dans les zones de déploiement de la Fibre optique et sous réserve de raccordement effectif du domicile du client.

Le raccordement fibre du domicile est incluse dans les offres.

Prix mensuel de l'offre (au 3 février 2022).

Tarifs par mois sans engagement :

• ADSL : 20,99 €,

• Fibre : 24,99 €.

Frais de mise en service.

39 €.

Frais de résiliation.

60 €.

Durée minimale d'engagement : l'offre Sosh est sans engagement.

Équipements.

Modem :

• Livebox : passerelle multimédia indispensable pour pouvoir utiliser la VoIP ou regarder la TV simultanément à l'utilisation de son accès internet. Location incluse dans le prix du forfait,

• Livebox S : mis à disposition pour l'offre La Boîte Sosh fibre.

En cas de restitution de la Livebox ou de l'O N T : (boitier Fibre Optique pour les clients avec une Livebox 4) incomplèt(e) et/ou endommagé(e), ou en cas de non-restitution, le client est facturé d'une somme de 100 € par équipement.

Décodeur (si option TV souscrite) : en cas de restitution du décodeur incomplet et/ou endommagé ou en cas de non-restitution, le client est facturé d'une somme de 49 € pour l'offre ADSL, et d'une somme forfaitaire de 200 € pour l'offre fibre.

Communications téléphoniques incluses depuis le téléphone par internet.

La ligne téléphonique par internet inclut :

• la réception d'appels sur un numéro à 10 chiffres, une messagerie vocale personnalisée, la présentation du numéro appelant, le journal d'appel, le filtrage des appels sortants,

• des appels en illimité vers les téléphones fixes de France métropolitaine et vers les fixes de plus de 100 destinations dont l'Europe, les USA, le Canada, le Maroc, la Turquie et la Chine (voir le paragraphe "Communications depuis le téléphone par internet").

Les communications téléphoniques vers toutes les autres destinations sont facturées en sus du prix de l'offre (voir le paragraphe "Tarifs des communications depuis le téléphone par internet").

Appli Orange TV (offerte sur demande).

Une sélection de 72 chaînes TV et de programmes de TV à la demande sur votre smartphone, tablette ou PC, sous réserve d'une connexion internet, en France métropolitaine.

Sous couverture mobile, les coûts de connexion pour le téléchargement de l'application et l'utilisation du service sont décomptés pour les offres intégrant un forfait internet mobile et facturés au tarif en vigueur pour les autres offres.

Le nombre de chaînes TV et de programmes en TV à la demande est variable selon les écrans et/ou réseaux.

Liste des chaînes disponibles avec Orange TV disponible en ligne sur tv.sosh.fr.

Option décodeur TV à 5 € par mois (sous condition d'éligibilité pour les services TV).

Un bouquet de chaînes françaises et internationales accessibles depuis votre téléviseur :

• vidéo à la demande : VOD à la carte, paiement à l'acte à partir de 0,49 € par programme ou abondement du compte prépayé,

• abonnement complémentaire à des bouquets de chaînes de l'Orange TV : à partir de 4,50 € par mois,

• abonnement complémentaire à des bouquets de chaînes thématiques auprès d'un opérateur TV : Canalsat, les chaînes Canal+ ; à partir de 23,90 € par mois, renseignements sur tv.sosh.fr. L'abonnement à des bouquets de chaînes de tiers et plus généralement à tout autre service de tiers fait l'objet d'un contrat distinct.

Les accès aux contenus gratuits d'Orange TV sur smartphone, tablette et PC sont inclus et accès Orange TV sur TV Connectée.

Liste des chaînes disponibles avec l'option décodeur TV disponible en ligne sur tv.sosh.fr.

Sous réserve de l'accord des chaînes et des modifications éventuelles apportées par le CSA. Liste des chaînes ADSL et Fibre comprises dans l'offre, susceptible d'évolution. 6ter, 7 A Limoges, 8 Mont Blanc, Al Jazeera (en anglais), Al Jazeera (en arabe), Arménia 1, Arte, Arte (en allemand),

Astro Center, ASTV, Al Maghribia, Athaqafia, Tamazight, Arryadia, TV5 Turkey, LBC SAT, Asharq news, B-Smart, BBC World News, BET, BFM Business, BFM TV, Biptv, Bloomberg Europe, C8, Canal 32, CANAL+, Chérie 25, CNBC, Cnews, Clubbing TV, CNN, C star, Demain TV, Deutsche Welle (en anglais),

Deutsche Welle (en allemand), Dubaï TV, Equidia, Euronews Français, France 2, France 24 (en anglais), France 24 (en arabe), France 24 (en espagnol), France 24 (en français), France 3, France 3 Alpes, France 3 Alsace, France 3 Aquitaine, France 3 Auvergne, France 3 Bourgogne, France 3 Bretagne,France 3 Centre,

France 3 Champagne-Ardennes, France 3 Corse vis Stella, France 3 Côte-d'Azur, France 3 Franche-Comté, France 3 Languedoc-Roussillon, France 3 Limousin, France 3 Pays de la Loire, France 3 Lorraine, France 3 Nord Pas-de-Calais, France 3 Normandie Caen, France 3 Normandie Rouen,

France 3 Paris Île-de-France, France 3 Picardie, France 3 Poitou-Charente, France 3 Provence-Alpes, France 3 Pyrénées, France 3 Rhône-Alpes, France 4, France 5, franceinfo, Gulli, Habertürk, HLIVE TV, i24 News, IDF1, KBS World, K TO,

La chaîne l'Équipe, LCI, LCP 100 %, LCP/PS, Lucky Jack, Luxe TV HD, L'Esprit Sorcier TV, M6, Madras FM Television, Maison et Travaux TV, Mandarin TV, Maritima TV, Maurienne TV, Men's UP, Mosaïk Cristal,

MTV, MTV Hits, NOA TV, NRJ Hits, NRJ12, Public Sénat 24-24, Record News, RMC Découverte, RMC Story, RTP3, RTS SAT, Souvenirs from earth, Sport en France, Tébéo, Tébé Sud, Télé Antilles,

Télé Grenoble Isère, TéléNantes, TF1, TF1 Séries Films, TF1 UHD, TFX, TG COM 24, TL 7 Saint-Etienne, TLC, TMC, Top Santé, Trace Urban, TRT World News, TV Bocal, TV Tours, TV Vendée, TV5 Monde, TV7, TV78, TV8 Moselle Est,

TVE I, TVR, TVRI, viàTéléPaese, viàAngers, viàGrandParis, via LMTV Sarthe, viàMatélé, viàMoselle TV, viàOccitanie Montpellier, viàOccitanie Pays-Catalan, viàOccitanie Pays Gardois, viàOccitanie Toulouse,

Via Vosges, W9, WEO Nord-Pas-de-Calais, WEO Somme-Aisne-Oise.

Orange TV sur TV Connectée à 5 € par mois, sur demande (sous condition d'éligibilité).

Descriptif : donnant accès à un bouquet de chaînes françaises et internationales, accessible sur demande dans l'espace client, nécessite d'avoir une télévision connectée Samsung commercialisée depuis 2018.

Débit internet ADSL estimé en réception.

Le débit technique est établi selon les conditions d'éligibilité de la ligne téléphonique au moment de la souscription du Client.

Pour une connexion ADSL, accès à internet ADSL avec un débit descendant en général de 1 à 15 Mbit/s et un débit montant en général inférieur à 1 Mbit/s, avec Livebox compatible et, selon l'offre détenue, avec un débit descendant minimum garanti de 512 Kbit/s.

Pour une connexion VDSL2, accès à internet VDSL2, avec un débit descendant en général de 1 à 15 Mbit/s, pouvant être compris entre 15 et 50 Mbit/s pour certaines des lignes les plus courtes (moins de 1 km)

et un débit montant en général inférieur à 1 Mbit/s, pouvant atteindre 8 Mbit/s, pour certaines des lignes les plus courtes (moins de 1 km), avec Livebox compatible et selon l'offre détenue, avec un débit descendant minimum garanti de 512 Kbit/s.

En cas de souscription à l'option décodeur TV par internet : réduction du débit en cas d'utilisation simultanée de la TV numérique et de l'internet (débit dédié TV jusqu'à 4 Mbit/s).

Débit internet fibre estimé en réception.

Le débit technique est établi selon les conditions d'éligibilité de la ligne téléphonique au moment de la souscription du client.

Pour une connexion Fibre, accès à internet Fibre avec un débit IP jusqu'à 1Gbit/s en débit descendant et jusqu'à 800 Mbit/s en débit montant ou jusqu'à 2 Gbit/s partagés en débit descendant et 800 Mbit/s en débit montant selon l'offre.

Débits disponibles au niveau de la Livebox compatible et pour une utilisation avec équipement compatible (câble Ethernet, ordinateur et carte réseau). En cas d'usage de votre accès internet sur plusieurs équipements, le débit est partagé.

Délai indicatif de mise à disposition de l'accès internet.

ADSL : 15 jours à compter de la date de souscription de l'offre.

Fibre : 3 mois à compter de la date de souscription de l'offre.

Services inclus.

• Une messagerie vocale personnalisée,

• la présentation du numéro appelant,

• le journal d'appels,

• le filtrage des appels sortants,

• la fonction secret d'appels,

• le renvoi d'appels,

• la facture détaillée (sur demande depuis l'espace client ou au service clients),

• accès à des solutions de paiement qui permettent l'achat de produits ou services y compris de tiers et leur facturation sur la facture Sosh. Désactivation possible pour internet+ (confère Conditions spécifiques relatives aux solutions de paiement Orange).

Décompte des communications incluses.

Les appels en illimité vers les fixes de plus de 100 destinations dont la France métropolitaine et les DOM (voir le paragraphe "Communications depuis le téléphone par internet").

Les communications illimitées sont hors coût du service des numéros spéciaux, hors services spéciaux nationaux et internationaux et hors numéros satellitaires, et sont autorisées dans la limite de 250 correspondants différents par mois et 3 heures de communications maximum par appel.

Conditions de résiliation à l'initiative du client.

L'abonné peut mettre fin à son contrat sur simple contact avec son service clients sur sosh.fr. Des frais de résiliation de l'accès internet d'un montant de 50 € seront facturés. La résiliation du contrat d'abonnement prend effet dans les 10 jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange.

Dans l'intervalle, l'abonné reste redevable de l'abonnement avec ou sans forfait.

Changement d'offre.

Voir conditions dans le chapitre "Les migrations".

Service clients.

Depuis la France métropolitaine :

• webconseillers disponibles par tchat du lundi au samedi de 8:00 à 20:00,

• 39 76, numéro d'urgence Sosh. Problèmes de livraison et de mise en service internet, panne totale de l'accès internet (hors TV, téléphone par internet et services internet) et recouvrement.

Le service est gratuit et l'appel est au prix d'une communication normale selon l'offre détenue, ou décompté du forfait. Le temps d'attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit depuis les réseaux Orange.

Vous pouvez également gérer vous-même votre compte 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 :

• sur sosh.fr, "espace client", et depuis votre mobile via l'application my sosh, et sur m, "point", sosh.fr,

• FAQ, forums sur sosh.fr.

Depuis l'étranger : 00.33.9.69.39.39.00 depuis l'étranger. Composez le +33.9.69.39.39.00 depuis votre mobile ou un poste fixe.

Appels gratuits depuis votre mobile depuis les zones Europe, DOM et Suisse-Andorre. 0,37 € la minute facturé à la seconde après la 1ère minute indivisible, sans gratuité du temps d'attente. Depuis une ligne fixe, consultez les tarifs de l'opérateur du pays d'appel.

## 2.4. Relation client La Boîte Sosh.

Modes de contact.

• Boutique : non,

• téléphone : pour + de détails, voir la rubrique service clients ci-dessus,

• tchat : de 8:00 à 20:00 du lundi au samedi sur sosh.fr,

• courrier électronique : envoi depuis contact, «point», sosh.fr,

• autres : forum d'entraide sur communaute.sosh.fr, Facebook et Twitter, sosh.fr.

Certification.

Non applicable.

Gestion de compte client.

Accès à la consommation des derniers mois :

• espace client web (depuis PC ou mobile) : oui (dont bilan des consommations sur les 6 derniers mois),

• application smartphone MySosh : oui (dont bilan des consommations sur les 6 derniers mois).

Possibilité de gestion multi-compte au sein d'un même espace :

• espace client web (depuis PC ou mobile) : oui,

• application smartphone MySosh : non.

Prise en charge des appels en service clients.

Non applicable.

Délai de rétablissement du service avant compensation.

Orange s'engage à rétablir le service internet dans un délai de 12 jours.

Dépannage à domicile pour l'accès internet.

La date du rendez-vous convenue tient compte des disponibilités du client qui contacte Orange. Orange propose un rendez-vous en moins de 72 heures dans 85 % des cas hors périodes de fortes intempéries.

Lors de la prise de rendez-vous, un SMS est envoyé rappelant la date de rendez-vous, le prix de l'intervention, ainsi qu'un lien vers des questions, réponses.

Les frais de déplacement d'un technicien sont au maximum de 69 € TTC en France métropolitaine. En Guadeloupe, Martinique, à la Réunion et à Mayotte, le tarif est au maximum de 62,39 € TTC. En Guyane, le tarif est au maximum de 57,50 € TTC. La confirmation des frais est envoyée par SMS.

Informations disponibles en ligne et en boutique.

Changement d'option et d'offre :

• espace client web (depuis PC ou mobile) : depuis un PC, possibilité de changer d'option et d'offre,

• application smartphone MySosh : non,

• boutique : non applicable.

Accès à l'historique des contacts vers le service client :

• espace client web (depuis PC ou mobile) : non,

• application smartphone MySosh : non,

• boutique : non applicable.

Gestion des réclamations.

1. Dépôt des réclamations en boutique, sur le web et par courrier.

Type de dépôt de réclamation :

• boutique : avis de réception par SMS, courrier électronique et courrier non applicable,

• web par tchat : dans la mesure où la prise en charge est immédiate, il n'y a pas d'envoi d'accusé de réception,

• courrier : avis de réception par SMS ou courrier électronique selon les coordonnées laissées par le client ; pas d'avis de réception par courrier.

2. Délai maximum de réponse : Orange revient vers le client en moins de 48 heures sauf en cas de dépôt de réclamation par courrier (dépendant des délais d'acheminement de La Poste).

3. État d'avancement de la réclamation client.

Possibilité de consulter l'état d'avancement de la réclamation client :

• espace client web (depuis PC ou mobile) : non,

• application smartphone MySosh : non.

Critères spécifiques "boutiques".

1. Prise en charge du dysfonctionnement du matériel en boutique.

Box :

• test et dépannage des services Livebox,

• échange Livebox et décodeur TV.

2. Actes d'administration courante liés à la gestion du compte.

Types de changement :

• offre : oui,

• option : oui,

• adresse : oui,

• RIB : non.

## 2.5. Prestations d'installation.

Rappel concernant le raccordement fibre.

Conformément à l'article 5, des Conditions générales d'abonnement de l'offre La Boîte Sosh Fibre.

• Livraison de la Livebox Fibre optique et d'un boîtier Fibre optique (O N T) à domicile ou en point relais,

• Si le client a souscrit à l'option décodeur TV à 5 € par mois : livraison d'un décodeur TV à domicile ou en point relais,

• déplacement du technicien,

• pose d'une Prise Terminale Optique (P T O) au domicile du client,

• test de bon fonctionnement. Prestation sous réserve d'éligibilité et que le logement ne soit pas déjà raccordé à la fibre.

Raccordement ADSL, xDSL.

Frais de construction pour raccordement ADSL, VDSL, en cas de déplacement technicien nécessaire (diagnostiqué au moment de la souscription) : 119 €.

Prestations complémentaires valables uniquement pour les nouveaux clients La Boîte Sosh Fibre lors du raccordement fibre.

Prestation de câblage complémentaire pour les équipements éloignés de la Livebox : 64 € TTC (inclut la fourniture et l'installation d'un câble Ethernet ou la pose d'un Kit Fibre optique).

La tarification n'inclut ni le prix des éventuels liveplug ou kit fibre optique, ni leurs éventuelles offres de remise.

Installation Experte, 89 € TTC, inclut :

• installation des équipements xDSL, Fibre, tests de bon fonctionnement des services,

• connexion Internet jusqu'à 10 terminaux (à partir de Windows 7 (hors XP), Mac OS 10.9, iOS 9.0, Android 4.0, Windows phone 8.1) sur la Livebox,

• optimisation de la couverture Wifi du logement (diagnostics et recommandations),

• aide personnalisée à la prise en main de 2 services,

Installation d'un poste supplémentaire, 29 € TTC, inclut :

• installation et configuration d'un ordinateur supplémentaire,

• aide à la prise en main.

## 2.6. Usages depuis le mobile.

Communications gratuites.

• 888 : messagerie vocale mobile,

• 888, 881 : désactivation, activation du renvoi vers la messagerie vocale,

• 15, 17, 18, 112, 115 : services d'urgence,

• 31 79 : pour connaître votre RIO (Relevé d'Identité Opérateur). Service et appel gratuits,

• 740 : service clients automatisé pour gérer votre abonnement 24 heures sur 24, 7 jours sur 7,

• 555 : suivi conso vocal.

Communications incluses.

Appels voix vers les fixes et mobiles, services complémentaires de la messagerie vocale 888, renvois d'appels en France métropolitaine et Monaco hors certains numéros spéciaux et numéros courts Orange suivants. Décomptés à la seconde dès la 1ère seconde.

732 : pour savoir si un numéro de mobile est un numéro Orange. Bloqués depuis le forfait bloqué Sosh, accessibles pour les forfaits non bloqués et décomptés à la seconde dès la 1ère seconde.

767 : dicto SMS (envoi de SMS dictés par téléphone). Plus 0,25 € par appel. Décomptés à la seconde dès la 1ère seconde.

39 76 (service gratuit + prix d'appel) : numéro d'urgence Sosh. Vol ou perte de votre mobile, panne totale d'internet hors TV, téléphone par internet et services internet, question relative à la mise en service, panne mobile, recouvrement. Pour toute autre demande, rendez-vous sur sosh.fr.

Service gratuit et appel au prix d'une communication normale selon l'offre détenue, ou décompté du forfait. Le temps d'attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit depuis les réseaux Orange.

Orange TV.

Consultation des vidéos et des chaines à partir de l'application Orange TV.

Bouquet de plus de 150 chaînes inclus dans les forfaits mobile Sosh.

Trafic décompté du forfait internet mobile.

Communications depuis la France métropolitaine et les zones Europe, DOM, Suisse-Andorre facturées hors forfait.

Cette partie détaille le coût des communications non comprises dans les forfaits Sosh.

Appels voix :

• communications décomptées à la seconde au-delà de la 1ère minute indivisible,

• communications décomptées à la seconde dès la 1ère seconde,

• numéros spéciaux (voir paragraphe "Service de paiement").

Connexions multimédia en France métropolitaine et en zones Europe, DOM, Suisse-Andorre.

Pour les usages non compris dans les forfaits Sosh non bloqués.

Tarifs des connexions multimédia en France (internet : accès à partir du navigateur ou d'applications, e-mails : envoi et réception d'e-mails et de pièces jointes sous réserve d'accessibilité du compte mail) :

• forfait Sosh mobile 5,99 €, forfait Sosh mobile 10,99 € : 0,05 € par Mo. Choix du blocage data pour les forfaits 5,99 € et 10,99 €, au moment de la souscription sur sosh.fr.

Si l'option gratuite de blocage internet n'est pas souscrite au moment de la souscription, vous pourrez le faire par la suite dans votre espace client ou en contactant le service clients sur sosh.fr. Tarif des usages internet : 0,05 € par Mo,

• forfait Sosh mobile 25,99 € : usages en débit réduit au-delà de 200 Go par mois en France Métropolitaine, et 70 Go en zones Europe, DOM, Suisse, Andorre, pour le forfait 25,99 €.

Communications depuis la France métropolitaine et les zones Europe, DOM, Suisse-Andorre facturées au-delà du forfait (si votre forfait est épuisé).

Appels voix vers les fixes, les numéros courts Orange 732, les services complémentaires de la messagerie vocale et les renvois d'appels en France métropolitaine et Monaco (hors numéros spéciaux) et appels voix vers les mobiles :

0,006334 € par seconde, soit 0,38 € par minute.

Appels voix vers l'outre-mer et l'étranger décomptés à la seconde après une 1ère minute indivisible : voir le détail des tarifs dans le paragraphe "Options internationales".

Appels vers les numéros satellitaires : prix de la minute au-delà du forfait + tarif appliqué par le fournisseur du service.

Appels vers les numéros spéciaux : prix de la minute au-delà du forfait + tarif appliqué par le fournisseur du service (voir paragraphe "Service de paiement").

Les autres types de communications (SMS, MMS, communications wap, web, etc) : tarif identique à celui décompté dans le forfait.

# 3. Vers et depuis l'outre-mer et l'étranger.

## 3.1. Communications depuis la France métropolitaine.

Appels voix vers l'outre-mer et l'étranger, décomptés à la seconde après une 1ère minute indivisible :

• vers la zone Europe, vers la zone Suisse, Andorre et DOM : 0 virgule 228 € par minute,

• vers la zone USA, Canada, Maroc, Algérie, Turquie : 0,55 € par minute,

• vers la zone reste du monde : 1,40 € par minute.

### 3.1.1. Tarifs des SMS, MMS vers l'outre-mer et l'étranger.

Émission d'un SMS :

• vers un numéro de mobile étranger : 0,28 € par SMS,

• vers la zone Europe, Suisse, Andorre et DOM : 0 virgule 072 € par SMS.

Émission d'un MMS vers un mobile d'un opérateur de l'outre-mer ou de l'étranger : 1,10 € par MMS.

Voir le détail des zones dans le paragraphe "Les zones".

### 3.1.2. Communications de l'outre-mer et l'étranger avec le service Communiquer depuis l'étranger.

L'accès au service "Communiquer depuis l'étranger" est automatique et gratuit (sous réserve de validation du dossier par Orange) dans un délai de 4 jours ouvrés, à compter de l'homologation du dossier par Orange après souscription sur sosh.fr.

### 3.1.3. Communications depuis l'outre-mer et l'étranger (hors Monaco).

Les communications voix, SMS, MMS et internet mobile au sein des zones Europe, DOM et Suisse-Andorre sont incluses dans toutes les offres mobile Orange, sous réserve d'un usage raisonnable depuis ces zones.

Une utilisation abusive est constituée dès lors que :

• la consommation du client en France métropolitaine est moins élevée que celle depuis l'une des destinations susvisées,

• et que le nombre de jours sans connexion en France métropolitaine est inférieur au nombre de jours où le Client se connecte depuis l'une des destinations susvisées.

Orange observera pendant une période de 4 mois si ces éléments sont fondés.

Dans le cas d'une utilisation considérée comme abusive, au vu des critères indiqués ci-dessus,

Orange se réserve le droit d'appliquer une surcharge pour l'ensemble des usages effectués à hauteur de 0,0035 € par Mo ; 0,0256 € par minute émise ; 0 virgule 008 € par SMS émis.

Voir le détail des zones dans le paragraphe "Les zones".

Émission d'appels.

Décomptés à la seconde après une 1ère minute indivisible sauf pour les appels émis depuis les zones Europe, DOM et Suisse-Andorre vers ces mêmes zones et la France métropolitaine : les appels sont décomptés à la seconde dès la 1ère seconde.

Émission d'appels (prix par minute).

Vers la France métropolitaine, vers la zone DOM, vers la zone Europe, vers la zone Suisse-Andorre :

• depuis la zone DOM, depuis la zone Europe, depuis la zone Suisse-Andorre : décompté du forfait ou crédit national hors Forfait Sosh 1,99 €, 2 heures, 1 Go mutualisé bloqué concernant Suisse-Andorre,

• depuis la zone Maghreb, Turquie, USA, Canada : 1,18 € par minute,

• depuis la zone reste du monde : 2,90 € par minute.

Vers la zone Maghreb, USA, Canada, Turquie :

• depuis la zone DOM, depuis la zone Europe, depuis la zone Suisse-Andorre, depuis la zone Maghreb, Turquie, USA, Canada : 1,18 € par minute,

• depuis la zone reste du monde : 2,90 € par minute.

Vers la zone reste du monde : depuis toutes les zones, 2,90 € par minute.

Vers la messagerie vocale :

• depuis la zone DOM, depuis la zone Europe, depuis la zone Suisse-Andorre : décompté du forfait national,

• depuis la zone Maghreb, Turquie, USA, Canada : 1,18 € par minute,

• depuis la zone reste du monde : 2,90 € par minute.

Rappel du déposant : + coût d'un appel vers la France métropolitaine.

Vers le service clients :

• depuis la zone DOM, depuis la zone Europe, depuis la zone Suisse-Andorre : décompté du forfait national,

• depuis la zone Maghreb, Turquie, USA, Canada, depuis la zone reste du monde : 0,38 € par minute, pas de gratuité du temps d'attente avant la mise en relation avec votre conseiller pour les appels depuis l'étranger.

Renvoi d'appels conditionnels vers la France métropolitaine (hors messagerie vocale), sauf forfaits bloqués :

• depuis la zone DOM, depuis la zone Europe : 0,38 € par minute,

• depuis la zone Suisse-Andorre : 1,30 € par minute,

• depuis la zone Maghreb, Turquie, USA, Canada : 1,73 € par minute,

• depuis la zone reste du monde : 4,30 € par minute.

Communications vers les numéros de renseignements téléphoniques (118XXX) (sous réserve de l'ouverture et de l'accessibilité du service) : depuis toutes les zones, coût d'un appel vers la France métropolitaine + tarif appliqué par le fournisseur du service de renseignements.

Sur les réseaux maritimes et aériens, les appels émis sont facturés 3,50 € par minute (facturé à la seconde après une 1ère minute indivisible), sous réserve d'activation du service Communiquer depuis l'étranger et de la disponibilité du service sur la liaison concernée.

Dans les avions, l'utilisation d'un téléphone mobile doit se faire dans le respect des consignes données par la compagnie aérienne.

Pour tous les types d'appels autres que ceux cités dans le chapitre "Vers et depuis l'outre-mer et l'étranger" ci-dessus, tarif de l'opérateur étranger majoré de 15 %.

Sur les réseaux satellitaires Globalstar et Thuraya, les appels émis sont facturés 2,50 € par minute et les appels reçus 1,10 € par minute.

Réception d'appels.

Décomptés à la seconde au-delà de la 1ère minute indivisible sauf en zones Europe, DOM et Suisse-Andorre : les appels reçus sont gratuits.

Réception d'appels :

• depuis la zone Europe, depuis la zone DOM : gratuit,

• depuis la zone Suisse-Andorre : gratuit pour les clients ayant Suisse-Andorre dans leur offre,

• depuis la zone Maghreb, Turquie, USA, Canada : 0,55 € par minute,

• depuis la zone reste du monde : 1,40 € par minute.

Sur les réseaux maritimes et aériens, les appels reçus sont facturés 2,10 € par minute (facturés à la seconde après une 1ère minute indivisible), sous réserve d'activation du service "Communiquer depuis l'étranger" et de la disponibilité du service sur la liaison concernée.

Dans les avions, l'utilisation d'un téléphone mobile doit se faire dans le respect des consignes données par la compagnie aérienne.

Tarifs des SMS, MMS depuis l'outre-mer et l'étranger.

1. SMS.

Émission SMS (prix par SMS) :

• vers la France, vers la zone DOM, vers l'Europe, vers la Suisse et l'Andorre : depuis la zone DOM, depuis la zone Europe, depuis la zone Suisse et l'Andorre : décompté du forfait national ;

depuis la zone Maghreb, Turquie, USA, Canada, depuis le reste du monde : 0,28 € par SMS,

• vers la zone Maghreb, Turquie, USA, Canada, vers le reste du monde : depuis toutes les zones, 0,28 € par SMS.

Réception SMS (prix par SMS) : depuis toutes les zones, gratuit.

Disponible dans les zones de couverture des opérateurs étrangers avec lesquels Orange a signé un accord d'itinérance GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G +, 4G, 5G.

Liste des pays disponible sur travel.orange.fr. Service dépendant des réseaux, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenu supportés.

Sur les réseaux maritimes et aériens, les MMS sont facturés 0,13 € par 10 Ko sous réserve du mode activation international et de la disponibilité du service sur la liaison concernée. Dans les avions, l'utilisation d'un téléphone mobile doit se faire dans le respect des consignes données par la compagnie aérienne.

Les SMS vers et depuis l'étranger ne sont pas décomptés des options SMS, MMS, sauf en zones Europe, DOM, Suisse-Andorre.

Sur les réseaux maritimes et aériens, les SMS sont facturés à 0,40 € par SMS sous réserve du mode activation international et sur la disponibilité du service et du vol concerné.

Dans les avions, l'utilisation d'un téléphone mobile doit se faire dans le respect des consignes données par la compagnie aérienne.

2. MMS.

Les MMS vers et depuis l'outre-mer et l'étranger ne sont pas décomptés des options SMS, MMS, sauf en zones Europe, DOM.

Émission MMS (prix par MMS) :

• vers la France, vers la zone DOM, vers l'Europe, vers la Suisse et l'Andorre : depuis la zone DOM, depuis la zone Europe, depuis la zone Suisse et l'Andorre : 1,10 € si le forfait n'inclut pas Suisse-Andorre ;

depuis la zone Maghreb, Turquie, USA, Canada, depuis le reste du monde : 1,10 € par MMS,

• vers la zone Maghreb, Turquie, USA, Canada, vers le reste du monde : depuis toutes les zones, 1,10 € par MMS.

Réception MMS (prix par MMS) :

• depuis la zone DOM, depuis la zone Europe : gratuit,

• depuis la zone Suisse et l'Andorre : gratuit pour les clients ayant Suisse-Andorre dans leur offre,

• depuis la zone Maghreb, Turquie, USA, Canada, depuis le reste du monde : 0,80 € par MMS.

Connexions multimédia depuis l'outre-mer et l'étranger.

Les connexions depuis l'outre-mer et l'étranger en GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G +, 4G, 5G sont décomptées par paliers de 10 Ko indivisibles, sauf en zones Europe et DOM : connexions par paliers de 1 Ko.

Prix standard :

• depuis la zone Europe, depuis la zone DOM, depuis la Suisse et l'Andorre : décompté du forfait national pour les forfaits 5,99 € et 10,99 €, et de l'enveloppe internet 70 Go du forfait 25,99 € utilisable en Europe (hors Suisse-Andorre pour les forfaits concernés),

• depuis la zone Maghreb, Turquie, USA, Canada, depuis la zone reste du monde : 13,31 € par Mo (par palier de 10 Ko ).

La 4G, 5G à l'étranger est disponible selon l'offre souscrite, la disponibilité d'un accord de roaming 4G entre Orange SA et un opérateur partenaire, le terminal du client et le support par ce terminal des bandes de fréquences LTE opérées par l'opérateur partenaire et la disponibilité de la couverture 4G/5G de l'opérateur partenaire.

Liste des pays disponible sur travel.orange.fr.

Connexions multimédia : échange de données incluant notamment le WAP (y compris Orange World ou Gallery), la navigation sur internet depuis un mobile ou un ordinateur, l'envoi et la réception d'e-mails, le streaming audio et vidéo, les vidéos des univers TV et Musique du portail Orange World,

le téléchargement de sonneries, de logos, de musique, l'utilisation de la messagerie vocale visuelle.

4G : débits maximaux théoriques de connexion en réception (4G : jusqu'à 100 Mbit/s ou 150 Mbit/s : jusqu'à 42 Mbit/s) avec offre et terminal compatibles, uniquement dans les zones déployées. Couverture sur reseaux.orange.fr.

5G : débits maximaux théoriques de connexion en réception (5G : jusqu'à 100 Mbit/s ou 150 Mbit/s : jusqu'à 42 Mbit/s) avec offre et terminal compatibles, uniquement dans les zones déployées. Couverture sur reseaux.orange.fr.

Depuis le 1er juillet 2014, les conditions générales d'abonnement prennent en compte l'évolution de la législation européenne : tout client est libre de confier ses services d'itinérance (appels, SMS, MMS, internet mobile) depuis l'Union européenne à un fournisseur alternatif à son opérateur actuel si une telle offre existe.

Ce changement est possible à tout moment et n'est pas facturé par l'opérateur d'origine.

## 3.2. Options internationales.

Modes de souscription aux options internationales : au service clients (hors forfaits bloqués), sur travel.orange.fr, sur sosh.fr ou sur l'application My Sosh.

• Option Maroc 5 heures : 5 € par mois.

• Option Maroc 10 heures : 10 € par mois.

Option soumise à conditions valable en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles.

Option mensuelle sans engagement, réservée aux clients Sosh. 5 heures ou 10 heures d'appels par mois à 5 € ou 10 € par mois, pour toute souscription, hors numéros spéciaux vers tous les mobiles et fixes du Maroc.

Les appels vers d'autres destinations sont facturés selon le tarif en vigueur de la zone. Au-delà des 5 heures ou 10 heures, les communications vers cette zone sont facturées à un tarif de 0,55 € par minute.

Appels décomptés à la seconde dès la 1ère seconde. Option compatible avec toutes les options et tous les Pass Roaming et International, hors Option Destination Préférée Maroc.

• Option Orange Tunisie 5 heures : 5 € par mois.

• Option Orange Tunisie 10 heures : 10 € par mois.

Option soumise à conditions valable en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles.

Option mensuelle sans engagement, réservée aux clients Sosh. 5 heures ou 10 heures d'appels par mois depuis la France métropolitaine, hors numéros spéciaux, exclusivement vers les mobiles Orange Tunisie commençant par 216 50, 216 51, 216 52,

216 53, 216 54, 216 55, 216, 560 ; 216, 561,

216, 562, 216, 563, 216, 564, 216, 565,

216, 566, 216, 567, 216 58.

Les communications vers les autres destinations sont facturées selon le tarif en vigueur de la zone. Appels décomptés à la seconde dès la 1ère seconde.

• Option Africa : 9 € par mois.

Option soumise à conditions valable en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles.

Option mensuelle sans engagement, réservée aux clients forfait mobile Orange. 20 heures par mois d'appels, hors numéros spéciaux, vers les mobiles Orange Cameroun, Orange République Démocratique du Congo (RDC), Orange Cote d'Ivoire, Orange Mali, Orange Madagascar

et Orange Sénégal commençant par les tranches de numéros suivantes : 237, 655, 237, 656, 237, 657,

237, 658, 237, 659, 237, 69,

Orange République Démocratique du Congo, 223, 7, 223, 82, 223, 83, 223, 90,

223, 91, 223 92, 223 93, 223 94 (Mali),

261 32, 261 37 (Madagascar), 221 77, 221 78 (Sénégal),

225, , 0707, 225, 0708, 225, 0709, 225, 0747,

225, 0748, 225, 0749, 225, 0757, 225, 0758,

225, 0759, 225, 0767, 225, 0768, 225, 0769,

225, 0777, 225, 0778, 225, 0779, 225, 0787,

225, 0788, 225, 0789, 225, 0797, 225, 07983,

225, 07984 (Cote d'Ivoire)

et 243 80, 243 84, 243 85, 243 89 (RDC).

Les appels vers les mobiles commençant par d'autres tranches de numéros, vers d'autres opérateurs et vers d'autres destinations sont facturés selon le tarif en vigueur de la zone. Les minutes non consommées ne sont pas reportées d'un mois sur l'autre. Appels décomptés à la seconde dès la 1ère seconde.

• Option 30 Minutes vers les zones Europe, DOM, et Suisse, Andorre, USA, Canada : 3 € par mois.

30 minutes de communications depuis la France métropolitaine vers les fixes et mobiles des zones Europe, DOM, et USA, Canada.

Au-delà des 30 minutes de communications incluses, vous serez facturé 0 virgule 228 € par minute vers Europe, DOM, et 0,24 € par minute vers USA, Canada. Report des minutes non consommées d'un mois sur l'autre. Appels décomptés à la seconde dès la 1ère seconde.

Appels hors numéros courts et spéciaux. Option mensuelle sans engagement, disponible pour tous les clients Sosh. Alerte par SMS à 80 % et 100 % du crédit consommé, et suivi conso en temps réel.

En cas de résiliation, le crédit restant est perdu. Option non cumulable avec elle-même et non compatible avec l'option Monde.

• Option 20 heures + 100 SMS vers les zones Europe, DOM, et Suisse, Andorre, USA, Canada : 8 € par mois.

20 heures de communications depuis la France métropolitaine vers les fixes et mobiles des zones Europe, DOM, et USA, Canada + 100 SMS depuis la France métropolitaine vers toutes les destinations incluses dans l'option.

Au-delà des 20 heures de communications incluses, vous serez facturé 0 virgule 228 € par minute vers Europe, DOM et 0,24 € par minute vers USA, Canada.

Report des minutes non consommées d'un mois sur l'autre. Appels décomptés à la seconde dès la 1ère seconde. Appels et SMS hors numéros courts et spéciaux. Option mensuelle sans engagement, disponible pour tous les clients Sosh.

Alerte par SMS à 80 % et 100 % du crédit consommé, et suivi conso en temps réel. En cas de résiliation, le crédit restant est perdu. Option non cumulable avec elle-même et non compatible avec l'option Monde.

Les destinations incluses sont :

• Europe : les Açores, îles Aland, Allemagne, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, îles Canaries, Chypre, île Corfou, Crète, îles Cyclades, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, îles Féroé, Finlande, Gibraltar, Grèce, Guernesey,

Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, île de Man, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, île de Rhodes, Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Marin, Sardaigne, Sicile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Vatican,

• DOM : Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Réunion et certaines collectivités d'outre-mer : Mayotte, Saint-Barthélemy, île de Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon,

• Suisse, Andorre,

• Amérique du Nord : États-Unis, Canada, Alaska, Hawaï.

• Option 1 heure vers Monde (hors Tunisie et Madagascar) : 14 € par mois.

1 heure de communications depuis la France métropolitaine vers les fixes et mobiles, hors Tunisie et Madagascar.

Au-delà de cette heure d'appels, les communications sont facturées, 0 virgule 228 € la minute vers Europe, DOM et 0,35 € la minute vers Monde. Appels décomptés à la seconde dès la 1ère seconde.

Cette option permet également d'envoyer depuis la France métropolitaine 50 SMS vers les destinations incluses dans l'option.

Appels et SMS hors numéros courts et spéciaux. Option mensuelle sans engagement compatible pour tous les clients Sosh. En cas de résiliation, le crédit restant est perdu. Option non cumulable avec elle-même et non compatible avec l'option 2 heures Europe, USA, Canada.

## 3.3. Pass depuis l'étranger.

Modes de souscription aux Pass : au #123# uniquement pour les forfaits bloqués, au service clients, sur travel.orange.fr, sur sosh.fr ou sur l'application My Sosh.

Pour les forfaits bloqués, l'achat de votre pass sera débité sur facture au tarif de la zone en vigueur.

### 3.3.1. Pass USA, Canada.

• Pass USA, Canada : 60 minutes + SMS illimités, 31 jours : 12,99 €.

Pass réservé aux clients Sosh. Pass valable pendant 31 jours consécutifs à compter de la date d'activation. Renouvelable à l'issue ou pendant la durée de validité. Incompatible avec les pass de la même zone de destination.

Appels décomptés à la seconde en émission et en réception, après une 1ère minute indivisible au sein des USA et du Canada et vers la France métropolitaine, hors numéros surtaxés et numéros spéciaux.

Envoi de SMS au sein de la zone USA, Canada et vers la France métropolitaine, hors numéros courts et surtaxés internationaux dans la limite de 250 destinataires. SMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif.

Les communications vers les destinations en dehors de la zone du pass choisi sont décomptées de votre compte principal au tarif en vigueur pour les forfaits non bloqués et débitées sur facture au tarif de la zone en vigueur pour les forfaits bloqués.

• Pass USA-Canada : 70 Go + appels illimités + SMS illimités, 31 jours : 29,99 €.

Pass réservé aux clients Sosh. Pass valable 31 jours consécutifs à compter de la date d'activation, depuis les États-Unis et le Canada, vers les États-Unis et le Canada, et la France métropolitaine, où Orange a signé un accord d'itinérance GPRS, EDGE, 3G, 3G +, 4G, 5G avec un opérateur étranger.

Pass renouvelable pendant ou à l'issue de la durée de validité, non renouvelable automatiquement. Pour les forfaits bloqués, l'achat de votre pass sera débité sur facture au tarif de la zone en vigueur.

Appels décomptés à la seconde en émission et en réception, après une 1ère minute indivisible, hors numéros surtaxés et numéros spéciaux. Envois de SMS depuis les États-Unis et le Canada vers les États-Unis, le Canada et la France métropolitaine, hors numéros courts et surtaxés jusqu'à 250 destinataires.

SMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif. Offre incompatible avec toute offre incluant des appels illimités vers et depuis l'étranger et l'outre-mer. Usages modem inclus, liste des mobiles compatibles sur sosh.fr.

• Pass USA-Canada : 120 Go + appels illimités + SMS illimités, 31 jours : 39,99 €.

Pass réservé aux clients Sosh. Pass valable 31 jours consécutifs à compter de la date d'activation, depuis les États-Unis et le Canada, vers les États-Unis et le Canada et la France métropolitaine, où Orange a signé un accord d'itinérance GPRS, EDGE, 3G, 3G +, 4G, 5G avec un opérateur étranger.

Pass renouvelable pendant ou à l'issue de la durée de validité, non renouvelable automatiquement. Pour les forfaits bloqués, l'achat de votre pass sera débité sur facture au tarif de la zone en vigueur.

Appels décomptés à la seconde en émission et en réception, après une 1ère minute indivisible, hors numéros surtaxés et numéros spéciaux. Envois de SMS depuis les États-Unis et le Canada vers les États-Unis, le Canada et la France métropolitaine, hors numéros courts et surtaxés jusqu'à 250 destinataires.

SMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif. Offre incompatible avec toute offre incluant des appels illimités vers et depuis l'étranger et l'outre-mer. Usages modem inclus, liste des mobiles compatibles sur sosh.fr.

• Pass USA-Canada : 120 Go + appels illimités + SMS illimités, 31 jours : 39,99 €.

Pass réservé aux clients Sosh. Pass valable 31 jours consécutifs à compter de la date d'activation, depuis les États-Unis et le Canada, vers les États-Unis et le Canada, et la France métropolitaine, où Orange a signé un accord d'itinérance GPRS, EDGE, 3G, 3G +, 4G, 5G avec un opérateur étranger.

Pass renouvelable pendant ou à l'issue de la durée de validité, non renouvelable automatiquement. Pour les forfaits bloqués, l'achat de votre pass sera débité sur facture au tarif de la zone en vigueur.

Appels décomptés à la seconde en émission et en réception, après une 1ère minute indivisible, hors numéros surtaxés et numéros spéciaux. Envois de SMS depuis les États-Unis et le Canada vers les États-Unis, le Canada et la France métropolitaine, hors numéros courts et surtaxés jusqu'à 250 destinataires.

SMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif. Offre incompatible avec toute offre incluant des appels illimités vers et depuis l'étranger et l'outre-mer. Usages modem inclus, liste des mobiles compatibles sur sosh.fr.

### 3.3.2. Pass Voyage.

Pass réservés aux clients Sosh disposant d'un terminal compatible. Pass valables 31 jours consécutifs à compter de la réception du SMS d'activation. Pass renouvelables pendant ou à l'issue de la durée de validité, non renouvelables automatiquement. Usages modem inclus, liste des mobiles compatibles sur sosh.fr.

Appels et SMS hors coût du service des numéros spéciaux, hors numéros courts et surtaxés, dans la limite de 250 correspondants différents par mois. SMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif.

Appels décomptés à la seconde en émission et en réception, après une 1ère minute indivisible, hors numéros surtaxés et numéros spéciaux. Appels et SMS valables depuis les destinations incluses dans le Pass Voyage vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine.

Les communications depuis et vers les destinations hors de la zone du Pass Voyage sont facturées au tarif de la zone en vigueur. Détail et liste des destinations compatibles sur travel.orange.fr.

Pour les forfaits bloqués, l'achat de votre pass Voyage sera débité sur facture au tarif de la zone en vigueur.

Pass Voyage 1.

• Pass Voyage 1 : 2 heures + 50 SMS, 31 jours : 29,99 €.

Afrique du Sud, Algérie, Albanie, Argentine, Arabie Saoudite, Arménie, Australie, Bangladesh, Belarus, Bénin, Bosnie-Herzégovine, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Centrafrique, Chili, Chine, Colombie, Côte d'Ivoire, Corée du Sud, Costa Rica, El Salvador,

Equateur, Emirats Arabes Unis, Gabon, Géorgie, Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Honduras, Hong-Kong, Inde, Indonésie, Israël, Japon, Jordanie, Kosovo, Laos, Macao, Madagascar, Macédoine, Malaisie, Mali,

Maroc, Moldavie, Monténégro, Mexique, Nicaragua, Nouvelle Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Pérou, Philippines, Porto Rico, République du Congo, Russie, Sénégal, Serbie, Singapour, Taïwan, Thaïlande, Tunisie, Turquie, Ukraine, Uruguay, Vietnam.

• Pass Voyage 1 : 35 Go + 30 minutes +50 SMS, 31 jours : 29,99 €.

Afrique du Sud, Algérie, Albanie, Argentine, Arabie Saoudite, Arménie, Australie, Bangladesh, Belarus, Bénin, Bosnie-Herzégovine, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Centrafrique, Chili, Chine, Colombie, Côte d'Ivoire, Corée du Sud, Costa Rica, El Salvador, Equateur,

Emirats Arabes Unis, Gabon, Géorgie, Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Honduras, Hong-Kong, Inde, Indonésie, Israël, Japon, Jordanie, Kosovo, Laos, Macao, Madagascar, Macédoine, Malaisie, Mali, Maroc,

Moldavie, Monténégro, Mexique, Nicaragua, Nouvelle Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Pérou, Philippines, Porto Rico, République du Congo, Russie, Sénégal, Serbie, Singapour, Taïwan, Thaïlande, Tunisie, Turquie, Ukraine, Uruguay, Vietnam.

• Pass Voyage 1 : 120 Go + 2 heures + 100 SMS, 31 jours : 39,99 €.

Afrique du Sud, Algérie, Albanie, Argentine, Arabie Saoudite, Arménie, Australie, Bangladesh, Belarus, Bénin, Bosnie-Herzégovine, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Centrafrique, Chili, Chine, Colombie, Côte d'Ivoire, Corée du Sud, Costa Rica, El Salvador, Equateur, Emirats Arabes Unis,

Gabon, Géorgie, Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Honduras, Hong-Kong, Inde, Indonésie, Israël, Japon, Jordanie, Kosovo, Laos, Macao, Madagascar, Macédoine, Malaisie, Mali, Maroc, Moldavie,

Monténégro, Mexique, Nicaragua, Nouvelle Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Pérou, Philippines, Porto Rico, République du Congo, Russie, Sénégal, Serbie, Singapour, Taïwan, Thaïlande, Tunisie, Turquie, Ukraine, Uruguay, Vietnam.

• Pass Voyage 1 : 200 Go + 2 heures + 100 SMS, 31 jours : 49,99 €.

Afrique du Sud, Algérie, Albanie, Argentine, Arabie Saoudite, Arménie, Australie, Bangladesh, Belarus, Bénin, Bosnie-Herzégovine, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Centrafrique, Chili, Chine, Colombie, Côte d'Ivoire, Corée du Sud, Costa Rica, El Salvador, Equateur, Emirats Arabes Unis,

Gabon, Géorgie, Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Honduras, Hong-Kong, Inde, Indonésie, Israël, Japon, Jordanie, Kosovo, Laos, Macao, Madagascar, Macédoine, Malaisie, Mali, Maroc, Moldavie, Monténégro,

Mexique, Nicaragua, Nouvelle Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Pérou, Philippines, Porto Rico, République du Congo, Russie, Sénégal, Serbie, Singapour, Taïwan, Thaïlande, Tunisie, Turquie, Ukraine, Uruguay, Vietnam.

Pass Voyage 2.

• Pass Voyage 2 : 2 heures + 50 SMS, 31 jours : 29,99 €.

Les destinations incluses sont : Bahreïn, Égypte, Ile Maurice, Kenya, Koweït, Népal, Nouvelle Calédonie, Oman, Paraguay, Qatar, République Dominicaine, Sri Lanka.

• Pass Voyage 2 : 20 Go + 30 minutes + 50 SMS, 31 jours : 29,99 €.

Les destinations incluses sont : Bahreïn, Égypte, Ile Maurice, Kenya, Koweït, Népal, Nouvelle Calédonie, Oman, Paraguay, Qatar, République Dominicaine, Sri Lanka.

• Pass Voyage 2 : 40 Go + 30 minutes + 50 SMS, 31 jours : 39,99 €.

Les destinations incluses sont : Bahreïn, Égypte, Ile Maurice, Kenya, Koweït, Népal, Nouvelle Calédonie, Oman, Paraguay, Qatar, République Dominicaine, Sri Lanka.

Pass Voyage 3.

• Pass Voyage 3 : 2 heures + 50 SMS, 31 jours : 29,99 €.

Les destinations incluses sont : Bolivie, Congo, Ethiopie, Ghana, Jamaïque, Libéria, Mozambique, Niger, Nigéria, Ouganda, Rwanda, Seychelles, Sierra Leone, Tanzanie, Tchad, Zambie.

• Pass Voyage 3 : 10 Go + 30 minutes + 50 SMS, 31 jours : 29,99 €.

Les destinations incluses sont : Bolivie, Congo, Ethiopie, Ghana, Jamaïque, Libéria, Mozambique, Niger, Nigéria, Ouganda, Rwanda, Seychelles, Sierra Leone, Tanzanie, Tchad, Zambie.

• Pass Voyage 3 : 20 Go + 30 minutes + 50 SMS, 31 jours : 39,99 €.

Les destinations incluses sont : Bolivie, Congo, Ethiopie, Ghana, Jamaïque, Libéria, Mozambique, Niger, Nigéria, Ouganda, Rwanda, Seychelles, Sierra Leone, Tanzanie, Tchad, Zambie.

Pass Voyage 4.

• Pass Voyage 4 : 2 heures + 50 SMS, 31 jours : 29,99 €.

Les destinations incluses sont : Azerbaïdjan, Brunei, Fidji, Iraq, Lesotho, Mauritanie, Mongolia, Palestine, Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Polynésie française, Tonga, Vanuatu.

• Pass Voyage 4 : 5 Go + 20 minutes + 50 SMS, 31 jours : 29,99 €.

Les destinations incluses sont : Azerbaïdjan, Brunei, Fidji, Iraq, Lesotho, Mauritanie, Mongolia, Palestine, Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Polynésie française, Tonga, Vanuatu.

• Pass Voyage 4 : 10 Go + 20 minutes + 50 SMS, 31 jours : 29,99 €.

Les destinations incluses sont : Azerbaïdjan, Brunei, Fidji, Iraq, Lesotho, Mauritanie, Mongolia, Palestine, Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Polynésie française, Tonga, Vanuatu.

• Pass Voyage 5.

Pass Voyage 5 : 2 heures + 50 SMS, 31 jours : 29,99 €.

Les destinations incluses sont : Afghanistan, Anguille, Antigua-et-Barbuda, Antilles néerlandaises, Aruba, Bahamas, Barbade, Cap Vert, Cuba, Curaçao, Grenade, Groenland, Guinée équatoriale, Guyana, Iles Vierges Britanniques, Kazakhstan, Liban, Montserrat, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent, St Lucie, Suriname, Togo, Trinité-et-Tobago, Turks et Caïques, Venezuela, Yémen.

• Pass Voyage 5 : 1 Go + 20 minutes + 50 SMS, 31 jours : 29,99 €.

Les destinations incluses sont : Afghanistan, Anguille, Antigua-et-Barbuda, Antilles néerlandaises, Aruba, Bahamas, Barbade, Cap Vert, Cuba, Curaçao, Grenade, Groenland, Guinée équatoriale, Guyana,

Iles Vierges Britanniques, Kazakhstan, Liban, Montserrat, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent, St Lucie, Suriname, Togo, Trinité-et-Tobago, Turks et Caïques, Venezuela, Yémen.

• Pass Voyage 5 : 3 Go + 20 minutes + 50 SMS, 31 jours : 29,99 €.

Les destinations incluses sont : Afghanistan, Anguille, Antigua-et-Barbuda, Antilles néerlandaises, Aruba, Bahamas, Barbade, Cap Vert, Cuba, Curaçao, Grenade, Groenland, Guinée équatoriale, Guyana, Iles Vierges Britanniques, Kazakhstan,

Liban, Montserrat, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent, St Lucie, Suriname, Togo, Trinité-et-Tobago, Turks et Caïques, Venezuela, Yémen.

### 3.3.3. Pass voyage reste du monde.

• Pass internet monde 50 Mo : 29 €.

Pass réservé aux clients mobile Sosh disposant d'un terminal compatible, valable pendant 7 jours consécutifs à compter de la date d'activation.

Pass valable depuis le reste du monde en dehors des zones Europe, DOM, Suisse-Andorre où Orange a signé un accord d'itinérance GPRS, EDGE, 3G, 3G +, 4G, 5G avec un opérateur étranger.

Renouvelable à l'issue ou pendant la durée de validité. Connexions décomptées par paliers de 10 Ko. Prix des connexions multimédia en dépassement du Pass internet monde 25 € : voir tarifs standard en vigueur dans la zone concernée au chapitre suivant.

Pour les forfaits bloqués, l'achat de votre pass sera débité sur facture au tarif de la zone en vigueur. Détail et liste des pays compatibles sur travel.orange.fr.

Pass réservés aux clients Sosh disposant d'un terminal compatible. Les Pass 15 minutes, 30 minutes ou 1 heure sont valables pendant 7 jours consécutifs à compter de la date d'activation.

Pass valable depuis le reste du monde en dehors des zones Europe, DOM, Suisse-Andorre où Orange a signé un accord d'itinérance GPRS, EDGE, 3G, 3G +, 4G, 5G avec un opérateur étranger.

Pas d'autre souscription du même pass possible avant sa date de fin de validité. Au-delà des usages inclus et de la durée de validité du pass, les usages voix, SMS seront facturés au tarif en vigueur.

Appels décomptés à la seconde après une 1ère minute indivisible hors numéros surtaxés et numéros spéciaux. Communications internet et mails depuis l'outre-mer et l'étranger valable dans les pays où Orange a signé un accord d'itinérance GPRS, EDGE, 3G, 3G +, 4G, 5G avec un opérateur d'outre-mer et étranger.

Connexions décomptées par palier de 10 Ko. Offre incompatible avec toute offre relative aux appels vers et depuis l'outre-mer et l'étranger en vigueur.

Souscription au service clients (hors forfaits bloqués). Les communications vers la France métropolitaine sont décomptées du pass, celles vers les destinations en dehors de la zone du pass sont facturées au tarif de la zone en vigueur pour les forfaits non bloqués

et sera débité sur facture au tarif de la zone en vigueur pour les forfaits bloqués. Pour les offres Mobicarte, le montant du pass souscrit est débité du crédit restant sur le compte principal.

15 minutes + 10 SMS + 2 Mo : 15 €.

30 minutes + 10 SMS + 2 Mo : 25 €.

60 minutes + 10 SMS + 2 Mo : 45 €.

• Pass cinq Go : 9,99 € Suisse-Andorre.

Pass réservé aux clients Sosh (hors Forfait Sosh 2 heures 100 Mo bloqué, Forfait Sosh 2 heures 100 Mo non bloqué, Forfait Sosh 20,99 €, Forfait Sosh 25,99 € 5G, Forfait Sosh 10,99 € 24 heures sur 24, 7 jours sur 7).

Pass utilisables depuis la Suisse-Andorre valables pendant 15 jours à partir de la date de souscription, puis au-delà 0,05 € par Mo. Le pass est activé à la date prévue lors de votre souscription et reste valable jusqu'à la date de fin indiquée. Renouvelable à l'issue ou pendant la durée de validité.

• Pass 35 Go : 29,99 € Suisse-Andorre pour client Sosh Mobile :

Pass réservé aux clients Sosh (hors Forfait Sosh 2 heures 100 Mo bloqué, Forfait Sosh 2 heures 100 Mo non bloqué,

Forfait Sosh 20,99 €, Forfait Sosh 25,99 € 5G, Forfait Sosh 10,99 € 24 heures sur 24, 7 jours sur 7).

Pass utilisable utilisables depuis la Suisse-Andorre valables pendant 31 jours à partir de la date de souscription, puis au-delà 0,05 € par Mo. Le pass est activé à la date prévue lors de votre souscription et reste valable jusqu'à la date de fin indiquée. Renouvelable à l'issue ou pendant la durée de validité.

## 3.4. Les zones.

Zones tarifaires.

Les destinations sont regroupées selon les zones tarifaires suivantes :

• zone Europe : les Açores, îles Aland, Allemagne, Angleterre, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, îles Canaries, Chypre, île Corfou, Crète, Croatie, iles Cyclades, Danemark, Écosse, Espagne, Estonie, îles Féroé, Finlande, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Irlande du Nord,

Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, île de Man, Norvège, Pays de Galles, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, île de Rhodes, Roumanie, Saint-Marin, Sardaigne, Sicile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Vatican,

• zone DOM : Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Réunion et certaines collectivités d'outre-mer (Mayotte, Saint-Barthélemy, île de Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon),

• zone Suisse et Andorre,

• zone USA, Canada, Maroc, Algérie, Turquie : États-Unis, Hawaï, Alaska, Canada, Maroc, Algérie, Turquie (tous les pays hors des zones Europe, DOM, Suisse et Andorre et USA-Canada, Hawaï, Alaska),

• Zone Afrique (pour les 35 Go inclus dans les forfaits Extra 200 Go ou Série 200 Go) : Algérie, Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée-Bissau/Guinée Conakry, Liberia,

Madagascar, Mali, Maroc, Mozambique, Ouganda, République démocratique du Congo, Rwanda, Sénégal, Sierra Leone, Tunisie, Zambie. Puis au-delà 13,31 € par Mo (par palier de 10 Ko ).

• Zone Afrique (pour les 5 heures d'appels vers les mobiles Orange Africa incluses dans les forfaits Extra 200 Go ou Série 200 Go) : Mali, Sénégal, Cameroun, Madagascar, Cote d'Ivoire, RDC, Maroc, Tunisie.

5 heures d'appels depuis la France vers 8 pays d'Afrique sur des mobiles Orange Africa : Mali, Sénégal, Cameroun, Madagascar, Cote d'Ivoire, République Démocratique du Congo, Maroc, Tunisie.

Vers les mobiles Orange Africa commençant par les tranches de numéros suivants : 237, 655, 237, 656, 237, 657,

237, 658, 237, 659, 237 69 (Cameroun), 225, 0707,

225, 0708, 225, 0709, 225, 0747, 225, 0748,

225, 0749, 225, 0757, 225, 0758, 225, 0759,

225, 0767, 225, 0768, 225, 0769, 225, 0777,

225, 0778, 225, 0779, 225, 0787, 225, 0788,

225, 0789, 225, 0797, 225, 07983, 225, 07984 (Cote d'Ivoire),

223, 7, 223 82, 223 83, 223 90, 223 91,

223 92, 223 93, 223 94 (Mali),

261 32, 261 37 (Madagascar),

243 80, 243 84, 243 85, 243 89 (RDC) et 221 77, 221 78 (Sénégal)

et vers les mobiles Orange Tunisie commençant par les tranches de numéros suivants : 216 50, 216 51, 216 52, 216 53,

216 54, 216 55, 216, 560, 216, 561, 216, 562,

216, 563, 216, 564, 216, 565, 216, 566,

216, 567, 216, 58,

et vers les mobile Orange Maroc commençant par les tranches de numéros suivant : 212, 612, 212, 614, 212, 617,

212, 619, 212, 620, 212, 621,

212, 625, 212, 631, 212, 632,

212, 644, 212, 645, 212, 649, 212, 656,

212, 657, 212, 660, 212, 663, 212, 664,

212, 665, 212, 669, 212, 674, 212, 675,

212, 679, 212, 684, 212, 688, 212, 691,

212, 693, 212, 694, 212, 770, 212, 771,

212, 772, 212, 773, 212, 774, 212, 775,

212, 776, 212, 777, 212, 778, 212, 779,

212, 780, 212, 781, 212, 782, 212, 783,

212, 520, 212, 521, 212, 525, 212, 530, 212, 531, 212, 532.

Les appels vers les mobiles commençant par d'autres tranches de numéros, vers d'autres opérateurs et vers d'autres destinations sont facturés selon le tarif en vigueur de la zone. Les minutes non consommées ne sont pas reportées d'un mois sur l'autre. Appels décomptés à la seconde dès la 1ère seconde.

Forfait-Série Sosh Voyage 200 Go 5G 15,99 € :

• 40 Go utilisable depuis l'Europe, DOM et Suisse-Andorre : les Açores, îles Aland, Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, îles Canaries, Chypre, île Corfou, Crète, les Cyclades, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, îles Féroé, Finlande, Gibraltar, Grèce,

Guernesey, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, île de Man, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, île de Rhodes, Roumanie, Royaume-Uni,

Saint-Marin, Sardaigne, Sicile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican, DOM : Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Réunion et certaines collectivités d'outre-mer : Mayotte, Saint-Barthélemy, île de Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon,

• 40 Go utilisables depuis 73 destinations : Afrique du Sud, Alaska, Albanie, Algérie, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Australie, Bangladesh, Bélarus, Bénin, Bosnie-Herzégovine, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Canada, Centrafrique, Chili, Chine, Chypre du Nord, Colombie, Corée du Sud, Costa Rica, Côte d'Ivoire, Émirats Arabes Unis, Équateur, États-Unis, Gabon, Géorgie, Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Hawaï, Honduras, Hong-Kong, îles Chatham, Inde, Indonésie, Israël, Japon, Jordanie, Kosovo, Laos, Macao, Macédoine, Madagascar, Malaisie, Mali, Maroc, Mexique, Moldavie, Monténégro, Nicaragua, Nouvelle Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Pérou, Philippines, Porto Rico, République Démocratique du Congo, Russie, Salvador, Sénégal, Serbie, Singapour, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande, Tunisie, Turquie, Ukraine, Uruguay, Vietnam.

# 4. Communications depuis le téléphone par internet.

Usages depuis le téléphone par internet.

## 4.1. Communications depuis le téléphone par internet (liste des destinations incluses).

Avec l'offre La Boîte Sosh, les communications depuis le téléphone par internet sont incluses vers les fixes de plus de 100 destinations dont Europe, USA, Canada, Maroc, Turquie et Chine,

comme suit (hors numéros spéciaux, dans la limite de 250 correspondants différents par mois et de 3 heures de communication maximum par appel), soit : vers les fixes de France, DOM et plus de 100 destinations.

Destinations fixes des pays de l'Union européenne : Allemagne, Autriche, Angleterre, Belgique, Bulgarie, Chypre, Crète, Croatie, Danemark, Estonie, Espagne, Baléares, Canaries, Finlande, Grèce, Corfou, Cyclades, Hongrie, Irlande, Italie, île d'Aland, Sicile, Sardaigne,

Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Açores, République tchèque, Roumanie, Écosse, Irlande du Nord, Pays de Galles, Slovaquie, Slovénie, Suède

(sont exclus des appels en illimité les numéros Premium UK commençant par 44, 870 à 44, 873).

Destinations fixes des autres pays d'Europe : Andorre, Chypre (turque), Guernesey, Gibraltar, Islande, Jersey, Liechtenstein, Macédoine, Monaco, Norvège, Saint-Marin, Suisse, Turquie, Vatican.

Destinations fixes et mobiles d'Amérique du Nord : Canada, Etats-Unis, Alaska, Hawaï.

Destinations fixes des pays d'Amérique centrale et du Sud suivantes : Argentine, Bahamas, Bermudes, Brésil, Chili, Costa Rica, île de Pâques, Colombie, Îles vierges américaines, Mexique, Panama, Paraguay, Pérou, Porto Rico, République dominicaine, Uruguay, Venezuela.

Destinations fixes de Russie et des pays d'Asie, du Proche et Moyen-Orient et d'Océanie suivantes : Australie, Bahreïn, Bangladesh, Brunei, Cambodge, Christmas Island, Chine, Corée du Sud, Guam, Hong Kong, Inde,

Indonésie, Israël, Japon, Jordanie, Laos, Macao, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Russie, Saipan, Singapour, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande, Vietnam, îles Mariannes du Nord.

Destinations fixes des DOM : Guadeloupe, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Guyane française, Martinique, Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte.

Destinations fixes des pays d'Afrique et du Maghreb : Afrique du Sud, Maroc, Swaziland.

Sont exclus des appels en illimité du Maroc les numéros à mobilité restreinte commençant par 212, 526, 212, 527,

212, 533, 212, 534, 212, 540, 212, 546,

212, 547, 212, 550, 212, 553, qui bénéficient de la tarification vers mobile.

La 4G, 5G à l'étranger est disponible selon l'offre souscrite, la disponibilité d'un accord de roaming 4G, 5G entre Orange SA et un opérateur partenaire,

le terminal du client et le support par ce terminal des bandes de fréquences LTE opérées par l'opérateur partenaire et la disponibilité de la couverture 4G, 5G de l'opérateur partenaire.

## 4.2. Tarifs des communications depuis le téléphone par internet.

Les communications téléphoniques vers toutes les autres destinations sont facturées en sus du prix de l'offre comme décrit ci-dessous.

Le tarif des communications vers les fixes et mobiles des destinations citées ci-dessous est susceptible d'évolution en fonction des tarifs pratiqués par les opérateurs locaux des différents pays concernés.

Zone France métropolitaine :

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,22,

• prix par minute vers mobile : 0,16.

Zone DOM :

• Guadeloupe, Guyane Française, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers mobile : 0,228.

Zone COM :

• Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Wallis-et-Futuna,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers fixe : 0,62,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,86.

Zone Europe proche, Amérique du Nord (hors Hawaï et Alaska) :

• Canada, États-Unis,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers mobile : 0.

Zone Europe proche, Amérique du Nord (hors Hawaï et Alaska) :

• Açores, île Aland, Allemagne, Andorre, Angleterre, Autriche, Baléares, Belgique, Canaries, Chypre, Corfou, Crète, Cyclades, Danemark, Écosse, Espagne, Finlande, Grèce, Guernesey, Irlande du Nord,

Irlande du Sud, Italie, Jersey, Liechtenstein, Luxembourg, Madère, Norvège, Pays-Bas, Pays de Galle, Portugal, Rhodes, Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse, Vatican,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers mobile : 0,228.

Zone Europe proche, Amérique du Nord (hors Hawaï et Alaska) :

• Monaco,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,32.

Zone Europe proche, Amérique du Nord (hors Hawaï et Alaska) :

• Irlande (numéros spéciaux 353, 700, 353, 76, 353, 818. Liste susceptible d'évolution selon l'opérateur local), Royaume-Uni (Premium 44, 84, 44, 87). Liste susceptible d'évolution selon l'opérateur local),

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,12,

• prix par minute vers fixe : heures pleines 0,32, heures creuses 0,23,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers mobile : 0,228.

Zones Maroc :

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,37.

Zones Algérie et Tunisie :

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers fixe : 0,28,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,64.

Zone reste Europe, Amérique du Nord :

• Alaska, Hawaï,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers mobile : 0.

Zone reste Europe, Amérique du Nord :

• Bulgarie, Croatie, Estonie, Gibraltar, Hongrie, Islande, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République Tchèque, Roumanie, San Marin, Slovaquie, Slovénie,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers mobile : 0,228.

Zone reste Europe, Amérique du Nord :

• Chypre (Turque), Macédoine, Turquie,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,51.

Zone reste Europe, Amérique du Nord :

• Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Féroé, Groenland, Kosovo, Moldavie, Monténégro, Serbie, Ukraine,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers fixe : 0,28,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,51.

Zone Afrique et Océanie :

• Afrique du Sud, Swaziland,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,86.

Zone Afrique et Océanie :

• Angola, Ascension, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, Centrafrique, Comores, Congo, Congo (République Démocratique), Côte d'Ivoire, Djibouti, Égypte, Érythrée, Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée-Bissau, Guinée-Conakry, Guinée Équatoriale, Kenya, Lesotho,

Liberia, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice, Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigéria, Ouganda, Rodrigues, Rwanda, Sao-Tomé-Et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Sainte-Hélène, Tanzanie, Tchad, Togo, Zambie, Zimbabwe,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers fixe : 0,62,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,86.

Zone Amérique centrale :

• Bahamas, Bermudes, Costa Rica, Îles Vierges US, Mexique, Panama, Porto Rico, République Dominicaine,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,93.

Zone Amérique centrale :

• Anguilla, Antigua-Et-Barbuda, Aruba, Barbade, Belize, Bonaire, îles Caïmans, Cuba, Curaçao, Dominique, El Salvador, îles Falkland, Grenade, Guantanamo, Guatemala, Haïti, Honduras, Îles Vierges GB, Jamaïque,

Montserrat, Nicaragua, Saba, île Saint-Christophe, Saint-Eustache, Saint-Christophe-Et-Niévès, Saint-Martin, Saint-Vincent-et-Les-Grenadines, Sainte-Lucie, Trinité-Et-Tobago, Turk-Et-Caïques,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers fixe : 0,69,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,93.

Zone Amérique du Sud :

• Argentine, Brésil, Chili, Colombie, Île de Pâques, Paraguay, Pérou, Uruguay, Venezuela,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,68.

Zone Amérique du Sud :

• Bolivie, Équateur, Guyana, Suriname,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers fixe : 0,44,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,68.

Zone Asie 1 :

• Australie, Chine, Christmas (Îles), Corée du Sud, Hong Kong, Israël, Japon, Malaisie, Nouvelle Zélande, Russie, Singapour, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,46.

Zone Asie 1 :

• Azerbaïdjan, îles Chatham, îles Coco, Émirats Arabes Unis, Géorgie, Kirghizistan, Palestine, Philippines, Tadjikistan, Tatarstan, Turkménistan et les réseaux spécialisés (astelit, baltic communications limited, com belga, com star, sovintel, tatarstan, wesbalt),

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers fixe : 0,23,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,46.

Zone Asie 2 :

• Bahreïn, Bangladesh, Brunei, Cambodge, Guam, Inde, Indonésie, Jordanie, Laos, Macao, Saipan, Samoa Américain, Vietnam,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,

• prix par minute vers fixe : 0,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,98.

Zone Asie 2 :

• Afghanistan, Arabie Saoudite, Arménie, Bhoutan, îles Cook, Corée du Nord, Diego Garcia, Fidji, Iran, Irak, Kazakhstan, îles Kiribati, Koweït, Liban, Maldives, îles Marshall, Micronésie, Mongolie, Myanmar, îles Nauru, Népal,

Niue, îles Norfolk, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, îles Palau, Papouasie, Qatar, Salomon, Samoa Occidental, Sri Lanka, Syrie, Timor Oriental, Tokelau, Tonga, Tuvalu, Vanuatu, Yémen,

• coût de mise en relation vers fixe (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers fixe : 0,74,

• coût de mise en relation vers mobile (sauf si inclus dans l'offre) : 0,13,

• prix par minute vers mobile : 0,98.

## 4.3. Numéros d'urgence.

Les services d'urgence que vous appelez avec le téléphone par internet sont accessibles gratuitement.

• 15 : Samu social,

• 17 : police,

• 18 : pompiers,

• 112 : appel d'urgence européen,

• 115 : urgence sociale,

• 116.000 : SOS enfants disparus,

• 119 : enfance maltraitée.

# 5. Les options Sosh.

## 5.1. Les options mobile.

### 5.1.1. Les options appels et SMS.

• Option 1 heure d'appels supplémentaires depuis le mobile : 3 € par mois.

Compatible pour tout client ayant un forfait Sosh mobile 5,99 € bloqué ou non bloqué.

1 heure d'appels voix/visio, inclus depuis la France métropolitaine et les zones Europe, DOM, Suisse-Andorre vers la France métropolitaine et ces mêmes zones (hors coût du service des numéros spéciaux).

• Option Appels Wi-Fi illimités pour les clients Sosh Mobile : 1 € par mois.

Compatible pour tout client ayant un forfait 2 heures bloqué Sosh mobile. Appels Wi-Fi non décomptés du forfait voix. Appels vers tous les fixes et mobiles en France métropolitaine et numéros d'urgence, sous réserve d'être connecté au Wi-Fi et d'avoir activé les appels Wi-Fi dans les réglages du mobile (hors appels vers l'étranger et numéros surtaxés).

### 5.1.2. Les options de divertissement.

• Option CINE+ OCS : 12,99 € par mois.

Accès aux chaînes live OCS, CINE+ Frisson, CINE+ Emotion, CINE+ Family, CINE+ Festival, CINE+ Classic et au service à la demande CINE+ OCS, sous réserve de téléchargement de l'Application Orange TV sur terminal compatible.

Option à souscrire et valable en France métropolitaine pour tout client Sosh. Souscription à l'option sur sosh.fr.

Trafic décompté du volume de Mo disponible dans le forfait internet de l'offre mobile.

• Option Orange Deezer Premium : 11,99 € par mois.

Écoutez votre musique partout et tout le temps (débit décompté de l'internet mobile de l'offre).

Accès au service Orange Deezer premium + : accès au catalogue premium Deezer depuis votre mobile et votre ordinateur même si vous n'êtes pas connecté à internet sous réserve de synchronisation sur votre terminal de votre liste d'écoute, dans la limite de la capacité de stockage du terminal en mode non connecté.

Service accessible sur tous mobiles compatibles avec l'application Deezer sous réserve de téléchargement de l'application correspondante aux tarifs en vigueur. Usages en France métropolitaine et en zones Europe DOM, Suisse-Andorre sur réseaux et mobiles compatibles.

Voir détail de l'option et liste des mobiles compatibles sur sosh.fr.

• Option Deezer Famille : 19,99 € par mois.

Permet de créer 6 profils Deezer Premium indépendants.

Sans engagement.

Option soumise à conditions, valable en France métropolitaine du 06.10.2022 au 16.11.2022, réservée aux clients internet téléphone TV et mobile.

Permet de créer jusqu'à 6 comptes Premium indépendants avec accès au catalogue premium Deezer depuis mobile, tablette et ordinateur même sans être connecté à internet sous réserve de synchronisation de la liste d'écoute, dans la limite de la capacité de stockage du terminal en mode non connecté.

Usages en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles sous réserve de téléchargement de l'application Deezer aux tarifs en vigueur. Catalogue des titres susceptible d'évolution. Conditions sur Sosh.fr.

• Option Filmo TV : 6,99 € par mois.

Le meilleur des cinémas sur mobile et tablette, sélectionné pour vous. Option soumise à conditions, valable en France métropolitaine pour tout client mobile Sosh ou La Boîte Sosh (y compris en forfait bloqué). Avec équipements compatibles et sous réserve de téléchargement de l'application disponible sur Apple et Android.

Souscription de l'option sur sosh.fr. Téléchargement de l'application, trafic et volume de Mo consommé, décomptés du forfait internet de l'offre mobile, ou facturés pour les clients dont l'offre mobile ne contient pas de data. Nous conseillons de privilégier le Wi-Fi pour le téléchargement et l'utilisation de l'application.

• Option ePresse : 9,99 € par mois.

Option à souscrire et valable en France métropolitaine, pour les clients titulaires d'une offre Sosh mobile et La Boîte Sosh. Sous réserve d'éligibilité et accessible sur terminaux compatibles (listes des terminaux compatibles disponibles sur orange.fr).

Pour consulter les titres non inclus dans l'option ePresse, il est possible d'acheter à l'acte ou souscrire à une offre d'abonnement dédiée au titre et être facturé sur la facture Orange (hors achat effectué sur iOS).

L'accès au service ePresse, « point », fr, nécessite le téléchargement de l'application ePresse, sur terminaux compatibles ou l'accès au site web orange.epresse.fr. Lecture dans le cadre d'un usage strictement personnel et privé, en illimité de journaux et magazines à choisir parmi un catalogue de plus de 250 titres de presse.

Le catalogue des titres proposés dans le cadre de l'option est celui proposé par le site orange.epresse.fr. Catalogue des titres éligibles susceptible d'évolution. Les connexions à l'internet mobile liées à l'usage de ce service sont décomptées de votre forfait ou facturées selon votre offre.

### 5.1.3. Les options internet mobile.

• Option de blocage internet : gratuit.

Option de blocage internet à souscrire en France métropolitaine et sur sosh.fr depuis les zones géographiques couvertes dans le forfait principal, pour tout client d'un forfait Sosh mobile 5,99 € (non bloqué), 10,99 €. L'option bloque les usages internet mobile au-delà du volume de votre offre et option ou pass internet.

• Option internet mobile 2 Go : 5 € par mois.

Usages dans les zones géographiques couvertes dans le forfait principal sur réseaux et mobiles compatibles. Souscription en France métropolitaine depuis les zones géographiques couvertes dans le forfait principal sur sosh.fr.

Réservée aux détenteurs d'une offre intégrant un volume internet bloqué ou facturé en hors forfait au-delà du volume prévu (Sosh mobile 5,99 € ou 10,99 €). Option permettant de bénéficier de 2 Go supplémentaire.

Le volume internet de l'option est consommé en priorité. Au-delà, les usages sont décomptés du volume internet inclus dans l'offre principale. Ne sont pas compris dans les options les contenus et services payants.

Option renouvelée automatiquement tous les mois et facturée sans prorata temporis. En cas de demande de résiliation de l'option, celle-ci sera effective à compter de la prochaine date de facturation. L'option est compatible avec les pass internet. Une seule souscription possible de la même option par mois de facturation.

• Option internet mobile +2 Go : 5 € par mois.

Usages dans les zones géographiques couvertes dans le forfait principal sur réseaux et mobiles compatibles. Souscription en France métropolitaine et sur sosh.fr depuis les zones géographiques couvertes dans le forfait principal.

Réservée aux détenteurs d'une offre incluant de l'internet avec un débit réduit au-delà du seuil défini dans le forfait. Ne sont pas compris dans les options les contenus et services payants.

Option permettant de bénéficier de 2 Go supplémentaires. Le débit de l'internet est réduit au-delà de 2 Go. Option renouvelée automatiquement tous les mois et facturée sans prorata temporis. En cas de demande de résiliation de l'option, celle-ci sera effective à compter de la prochaine date de facturation.

Les options + d'internet mobile sont compatibles entre elles et avec les pass + d'internet mobile. Voir le détail des options sur sosh.fr. Une seule souscription possible de la même option par mois de facturation.

• Option internet mobile + cinq Go : 10 € par mois.

• Option internet mobile +50 Go : 25 € par mois.

Usages dans les zones géographiques couvertes dans le forfait principal sur réseaux et mobiles compatibles. Souscription en France métropolitaine et sur sosh.fr depuis les zones géographiques couvertes dans le forfait principal.

Réservées aux détenteurs d'un forfait Sosh mobile 20,99 € et 25,99 €, incluant de l'internet avec un débit réduit au-delà du seuil défini dans le forfait. Option permettant de bénéficier de cinq Go ou 50 Go supplémentaires.

Ne sont pas compris dans les options les contenus et services payants. Le débit de l'internet est réduit au-delà de cinq Go ou 50 Go en fonction de l'option souscrite. Option renouvelée automatiquement tous les mois et facturée sans prorata temporis.

Les options + d'internet mobile sont compatibles entre elles et avec les pass + d'internet mobile. En cas de demande de résiliation de l'option, celle-ci sera effective à compter de la prochaine date de facturation. Une seule souscription possible pour la même option par mois de facturation.

• Pass internet mobile 2 Go : 5 €.

Usages dans les zones géographiques couvertes dans le forfait principal sur réseaux et mobiles compatibles. Souscription en France métropolitaine et sur sosh.fr depuis les zones géographiques couvertes dans le forfait principal. Réservés aux détenteurs d'un forfait Sosh mobile 5,99 € (forfait bloqué ou non bloqué) ou 10,99 €.

Pass permettant de bénéficier de 2 Go. Les usages et les conditions d'utilisation sont identiques à ceux inclus dans le forfait principal. Le pass est valable dès la réception du SMS de confirmation jusqu'à la date de renouvellement du forfait.

Pas de prorata temporis. Plusieurs souscriptions possibles pour le même pass, dans un même mois de facturation. + de détails sur sosh.fr.

• Pass internet mobile +20 Go : 25 €.

Usages dans les zones géographiques couvertes dans le forfait principal sur réseaux et mobiles compatibles. Souscription en France métropolitaine et sur sosh.fr depuis les zones géographiques couvertes dans le forfait principal.

Réservés aux détenteurs d'un forfait Sosh mobile 20,99 € et 25,99 € et Sosh + Livebox 44,99 € et 49,99 €, incluant de l'internet avec un débit réduit au-delà du seuil défini dans le forfait.

Pass permettant de bénéficier de 2 Go ou 20 Go supplémentaires en fonction du pass souscrit. Les usages et les conditions d'utilisation sont identiques à ceux inclus dans le forfait principal.

Ne sont pas compris dans les pass les contenus et services payants. Le débit de l'internet est réduit au-delà 2 Go ou de 20 Go en fonction du pass souscrit.

Le pass est valable dès la réception du SMS de confirmation jusqu'à la date de renouvellement du forfait. Pas de prorata temporis. Plusieurs souscriptions possibles pour le même pass, dans un même mois de facturation. Détails sur sosh.fr

• Option Airbox Sosh : prêt gratuit.

Option à souscrire et valable en France métropolitaine sur le réseau Orange, avec équipements compatibles. Option conditionnée à la détention de l'option Multi-SIM Internet +1 Go (5 € par mois et 10 € de frais de mise en service).

5 € de frais de mise à disposition d'une Airbox Sosh sur la facture Sosh suivant la souscription.

L'Airbox Sosh est mise à disposition gratuitement durant toute la durée de souscription à l'option Multi-SIM Internet +1 Go.

En cas de résiliation de l'option Multi-SIM Internet +1 Go ou de changement d'offre vers une offre non éligible à l'option Multi-SIM Internet +1 Go, la 2ème carte SIM sera désactivée et l'Airbox Sosh devra être restituée.

Frais de non-restitution de l'Airbox Sosh : 100 €.

• Option Multi-SIM Internet +1 Go : 5 € par mois.

Option soumise à conditions. Usages dans les zones géographiques couvertes dans le forfait principal sur réseaux et avec équipement compatibles.

Souscription en France métropolitaine et sur orange.fr depuis les zones géographiques couvertes dans le forfait principal. 10 € de frais d'activation de l'option sur la facture Orange suivant la souscription.

Option permettant d'utiliser le volume internet du forfait mobile Orange dans les mêmes conditions sur un 2ème équipement compatible grâce à une 2ème carte SIM. Sous réserve de couverture et d'équipements compatibles En cas de résiliation de l'offre ou de changement vers une offre non éligible à l'option Multi-SIM.

Non compatible avec l'option carte jumelle. Option réservée à tout client disposant d'un forfait Sosh mobile ou Sosh + Livebox incluant un volume internet mobile avec débit réduit au-delà. Souscription sur sosh.fr (espace client).

Voir le détail de l'option sur sosh.fr. En cas de résiliation de l'offre ou de changement vers une offre non éligible à l'option Multi-SIM, la 2ème SIM sera désactivée.

• Option Multi-SIM Internet extra, +1 Go : 5 € par mois.

Usages dans les zones géographiques couvertes dans le forfait principal sur réseaux et avec équipement compatibles. Souscription en France métropolitaine et sur Sosh.fr depuis les zones géographiques couvertes dans le forfait principal.

10 € de frais d'activation de l'option sur la facture Sosh suivant la souscription. Option réservée à tout client disposant d'un forfait mobile voix Sosh incluant un volume internet mobile avec débit réduit au-delà.

Option permettant d'utiliser le volume internet du forfait mobile Sosh (hors services voix, SMS et MMS) dans les mêmes conditions sur un équipement compatible grâce à une 2ème carte SIM. Elle a les mêmes caractéristiques que l'option Multi-SIM Internet +1 Go.

Les 2 options Multi-SIM Internet + 1 Go et Multi-SIM Internet extra + 1 Go peuvent être souscrites indifféremment. Sous réserve de couverture et d'équipements compatibles.

En cas de résiliation de l'offre ou de changement vers une offre non éligible à l'option Multi-SIM Internet extra, +1 Go, la 2ème SIM sera désactivée.

Non compatible avec l'option carte jumelle. L'option permet de bénéficier de 1 Go supplémentaire de l'offre mobile Orange. Une seule option Multi-SIM extra +1 Go par forfait mobile.

• Option eSIM Watch (pour montre connectée disposant d'une SIM intégrée) : 5 € par mois.

Usages dans les zones géographiques couvertes dans le forfait mobile principal Sosh sur réseaux et terminaux compatibles.

Souscription en France métropolitaine uniquement dans l'application compagnon de la montre cellulaire (Watch sur l'iPhone, Galaxy Wearable sur Samsung ou celle du constructeur fonctionnant avec Wear OS by Google sur un téléphone Android) (souscription non disponible en boutique Orange, service clients sur sosh.fr).

10 € de frais d'activation de l'option sur la facture Sosh suivant la souscription. Réservée aux clients des forfaits mobile Sosh incluant un volume d'internet mobile avec débit réduit au-delà, avec équipements compatibles, sous réserve de couverture (non compatible avec les offres pro et entreprise).

Partage des appels et de l'internet du forfait mobile principal Sosh (hors SMS-MMS) en France métropolitaine et à l'étranger, sur une montre cellulaire compatible, dans les pays dans lesquels Orange a signé un accord d'itinérance 4G et VoLTE

avec un opérateur local dans la limite des zones couvertes (plus d'informations sur les réseaux mobiles partenaires disponibles, lien : boutique, « point », orange.fr/informations/travel/reseaux-partenaires.

Réception des appels en simultané sur les 2 équipements. Emission d'appels depuis l'équipement secondaire avec le numéro de mobile principal.

Accès à la messagerie vocale visuelle depuis les 2 équipements.

Les communications réalisées à partir de la montre cellulaire dans le cadre de l'option eSIM watch qui sont incluses dans le forfait principal ou les pass et options associés sont décomptées du forfait principal, du pass ou de l'option et celles qui n'y sont pas incluses sont facturées au tarif de la zone en vigueur.

En cas de résiliation du forfait mobile principal Sosh ou de changement vers un forfait non éligible à l'option eSIM Watch, l'eSIM sera désactivée.

L'option est incompatible avec les options : carte jumelle, Option Multi-SIM Appel et Internet (non eSIM), option de suspension temporaire de l'offre Sosh à la demande client. Elle est néanmoins compatible avec l'option Multi-SIM Internet pour un maximum de 2 options en comptant l'option eSIM Watch.

La fonction de désactivation du double appel ne fonctionne qu'en couverture 4G pour la Samsung Galaxy Watch compatible. Liste des services disponibles, détail de l'option et conditions spécifiques sur sosh.fr.

### 5.1.4. Options Mobile exclu Web.

• Pour assurer tout téléphone mobile (sauf les téléphones satellites) avec carte SIM utilisé sur votre ligne Sosh, acheté neuf, reconditionné, ou d'occasion, par l'assuré, auprès d'un professionnel, en France.

Détail des garanties, conditions et limites dans la notice d'information de l'assurance mobile exclu Web. Options réservées aux clients abonnés à une offre mobile Sosh.

• Pour assurer votre mobile d'un prix d'achat inférieur ou égal à 100 €.

Assurance Mobile exclu Web : 1,99 € par mois, durée minimale de 12 mois.

Assurez le mobile que vous utilisez sur votre ligne Sosh en cas de casse, de vol, d'oxydation, de panne, de problème de batterie et d'utilisation frauduleuse (plafond 100 € par sinistre, 2 sinistres par année d'assurance, franchise en cas de sinistre à 25 € par sinistre).

• Pour assurer votre mobile d'un prix d'achat compris entre 100,01 € et 250 €.

Assurance Mobile exclu Web : 5,99 € par mois, durée minimale de 12 mois.

Assurez le mobile que vous utilisez sur votre ligne Sosh en cas de casse, de vol, d'oxydation, de panne, de problème de batterie et d'utilisation frauduleuse (plafond 250 € par sinistre, 2 sinistres par année d'assurance, franchise en cas de sinistre à 40 € par sinistre).

• Pour assurer votre mobile d'un prix d'achat compris entre 250,01 € et 400 €.

Assurance Mobile exclu Web : 7,99 € par mois, durée minimale de 12 mois.

Assurez le mobile que vous utilisez sur votre ligne Sosh en cas de casse, de vol, d'oxydation, de panne, de problème de batterie et d'utilisation frauduleuse (plafond 400 € par sinistre, 2 sinistres par année d'assurance, franchise en cas de sinistre à 60 € par sinistre).

• Pour assurer votre mobile d'un prix d'achat compris entre 400,01 € et 800 €.

Assurance Mobile exclu Web : 13,99 € par mois, durée minimale de 12 mois.

Assurez le mobile que vous utilisez sur votre ligne Sosh en cas de casse, de vol, d'oxydation, de panne, de problème de batterie et d'utilisation frauduleuse (plafond 800 € par sinistre, 2 sinistres par année d'assurance, franchise en cas de sinistre à 80 € par sinistre).

• Pour assurer votre mobile d'un prix d'achat compris entre 800,01 € et 1 500 €.

Assurance Mobile exclu Web : 18,99 € par mois durée minimale de 12 mois.

Assurer le mobile que vous utilisez sur votre ligne Sosh en cas de casse, de vol, d'oxydation, de panne, de problème de batterie et d'utilisation frauduleuse (plafond 1 500 € par sinistre, 2 sinistres par année d'assurance, franchise en cas de sinistre à 100 € par sinistre).

• Pour assurer votre mobile d'un prix d'achat compris entre 1 500,01 € et 3 000 €.

Assurance Mobile exclu Web : 20,99 € par mois durée minimale de 12 mois.

Assurer le mobile que vous utilisez sur votre ligne Sosh en cas de casse, de vol, d'oxydation, de panne, de problème de batterie et d'utilisation frauduleuse (plafond 3 000 € par sinistre, 2 sinistres par année d'assurance, franchise en cas de sinistre à 120 € par sinistre).

L'"Assurance Mobile Exclu Web" est un contrat d'assurance collective de dommages numéro 4062, souscrit par Orange SA, Société Anonyme au capital de 10 640 226 396 €,

dont le siège social est situé 111, quai du Président Roosevelt, 92130, Issy-les-Moulineaux,

380-129-866, RCS Nanterre, immatriculée à l'Orias sous le numéro 13 001 387, auprès de CARDIF.

Assurances Risques Divers, SA au capital de 21 602 240 €,

308-896-547, RCS Paris. Numéro ADEME : F R, 200182, 03, KLJL.

Siège social : 1, boulevard Haussmann, 75009, Paris.

Entreprise régie par le Code des assurances et soumise au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 4, Place de Budapest, 75436 Paris Cedex 09,

par l'intermédiaire de Karapass Courtage, Société par actions simplifiée au capital de 8 640 000 €, 384-681-904, RCS Nanterre, immatriculée à l'Orias (orias.fr)

sous le numéro 10055055, dont le siège social est situé 93, rue Nationale, 92100, Boulogne Billancourt, en qualité de courtier d'assurance.

Karapass Courtage a également le statut de Gestionnaire pour la mise en œuvre des garanties. Adhésion des options Assurance Mobile exclu Web sur orange.fr ou sosh.fr.

### 5.1.5. Les autres options.

• Option Report de crédit : 1 € par mois.

Option de report de crédit à souscrire valable en France métropolitaine du forfait Sosh mobile 5,99 € (bloqué et non bloqué) Report du crédit non consommé du forfait sur le mois suivant dans la limite du montant du forfait choisi et décompté à l'issue du forfait mensuel en cours. Report non cumulable d'un mois sur l'autre.

Voir détail de l'option, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur sosh.fr.

• Option Contrôle parental mobile : gratuite.

Contrôle Parental mobile est une option disponible sur le réseau mobile uniquement qui ne fonctionne ni en Wi-Fi ni avec un terminal BlackBerry associé à une offre, une option ou un service BlackBerry.

• Pack Cybersecure : 7 € par mois.

Blocage des appels fixes et mobiles indésirables, protection anti-hameçonnage, anti-virus (jusqu'à 10 appareils), assistance dédiée par un spécialiste Cyber en appelant le 39 76, 7 jours sur 7.

## 5.2. Les options internet, TV et téléphone.

### 5.2.1. Options du téléphone par internet.

• Options avec décodeur et Livebox : 5 € par mois.

10 heures d'appels vers les fixes d'Algérie.

Appels hors numéros et services spéciaux et numéros satellitaires, jusqu'à 99 correspondants différents par mois, 3 heures maximum par appel. En cas de changement d'offre ou de résiliation de l'offre internet, cette option prendra fin automatiquement.

En cas de résiliation, le crédit restant est perdu. Les minutes non consommées ne sont pas reportées d'un mois sur l'autre. Tarification à la seconde pour chaque appel, dès la 1ère seconde. En cas de hors forfait, coût de mise en relation de 0,13 € par appel.

• Option appels illimités fixe vers mobiles : 5 € par mois.

Valable en France métropolitaine. Réservée aux détenteurs d'une offre La Boîte Sosh. Appels illimités depuis la ligne téléphonique par internet vers tous les numéros mobiles de tous les opérateurs en France métropolitaine et en zone DOM outre-mer

(Réunion, Mayotte, Guadeloupe, Martinique, Guyane française) et Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.

Hors coût du service des numéros spéciaux, dans la limite de 250 correspondants par mois et 3 heures maximum par appel.

• Renvoi d'appel premium : 2 € par mois.

Hors numéros et services spéciaux ou numéros satellitaires. Le coût des communications renvoyées depuis la ligne de téléphone par internet est à la charge de l'abonné et facturé selon les conditions de son offre d'accès internet.

• Option stop secret : 2 € par mois.

Stop secret filtre et identifie les appels masqués que vous recevez avant que votre téléphone ne sonne.

• Option Asie Sud-Est : 10 € par mois.

10 heures d'appels vers les mobiles des destinations suivantes : Cambodge, Chine, Corée du Sud, Hong Kong, Indonésie, Japon, Laos, Macao, Malaisie, Singapour, Taïwan, Thaïlande et Vietnam.

Appels hors numéros et services spéciaux et numéros satellitaires, jusqu'à 99 correspondants différents par mois, 3 heures maximum par appel. En cas de changement d'offre ou de résiliation de l'offre internet, cette option prendra fin automatiquement. En cas de résiliation, le crédit restant est perdu.

Les minutes non consommées ne sont pas reportées d'un mois sur l'autre. Tarification à la seconde pour chaque appel, dès la 1ère seconde. En cas de hors forfait, coût de mise en relation de 0,13 € par appel.

• Option d'appel Asie 5 heures : 20 € par mois.

5 heures d'appels vers les mobiles des destinations suivantes : Chine, Sri Lanka, Inde, Vietnam, Japon, Cambodge, Pakistan, Singapour, Thaïlande, Russie, Turquie, Corée du Sud, Hong Kong, Indonésie, Liban, Malaisie, Philippines.

• Option Péninsule Pakistan, Inde : 9,99 € par mois.

10 heures d'appels vers mobiles et fixes du Pakistan, Inde et Bangladesh.

Appels hors numéros et services spéciaux et numéros satellitaires, jusqu'à 99 correspondants différents par mois, 3 heures maximum par appel. En cas de changement d'offre ou de résiliation de l'offre internet, cette option prendra fin automatiquement.

En cas de résiliation, le crédit restant est perdu. Les minutes non consommées ne sont pas reportées d'un mois sur l'autre. Tarification à la seconde pour chaque appel, dès la 1ère seconde. En cas de hors forfait, coût de mise en relation de 0,13 € par appel.

• Présentation du nom : 2 € par mois.

Les coordonnées affichées sont celles inscrites dans la base annuaire (pour vos contacts inscrits en liste anti-recherche inversée, seuls leurs numéros de téléphones seront affichés).

Nécessite la Livebox 2, la Livebox 4 ou la Livebox Play, ou la Livebox 5 et un téléphone écran compatible. Réservée aux détenteurs d'une offre La Boîte Sosh.

• Signal d'appel : 2 € par mois.

Nécessite la Livebox 2, la Livebox 4 ou la Livebox Play ou la Livebox 5. Réservée aux détenteurs d'une offre La Boîte Sosh.

• Pack services tranquillité : 4 € par mois.

Pack intégrant les options Stop secret et Présentation du nom. Option nécessitant de détenir la Livebox 2, Livebox 4 ou la Livebox Play ou la Livebox 5. Pack incompatible avec l'option Renvoi d'appel premium.

Réservée aux détenteurs d'une offre La Boîte Sosh.

### 5.2.2. Options avec décodeur TV.

• Enregistreur TV Multi-écrans 100 heures : 4 € par mois.

• Extension Enregistreur TV Multi-écrans 300 heures : 6 € par mois.

Les options enregistreurs TV sont des options d'Orange TV qui permettent d'enregistrer en qualité numérique les programmes TV et les regarder quand vous le voulez.

Enregistreur TV Multi-écrans : permet l'enregistrement des programmes TV en qualité numérique. Nécessite le décodeur Orange TV compatible.

### 5.2.3. Bouquets d'Orange TV.

Disponible avec l'option décodeur TV. Le détail des chaînes et services proposés dans les offres de TV payante est consultable sur orange.fr, de même que les promotions tarifaires. Chaînes TV disponibles au cinq juillet 2024 sous réserve de l'accord des chaînes et du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA).

Liste des chaînes susceptible d'évolution. Les promotions tarifaires sur les bouquets TV (Divertissement, Sport, Ciné-Séries) et les Pass vidéo sont réservés aux personnes non abonnées à l'offre concernée au cours des 12 derniers mois.

Tout abonné d'un bouquet dit "Max" durant les 12 derniers mois ne pourra pas bénéficier d'une promotion tarifaire sur un bouquet de la même thématique (Sport, Ciné/Séries).

Tarifs par mois :

• bouquet Divertissement : 15,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• pack Divertissement et Disney+ Standard : 20,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• pack Jeunesse : 9,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• bouquet Ciné+ OCS : 12,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• bouquet Ciné Séries Max Standard : 22,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• bouquet Ciné Séries Max Standard + Sport : 27,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• bouquet Ciné Séries Max Premium : 26,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• bouquet Ciné Séries Max Premium + Sport : 31,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• Netflix Standard avec pub : 5,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• Netflix Standard : 13,49 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• Netflix Premium : 17,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• pack Ciné+ OCS et Netflix Standard : 22,49 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• pack Ciné+ OCS et Netflix Premium : 28,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• Max Basic avec pub : 5,99 €,

• Max Standard : 9,99 €,

• Max Premium : 13,99 €,

• Max Basic avec pub + Sport : 10,99 €,

• Max Standard + Sport : 14,99 €,

• Max Premium + Sport : 18,99 €,

• Disney+ Standard : 9,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• Disney+ Premium : 13,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• Paramount+ : 7,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• Filmo : 6,99 €,

• beIN Sports : 15 €,

• bouquet Sports Max : 19 €,

• pack beIN Sports et Disney+ Standard avec pub : 15 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• Pack beIN Sports et Disney+ Standard : 19 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• DAZN « eune » limited (sans engagement) : 39,99 €,

• DAZN « eune » limited (engagement 12 mois, 1 écran) : 19,99 € par mois pendant 12 mois puis 39,99 € par mois,

• DAZN « eune » limited + (engagement 12 mois, 2 écrans) : 29,99 € par mois pendant 12 mois puis 59,99 € par mois,

• TF1+ Premium : 5,99 €,

• M6+ Premium : 5,99 €,

• bouquet Intense : 54 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• bouquet Musique Classique : 11 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• bouquet Melody : 4,50 €,

• bouquet Chinois : 8,88 €,

• bouquet Arabe : 9 €,

• bouquet Arabe max : 15 €,

• bouquet Russe : 10 €,

• bouquet Lusophone : 8 €,

• bouquet Italien : 6 €,

• bouquet Anglophone : 5 €,

• bouquet Berbère : 6 €,

• bouquet Africain : 7 €,

• bouquet Africain max : 14 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• bouquet Allemand : 9 €,

• bouquet Espagnol : 6 €,

• bouquet Libanais : 7 €,

• bouquet Israélien : 5 €,

• bouquet Adulte : 12,99 €,

• bouquet Adulte max : 25,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• bouquet Gay max : 20,99 €. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément,

• Dorcel TV + Replay : 15,99 €,

• 100 % x illimité by Dorcel : 25 €,

• Universal + : 5,99 € par mois. Tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément.

Voir mentions légales ci-dessous.

Tarifs par mois (prix TTC valables en France métropolitaine au 06.02.2025 hors coûts liés à la TV des offres Sosh).

Bouquet Chinois, bouquet Arabe, bouquet Arabe max, bouquet Russe, bouquet Lusophone, bouquet Italien, bouquet Anglophone, bouquet Berbère, bouquet Africain, bouquet Africain max, bouquet Allemand, bouquet Espagnol, bouquet Libanais, bouquet Israélien :

pour des questions d'acquisition de droits, certaines chaînes s'autorisent à rendre inaccessibles certains programmes en dehors de leur territoire d'origine.

Bouquet Melody : souscription sur sosh.fr, Orange TV ou depuis la rubrique Applications de l'Orange TV.

Pack Jeunesse : souscription sur sosh.fr, Orange TV ou depuis la rubrique Applications Orange TV. Les jeux vidéo ne sont disponibles que sur l'écran TV, sous réserve de détenir un décodeur TV compatible. Catalogue de jeux susceptible d'évolution. Manette compatible en sus.

À chaque âge sa pratique des écrans ! Retrouvez tous les conseils de l'ARCOM (ex CSA) pour un usage adapté des écrans selon l'âge de votre enfant sur le site arcom.fr, rubrique se documenter.

Bouquet Ciné Séries Max Standard, bouquet Ciné Séries Max Standard + Sport, bouquet Ciné Séries Max Premium, bouquet Ciné Séries Max Premium + Sport, Max Basic avec pub, Max Standard, Max Premium,

Max Basic avec pub + Sport, Max Standard + Sport, Max Premium + Sport : option soumise à conditions, valable en France métropolitaine, réservée aux clients internet téléphone Orange TV sous réserve d'éligibilité technique et de décodeur compatible.

L'accès au service Max nécessite la création et l'activation d'un compte auprès de Max ,

L'activation pourra également se faire avec les identifiants Max habituels dans le cas d'un compte Max préexistant.

Bouquet Divertissement : sélection de programmes disponibles jusque 30 jours après leur diffusion.

Bouquet Adulte, Bouquet Adulte max, Bouquet Gay max, Dorcel TV + Replay et 100 % x illimité by Dorcel :

réservé aux adultes, code adulte nécessaire. Sosh rappelle au client que le visionnage de programmes de catégorie V peut entraîner des troubles durables chez les mineurs,

et que toute personne qui permet à un mineur d'accéder à ce type de programmes s'expose aux sanctions pénales prévues à l'article 227-22 du code pénal (jusqu'à 5 ans d'emprisonnement et 75 000 € d'amende).

Universal + : tarif incluant des programmes à la demande, inclus dans votre offre, non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément.

### 5.2.4. Autre Option.

• Pack Cybersecure : 7 € par mois.

Blocage des appels fixes et mobiles indésirables Protection anti-hameçonnage, anti-virus (jusqu'à 10 appareils) Assistance dédiée par un spécialiste Cyber en appelant le 39 76 7 jours sur 7.

### 5.2.5. Les pass jeux vidéo.

14,99 € par mois. Accès à plus de 200 jeux vidéo en illimité sur la TV.

Catalogue des jeux susceptible d'évolution.

### 5.2.6. Pass Playzer.

Pass semaine à 1,99 € par semaine. Accès illimité à un catalogue de plus de 7 000 clips vidéo musicaux sur Orange TV. Sans engagement. Le service nécessite le décodeur compatible. Contenu du catalogue susceptible d'évolution.

# 6. Les services.

## 6.1. Les services SMS, MMS.

Services MMS.

• 20, 123, tchat Orange : coût d'envoi d'un MMS,

• 26, 743, mes contenus : coût d'envoi d'un MMS,

• 21, 251, photos Facebook : coût d'envoi d'un MMS,

• 21, 252, photos Myspace : coût d'envoi d'un MMS,

• 21, 253, vidéos Dailymotion : coût d'envoi d'un MMS,

• 21, 254, photos, vidéos Skyrock : coût d'envoi d'un MMS,

• 21, 103, photos toutes communautés : coût d'envoi d'un MMS.

Envoi limité à 500 caractères, une photo et un destinataire par MMS carte postale (taille maximale : 600 Ko ).

Services SMS Orange.

Tarif et coût maximum du service par SMS (applicable depuis la France métropolitaine, l'outre-mer et l'étranger).

• 21, 111, divertissement : coût d'envoi d'un SMS ; sans supplément,

• 23, 333, jeux : coût d'envoi d'un SMS ; sans supplément,

• 23, 279, (2EASY) : coût d'envoi d'un SMS ; sans supplément,

• 30, 130, Gallery : coût d'envoi d'un SMS ; sans supplément,

• 21, 251, statut Facebook : coût d'envoi d'un SMS ; sans supplément,

• 21, 252, statut MySpace : coût d'envoi d'un SMS ; sans supplément,

• 21, 254, statut Skyrock (iPhone seulement) : coût d'envoi d'un SMS ; sans supplément,

• 21, 256, tweet Twitter : coût d'envoi d'un SMS ; sans supplément,

• 21, 257, humeur Webcity : coût d'envoi d'un SMS ; sans supplément,

• 20, 123, le chat Orange : coût d'envoi d'un SMS ; + 0,05 €.

Services SMS +, MMS +.

Inscription au service et coût maximum du service par SMS ou MMS pour les services d'abonnement SMS + :

• 48XXX, 47XXX : coût d'envoi d'un SMS ou d'un MMS ; + 0,05 €,

• 58XXX, 57XXX : coût d'envoi d'un SMS ou d'un MMS ; + 0,20 €,

• 68XXX, 67XXX : coût d'envoi d'un SMS ou d'un MMS ; + 0,35 €,

• 78XXX, 77XXX : coût d'envoi d'un SMS ou d'un MMS ; + 1 €,

• 88XXX, 87XXX : coût d'envoi d'un SMS ou d'un MMS ; + 3 €.

Inscription au service et coût maximum du service par SMS ou MMS pour les services à l'acte SMS + :

• 3XXXX : coût d'envoi d'un SMS ou d'un MMS ; sans supplément,

• 4XXXX : coût d'envoi d'un SMS ou d'un MMS ; + 0,05 € par SMS ou MMS,

• 5XXXX : coût d'envoi d'un SMS ou d'un MMS ; + 0,20 € par SMS ou MMS,

• 6XXXX : coût d'envoi d'un SMS ou d'un MMS ; + 0,35 € par SMS ou MMS,

• 7XXXX : coût d'envoi d'un SMS ou d'un MMS ; + 1 € par SMS ou MMS,

• 8XXXX : coût d'envoi d'un SMS ou d'un MMS ; + 4,50 € par SMS ou MMS.

Service SMS disponible en France métropolitaine, en zones Europe, DOM, Suisse-Andorre et dans les zones de couverture des opérateurs d'outre-mer et étrangers, avec lesquels Orange a signé un accord d'itinérance GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G +, 4G, 5G.

## 6.2. Les services vocaux.

Les services directs, consultation d'informations via la messagerie en France métropolitaine : 0,34 € par minute + communication nationale au-delà du forfait.

Les services directs, consultation d'informations via la messagerie depuis l'outre-mer et l'étranger : 0,34 € par minute + coût d'un appel vers la France métropolitaine.

Les numéros mémo (sauf 82 94) ne sont pas disponibles depuis l'outre-mer et l'étranger.

Pour tous les types d'appels autres que ceux cités dans la rubrique "Les services SMS, MMS" ci-dessus, tarif de l'opérateur étranger majoré de 15 %.

Sur les réseaux satellitaires Globalstar et Thuraya, les appels émis sont facturés 2,50 € par minute et les appels reçus 1,10 € par minute.

## 6.3. Réponse discrète.

Principe : quand vous êtes en réunion, au cinéma ou dans les transports, il vous arrive de recevoir des appels auxquels vous ne pouvez pas répondre. Mais vous pouvez avoir besoin de donner une information très rapide à la personne qui vous appelle sans déranger votre entourage.

Réponse discrète (selon compatibilité à ce service) est conçue pour ce genre de situation. Ce service vous aide à mieux gérer les appels que vous recevez en appuyant sur la touche "Raccrocher".

Puis, d'un simple clic, vous envoyez un SMS à ce correspondant. Offre soumise à conditions valable en France métropolitaine sur mobile compatible.

Tarif : les SMS envoyés sont facturés selon le plan tarifaire du client et le lieu d'envoi du SMS. Offre soumise à conditions valable en France métropolitaine sur mobile compatible.

## 6.4. Les services directs.

Informations et actualités directement depuis votre messagerie vocale.

Service à une rubrique : 0,34 € par minute + coût d'une communication nationale.

Retour à la messagerie vocale (touche Étoile) : gratuit.

Services directs (actu, sport, météo) édités ou distribués par Orange. Orange décline toute responsabilité quant aux contenus proposés par les éditeurs des services qu'il distribue.

## 6.5. Les services complémentaires de la messagerie vocale (888).

Rappel du déposant en France métropolitaine (touche 4 lors de l'écoute du message). L'appel est à la charge du client Sosh aux mêmes conditions tarifaires qu'un appel effectué depuis le mobile Sosh vers le numéro rappelé.

L'utilisation de ce service depuis un téléphone fixe est facturée au coût d'une communication d'une ligne fixe vers un mobile sur la facture du fixe et au coût d'une communication vers le numéro rappelé depuis votre mobile sur la facture Sosh.

Appels de réveil et de mémo sur le mobile de l'abonné en France métropolitaine.

Appels de notification de la messagerie vocale vers un téléphone autre que les mobiles Sosh en France métropolitaine.

## 6.6. Les numéros de services.

Les numéros de services sont les numéros d'accès WAP, web, les numéros de services SMS, MMS et SMS + édités par Orange ou par un éditeur tiers, ainsi que les numéros renvoyant vers des plates-formes téléphoniques (serveurs vocaux interactifs).

## 6.7. Les numéros gratuits depuis votre mobile.

Services d'urgence :

• 15 : Samu,

• 17 : police,

• 18 : pompiers,

• 112 : numéro d'urgence européen,

• 114 : numéro d'urgence pour les personnes sourdes ou malentendantes,

• 115 : Samu social,

• 119 : enfance maltraitée.

Le 114 est le numéro d'urgence pour les personnes sourdes ou malentendantes, accessible uniquement en France métropolitaine par fax depuis une ligne fixe ou par SMS depuis un mobile, et sous réserve d'équipements compatibles. Le 114 ne reçoit pas d'appels vocaux.

Pour plus d'informations : handicap.gouv.fr/114.

Appels vers les associations humanitaires :

• 110 : Association Ensemble contre le sida,

• 113 : Lutte contre la drogue et la toxicomanie.

## 6.8. Les services assistance mobile.

• Frais de mise en service : gratuit,

• frais d'activation de la carte SIM : 10 €,

• demande de portabilité du numéro : gratuit,

• suspension temporaire de ligne mobile en cas de perte ou de vol : gratuit,

• renouvellement de la carte SIM (hors motif SIM défectueuse diagnostiqué par un conseiller) : 10 €,

+ frais d'expédition (hors France métropolitaine) : 7 €,

• déblocage de la carte SIM par le serveur vocal 740 ou sur sosh.fr : gratuit,

• déblocage de la carte SIM par un conseiller clients : gratuit,

• changement de numéro de téléphone mobile : 18 €,

• prestation de désimlockage par le service clients. Tout mobile acheté sur le site sosh.fr dans le cadre de la souscription à une offre mobile Sosh ou par un client Sosh peut être désimlocké dès le 1er mois de souscription, dès l'activation effective du forfait Sosh : gratuit,

• prêt de mobile en cas de panne, casse, vol ou perte : 39 €.

## 6.9. Les services d'assistance internet.

• Échange de matériel en boutique : 29 €.

Échange express de la Livebox ou du décodeur défectueux en boutique sans Livebox testing. Afin de bénéficier de cette prestation, il est nécessaire de contacter le service client Sosh. Le règlement se fera auprès du conseiller client.

• Assistance informatique : 115 €.

Prestation d'assistance, d'installation et de paramétrage. Le paramétrage de la connexion Wifi, l'installation de périphérique (disque dur, imprimante, etc) et de logiciels, la connexion à internet d'un ordinateur ou d'un matériel informatique, la mise en réseau de plusieurs ordinateurs, le nettoyage de l'ordinateur (suppression des virus).

• Installation Livebox : 115 €.

Dans le cas où le technicien ne peut pas effectuer l'assistance, seul le diagnostic est facturé à 40 €.

Intervention d'un technicien à domicile pour effectuer le paramétrage des équipements informatiques. Par exemple : paramétrage d'un ordinateur en Wifi, installation d'une imprimante. Prix forfaitaire, déplacement compris, dans la limite de 60 minutes.

Au-delà : facturation par demi-heure supplémentaire après accord du client. Prestations réalisées et facturées par Orange Assistance, filiale agréée services à la personne. La tarification ne comprend pas la réduction ou un crédit d'impôt au titre de la loi Borloo.

• Installation experte : 89 €.

Lors du rendez-vous de raccordement xDSL ou à la Fibre, le technicien pourra en + réaliser l'installation des équipements Orange, les tests de bon fonctionnement des services, la connexion Internet jusqu'à 10 terminaux,

l'optimisation de la couverture Wifi du logement (diagnostics et recommandations) et l'aide personnalisée à la prise en main de 2 services.

• Frais de déplacement : 69 €.

Déplacement à domicile d'un technicien d'intervention. Frais facturés suite à la prise de rendez-vous dans le cadre du SAV de la ligne, lorsque le problème constaté se situe à l'intérieur de la propriété privée. Selon les cas, des prestations complémentaires, telles que figurant dans la fiche tarifaire en vigueur, peuvent être facturées.

• Formation à domicile : à partir de 89 € pour une heure, prix dégressifs au-delà, détail sur orange.fr, boutique.

Formation personnalisée à domicile en découverte ou perfectionnement sur la base de forfaits de 1 heure à 20 heure.

Par exemple : logiciels, applications, réseaux sociaux, etc. Prestations réalisées et facturées par Orange Assistance, filiale agréée services à la personne. La tarification ne comprend pas la réduction ou un crédit d'impôt au titre de la loi Borloo.

• Installation et paramétrage des logiciels Orange et de l'email : 9 €.

Ensemble de prestations de paramétrage de logiciels Orange. Installation et paramétrage des logiciels Orange (antivirus, firewall, contrôle parental, Deezer, etc), installation et usage du navigateur internet fourni par l'O S, installation et paramétrage du webmail Orange et du logiciel de mail fourni par l'O S.

## 6.10. Les autres services.

• Changement de mode de paiement : gratuit.

• facture détaillée ponctuelle (espace client ou service clients) : gratuit.

• duplicata de facture : duplicata courrier, 10 €, pour un duplicata unitaire, si envoi groupé de plusieurs duplicatas 2 € TTC par duplicata supplémentaire ; duplicata mail, 8 € ,pour un duplicata unitaire, si envoi groupé de plusieurs duplicatas 1 € TTC par duplicata supplémentaire. Facturation dès la 1ère demande,

• duplicata de contrat : 7,50 €,

• dépôt de garantie exigé dans les cas suivants, titre de séjour mentionnant une adresse différente de celle du justificatif de domicile : 265 €,

• absence de justificatif de domicile fixe en France métropolitaine ou de RIB ou de chèque annulé : 265 €,

• précédent contrat Orange résilié suite à fourniture de fausses informations d'identification : 400 €,

• précédent contrat Orange résilié pour usage détourné du service : 400 €,

• impayé au titre d'un autre contrat Orange : 400 €,

• précédent contrat Orange résilié suite au non-renvoi des justificatifs (en situation d'impayé) : 265 €,

• paiement au moyen d'un compte prépayé : 265 €,

• inscription au fichier Préventel : 400 €,

• aucune souscription préalable à d'autres contrats d'abonnement auprès d'Orange : 265 €,

• mode de paiement autre que le prélèvement automatique : 38 €,

• avance sur consommation (activation du service "Communiquer depuis l'étranger" dans les cas prévus aux conditions spécifiques d'abonnement) : 228 €.

## 6.11. Service de paiement.

Accès à des solutions de paiement qui permettent l'achat de produits ou services, y compris de tiers, et leur facturation sur la facture Sosh. Désactivation possible pour internet+ (voir Conditions spécifiques relatives aux solutions de paiement Orange). Depuis le mobile, Internet+ peut être désactivé depuis l'espace client.

Un appel vers un numéro spécial a 2 composantes facturées séparément :

• le coût de la communication (C) sera inclus dans votre offre ou facturé comme un appel vers un fixe en France métropolitaine, selon les conditions tarifaires de votre offre,

• le coût du service, ( S ), est défini par le fournisseur de services et peut évoluer dans le temps.

Il est facturé, selon le numéro appelé, soit de façon forfaitaire à chaque appel, soit en fonction de la durée réelle de l'appel, dans la limite indiquée dans les informations ci-dessous. Seuls les services de renseignements téléphoniques (numéros commençant par 118) continuent à être facturés à l'appel et à la durée.

Les tableaux ci-dessous indiquent les modalités de facturation. Pour connaître le coût de la communication mobile, veuillez vous reporter à la page de l'offre mobile concernée dans le présent document. Pour connaître le prix du service, rendez-vous sur le site infosva.org.

Coût de la communication (C) et Coût maximum du service ( S ).

Forfait bloqué :

• numéros à 10 chiffres commençant par 0800, 0801, 0802, 0803, 0804, 0805 : (C) gratuit ; ( S ) gratuit,

• par 0806, 0807, 0808, 0809 : (C) coût d'un appel vers un fixe en France métropolitaine ; ( S ) gratuit,

• par 081 : (C) coût d'un appel vers un fixe en France métropolitaine ; ( S ) 0,06 € par minute ou 0,15 € par appel,

• par 082 : (C) coût d'un appel vers un fixe en France métropolitaine ; ( S ) 0,20 € par minute ou 0,50 € par appel,

• par 089 : (C) coût d'un appel vers un fixe en France métropolitaine ; ( S ) 0,80 € par minute ou 3 € par appel.

Offre avec appels limités en France métropolitaine :

• numéros à 10 chiffres commençant par 0800, 0801, 0802, 0803, 0804, 0805 : (C) gratuit ; ( S ) gratuit,

• par 0806, 0807, 0808, 0809 : (C) déduit du forfait puis prix de la minute au-delà du forfait si votre forfait est épuisé ; ( S ) gratuit,

• par 081 : (C) déduit du forfait puis prix de la minute au-delà du forfait si votre forfait est épuisé ; ( S ) 0,06 € par minute ou 0,15 € par appel,

• par 082 : (C) déduit du forfait puis prix de la minute au-delà du forfait si votre forfait est épuisé ; ( S ) 0,20 € par minute ou 0,50 € par appel,

• par 089 : (C) déduit du forfait puis prix de la minute au-delà du forfait si votre forfait est épuisé ; ( S ) 0,80 € par minute ou 3 € par appel.

Offre avec appels illimités en France métropolitaine :

• numéros à 10 chiffres commençant par 0800, 0801, 0802, 0803, 0804, 0805 : (C) gratuit ; ( S ) gratuit,

• par 0806, 0807, 0808, 0809 : (C) inclus dans le forfait ; ( S ) gratuit,

• par 081 : (C) inclus dans le forfait ; ( S ) 0,06 € par minute ou 0,15 € par appel,

• par 082 : (C) inclus dans le forfait ; ( S ) 0,20 € par minute ou 0,50 € par appel,

• par 089 : (C) inclus dans le forfait ; ( S ) 0,80 € par minute ou 3 € par appel.

Forfait bloqué :

• numéros courts de la forme 1X, 11X, 116 XXX : (C) gratuit ; ( S ) gratuit,

• 30XX, 31XX : (C) gratuit ; ( S ) gratuit,

• 3XXX (hors 30XX, 31XX) : (C) coût d'un appel vers un fixe en France métropolitaine ; ( S ) 0,80 € par minute ou 3 € par appel,

• 10XX : (C) gratuit ou coût d'un appel vers un fixe en France métropolitaine ; ( S ) gratuit ou 0,80 € par minute ou 3 € par appel,

• 118 XXX : (C) gratuit ou coût d'un appel vers un fixe en France métropolitaine ; ( S ) gratuit ou payant (tarif libre).

Offre avec appels limités en France métropolitaine :

• numéros courts de la forme 1X, 11X, 116 XXX : (C) gratuit ; ( S ) gratuit,

• 30XX, 31XX : (C) gratuit ; ( S ) gratuit,

• 3XXX (hors 30XX, 31XX) : (C) déduit du forfait puis prix de la minute au-delà du forfait si votre forfait est épuisé ; ( S ) 0,80 € par minute ou 3 € par appel,

• 10XX : (C) gratuit ou déduit du forfait puis prix de la minute au-delà du forfait si votre forfait est épuisé ; ( S ) gratuit ou 0,80 € par minute ou 3 € par appel,

• 118 XXX : (C) gratuit ou déduit du forfait puis prix de la minute au-delà du forfait si votre forfait est épuisé ; ( S ) gratuit ou payant (tarif libre).

Offre avec appels illimités en France métropolitaine :

• numéros courts de la forme 1X, 11X, 116 XXX : (C) gratuit ; ( S ) gratuit,

• 30XX, 31XX : (C) gratuit ; ( S ) gratuit,

• 3XXX (hors 30XX, 31XX) : (C) inclus dans le forfait ; ( S ) 0,80 € par minute ou 3 € par appel,

• 10XX : (C) gratuit ou inclus dans le forfait ; ( S ) gratuit ou 0,80 € par minute ou 3 € par appel,

• 118 XXX : (C) gratuit ou inclus dans le forfait ; ( S ) gratuit ou payant (tarif libre).

# 7. Les migrations.

Les migrations des clients Orange mobile vers une offre Sosh.

Les clients Orange qui ne sont plus engagés sur leur offre actuelle peuvent migrer vers Sosh ou La Boîte Sosh sans frais.

Les clients Orange qui sont engagés sur leur offre actuelle peuvent migrer vers Sosh ou La Boîte Sosh sous conditions de paiement de frais variables.

Si vous êtes encore engagé avec une durée d'engagement de 12 mois : conformément aux dispositions contractuelles, les redevances d'abonnement jusqu'à la fin du 12ème mois sont dues en totalité.

Si vous êtes encore engagé avec une durée d'engagement de 24 mois : conformément aux dispositions contractuelles, les redevances d'abonnement jusqu'à la fin du 12ème mois sont dues en totalité et, pour la période entre la fin du 12ème mois et la fin de son engagement, le montant s'élève au quart des sommes restant dues.

Les migrations depuis une offre Sosh.

Les clients bénéficiant d'une offre Sosh peuvent migrer sans aucune contrainte vers toute offre Sosh ou toute offre Orange mobile depuis leur espace client sur sosh.fr

# 8. sosh.fr.

Sur Sosh.fr, retrouvez votre espace client sur sosh.fr, gérer mon compte mobile. Vous modifiez votre forfait où vous voulez et quand vous voulez.

Aide et contact : la communauté Sosh répond à toutes vos questions. Nos webconseillers répondent par tchat du lundi au samedi, de 8:00 à 20:00.

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# 9. Mentions légales.

Orange SA au capital de 10 640 226 396 €.

111, quai du Président Roosevelt, 92130, Issy-les-Moulineaux.

RCS Nanterre 380-129-866.