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Bouygues Telecom.

Conditions générales de service pour les consommateurs au 4 mars 2024.

Nous vous présentons les conditions dans lesquelles nous commercialisons nos offres de Services à des fins privées pour les consommateurs et les non-professionnels (le non-professionnel s'entendant comme toute personne morale qui n'agit pas à des fins professionnelles) Si vous êtes un professionnel, seules s'appliquent les Conditions Générales de Service Pro. Nous vous invitons à lire les Conditions Générales de Service (avec leur Annexe Pratique), le récapitulatif contractuel de votre offre, la confirmation de souscription et "Les Tarifs" qui constituent un ensemble indivisible (ci-après "le Contrat"). Les termes soulignés dans le texte sont ceux expliqués dans l'Annexe Pratique.