annexe 1. Récapitulatif contractuel Livebox, Livebox Up et Livebox Max

Les offres Livebox, Livebox Up et Livebox Max. Récapitulatif contractuel.
Date : 07.04.2022.

Orange. 111 quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux.

Contacts :
• Téléphone 3 900 (Service gratuit + prix appel, détails ci-dessous),
• agence.orange.fr,
• Application Orange et moi sur mobile.

Le présent récapitulatif contractuel énonce les principaux éléments de la présente Offre de Services, comme l'exige le droit de l'U.E. (Article 102, paragraphe 3, de la directive (U.E.) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen (JO L321 du 17.12.2018, p.36).). Il permet de comparer des Offres de Services. Des informations complètes sur le Service figurent dans d'autres documents.

1. Services et équipements.

Vous êtes un particulier résidant en France métropolitaine ?

Les Offres Internet Livebox, Livebox Up et Livebox Max vous sont réservées.

Elles se déclinent en versions Fibre et A.D.S.L., VDSL2 selon la compatibilité technique et l'éligibilité géographique de votre domicile. Une version A.D.S.L., VDSL2 sur ligne fixe est également proposée.

Les Offres Livebox, Livebox Up et Livebox Max incluent les services suivants :
• accès à Internet,
• le Téléphone par Internet, permettant au Client de disposer d'une ligne téléphonique fixe incluant les appels en illimité vers les fixes de plus de 100 destinations dont la France métropolitaine et les DOM, et les appels vers les mobiles des U.S.A. et du Canada,
• la Télévision d'Orange, permettant l'accès à un bouquet de chaînes comprenant jusqu'à 140 chaînes de la T.V. d'Orange, à un catalogue de vidéos à la demande et de bouquets T.V. susceptibles d'évolution et l'accès à des services de Replay. Ces services sont disponibles sous réserve d'éligibilité,
• le Raccordement Fibre pour les Clients éligibles (sauf si le logement est déjà raccordé).

L'Offre Livebox Up comprend en plus :
• les appels illimités vers les mobiles de France métropolitaine, DOM, Europe,
• l'option Enregistreur T.V. Multi-écrans 100h maximum non cumulable (4 € par mois en option), pour enregistrer des programmes T.V. en qualité numérique, sur demande,
• l'option Second Décodeur T.V. (8,99 € par mois en option) ou l'option Clé T.V. (3,99 € par mois en option) au choix sur demande,
• le Répéteur Wifi 6 sur demande.

L'Offre Livebox Max comprend en plus de Livebox Up :
• option Enregistreur T.V. Multi-écrans 300 heures non cumulable (6 € par mois en option), sur demande,
• option Airbox 20 Go sur demande pour Internet en mobilité en France métropolitaine,
• Replay Max (4,99 € par mois en option), pour accéder à des contenus de MYTF1 et 6Play sans interruption publicitaire, accessible pendant 24 mois sur demande dans un délai de 3 mois après souscription de l'offre Livebox Max dans espace client,
• Wifi Sérénité : jusqu'à 3 Répéteurs Wifi 6 maximum non cumulable sur demande et accompagnement téléphonique par des Spécialistes Wifi.

Retrouvez le détail des services dans la documentation tarifaire en vigueur.

Équipements (sous réserve de compatibilité).
• Livebox et Livebox Up : Modem (Livebox 5 pour les offres Fibre ; Livebox 4 pour les offres en xDSL).
• Livebox Max : Modem (Livebox 6 pour les offres Fibre avec Wifi 6E (avec équipements compatibles) ; Livebox 4 pour les offres xDSL). Livebox 6 : Incompatible avec les téléphones H.D. et les objets connectés utilisant la norme DECT-ULE (Détecteurs d’ouverture, de mouvement, de fuite d’eau, Prise Intelligente, Interrupteur Connecté et Ampoule Connectée).
• Livebox et Livebox Up ; Livebox Max : décodeur (décodeur T.V., compatible H.D. (en xDSL sous réserve d’éligibilité et Fibre), H.D.+ et ultra H.D. (en Fibre), avec téléviseur compatible).

2. Débits du service Internet et voies de recours.

Pour une connexion A.D.S.L. : accès à Internet A.D.S.L. avec un débit descendant atteignable en général de 1 à 15 Mb seconde et un débit montant atteignable en général inférieur à 1 Mbit seconde, avec Livebox compatible, avec un débit descendant minimum garanti de 512 Kbit seconde.

Pour une connexion V.D.S.L. : accès à Internet VDSL2 avec un débit descendant atteignable en général de 1 à 15 Mb seconde, pouvant être compris entre 15 et 50 Mbit seconde pour certaines des lignes les plus courtes (moins de 1 km) et un débit montant atteignable en général inférieur à 1 Mbit seconde pouvant atteindre 8 Mbit seconde pour certaines des lignes les plus courtes (moins de 1 km), avec Livebox compatible, avec un débit descendant minimum garanti de 512 Kbit seconde.

Pour une connexion Fibre. Débit Internet.
• Livebox : débit descendant (jusqu'à 500 Mbit seconde) ; débit montant (jusqu'à 500 Mbit seconde).
• Livebox Up : débit descendant (jusqu'à 2 Gbit seconde partagés) ; débit montant (jusqu'à 600 Mbit seconde).
• Livebox Max : débit descendant (jusqu'à 2 Gbit seconde) ; débit montant (jusqu'à 800 Mbit seconde).

Débits théoriques : avec Livebox compatible, avec un débit descendant minimum garanti accessible pour les Offres d'accès est de 512 Kbit seconde et pour une utilisation avec équipement compatible (câble ethernet, ordinateur et carte réseau). En cas d'usage de votre accès Internet sur plusieurs équipements, les débits sont partagés. Pour le débit partagé, le débit accessible par équipement est jusqu'à 1 Gbit seconde. En cas d'utilisation d'un boîtier Fibre optique avec la Livebox le débit est limité à 1 Gbit seconde. Détails sur www.orange.fr.

En cas de réclamation, vous pouvez effectuer une demande auprès du Service Clients puis auprès du Service Recours Consommateur, et enfin auprès du Médiateur des communications électroniques.

3. Prix.

Tarif par mois.

Livebox.
Fibre : 41,99 €.
A.D.S.L./VDSL2 sans abonnement téléphonique : 36,99 €.
A.D.S.L./VDSL2 sur ligne fixe : 31,99 €.

Livebox Up.
Fibre : 49,99 €.
A.D.S.L./VDSL2 sans abonnement téléphonique : 44,99 € .

Livebox Max.
Fibre : 54,99 €.
A.D.S.L./VDSL2 sans abonnement téléphonique : 49,99 €.

Les Offres sur ligne fixe nécessitent un abonnement téléphonique à une ligne fixe Orange en supplément à 17,96 € par mois. Le prix de la location Livebox de 3 € par mois est inclus. Des frais de construction pour raccordement à l'A.D.S.L./VDSL2 de 119 € peuvent être facturés en cas de déplacement technicien nécessaire (diagnostiqué au moment de la souscription).

Frais d'activation :
• Décodeur T.V. : 40 € pour un nouveau Client T.V. (pas de frais pour un déjà Client),
• La Clé T.V., le Second Décodeur T.V., Airbox 20 Go, ou chaque répéteur Wifi : 10 € chacun.

Frais de résiliation : 50 € (en cas d'engagement, les redevances périodiques restantes dues deviennent immédiatement exigibles).

Les informations sur les tarifs afférents à des services supplémentaires sont mises à disposition séparément dans la documentation tarifaire en vigueur.

4. Durée, renouvellement, résiliation.

Les Offres Livebox, Livebox Up et Livebox Max sont disponibles avec un engagement initial de 12 mois.

Conditions de résiliation à l'initiative du Client :

En cas de souscription d'une offre engageante sur 12 mois et lorsque l'abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions générales d'abonnement, les redevances d'abonnement restant à courir jusqu'à l'expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. En cas de résiliation, des frais de résiliation s'appliquent d'un montant de 50 €.

5. Caractéristiques à l'attention des utilisateurs finaux handicapés.

Pour savoir si cette offre est bien adaptée à votre situation, des conseillers spécialisés sont à votre disposition :
• dans nos boutiques labellisées et nos autres boutiques Orange : agence.orange.fr/?service=autonomie
• par téléphone : 0800.112.233 (service et appel gratuits) ou par visioconférence en Langue des Signes Française (L.S.F.), Langage Parlé Complété (LPC) et texte/braille, du lundi au vendredi de 9:00 à 18:00 : autonomie.orange.fr/#home
• par e-mail : offres.autonomie@orange.com.

Des informations sur nos solutions d'accessibilité sont disponibles : boutique.orange.fr/informations/accessibilite-autonomie/

6. Autres informations utiles.

Orange vous accompagne :
• en boutique : retrouvez la boutique la plus proche de chez vous sur agence.orange.fr
• par téléphone : au 3 900 (service gratuit + prix appel). Prix d'une communication "normale" selon l'offre détenue, ou décompté du forfait Orange. Aucun coût autre que celui de la communication téléphonique n'est facturé. Temps d'attente avant la mise en relation avec un conseiller gratuit,
• par e-chat : via l'application Orange et moi disponible sur votre mobile / sur l'Assistance.orange.fr de 8:00 à 20:00 du lundi au samedi,
• sur les forums d'entraide : communaute.orange.fr ; Facebook ; Twitter@Orange_conseil.

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