article 8. S.M.S.

Transmission-réception-contenu.

La carte SIM permet de mettre en mémoire des S.M.S. sans durée limite de conservation. Toutefois, il est conseillé au Client d'effacer régulièrement les S.M.S. contenus dans la carte SIM afin de ne pas en saturer la mémoire. Lors de la réception du message sur le terminal, si ledit terminal est inaccessible (éteint, hors zone de couverture ou carte SIM saturée), la durée de vie des S.M.S. est limitée à 24 heures. Le Client devra vérifier l'accessibilité de son mobile afin de ne perdre aucun S.M.S.. S.F.R. ne peut être tenue responsable de la perte des S.M.S. déposés qui n'auraient pas été consultés dans le délai de 24 heures ou provoquée par une saturation de la mémoire de la carte SIM.

Responsabilité et offre illimitée.

Le Client est seul responsable du contenu des informations qu'il envoie. S.F.R. n'est pas responsable du contenu des S.M.S. déposés sur la carte SIM ou sur le terminal du Client.

Concernant les S.M.S., M.M.S., seul l'usage interpersonnel strictement conforme aux usages du Service (S.M.S., M.M.S. envoyés par un particulier vers un ou plusieurs autres particuliers) est autorisé. Par nature, les S.M.S., M.M.S. émis via automate et/ou dispositif automatique d'envoi de S.M.S., M.M.S. sont exclus du bénéfice des offres, et sont considérés comme abusifs. En outre, les S.M.S., M.M.S. surtaxés sont décomptés du forfait ou facturés aux tarifs en vigueur, car ils n'entrent pas dans le périmètre des offres illimités. A titre indicatif, il est précisé que toute consommation supérieure à l'émission de 5 000 S.M.S., M.M.S. au cours d'une période de facturation est considérée comme abusive et frauduleux.