article 9. Conditions d'accès au réseau

Équipement.

L'accès au réseau 2G, 3G, 4G, 4G+ de S.F.R. suppose l'utilisation par le Client ayant souscrit une offre S.F.R. compatible 2G, 3G, 4G, 4G+, d'un équipement (tablette, mobile, clef internet...) compatible. Pour accéder à la 4G, 4G+, le Client devra posséder un terminal compatible ainsi qu'une carte SIM 4G, 4G+.

Particularités liées au débit.

Le débit des réseaux 2G, 3G, 4G, 4G+ varie en fonction des capacités et de l'état de ces réseaux (nombre d'utilisateurs raccordés simultanément à l'antenne réseau), des spécificités techniques du terminal du Client, de la situation géographique de ce dernier lors de la connexion au réseau mobile des obstacles existants entre le réseau mobile et le terminal, de son offre commerciale, de l'usage cumulé de plusieurs services/applications simultanément sur le terminal et de la capacité du site internet utilisé.

Condition d'accès au Réseau, Internet mobile, accès aux Services.

Le Client peut accéder au réseau 2G (G.P.R.S., E.D.G.E.), 3G (U.M.T.S., HSDPA) et 4G, 4G+ (LTE) selon l'offre, et/ou le terminal utilisé et/ou la Carte SIM dans la limite des zones de couverture telles qu'elles sont indiquées dans la documentation établie et régulièrement mise à jour par S.F.R.

Lorsque le Client quitte une zone couverte par le réseau 4G, 4G+ de S.F.R., le Client est informé qu'il sera basculé sur le réseau 3G de S.F.R.. Lorsque le Client quitte une zone couverte par le réseau 3G de S.F.R., le Client est informé qu'il sera basculé sur le réseau G.S.M., G.P.R.S., Edge de S.F.R., à l'exception des Services et/ou options ne fonctionnant que sous la norme 3G, 4G, 4G+ tels que le streaming.

Le Client peut consulter la carte de couverture des réseaux sur les sites Internet sfr.re (pour la Réunion) et sfr.yt (pour Mayotte).

Le Client est informé sur le fait que certains terminaux (type smartphone) permettant d'échanger des données sont équipés de dispositifs de mise à jour automatique qui génèrent des consommations téléphoniques dont le montant peut être important, notamment en cas de roaming. Il appartient en tout état de cause au Client de veiller à l'activation et/ou à la désactivation desdits dispositifs de mises à jour.

Visiophonie.

Le Client a la possibilité d'effectuer et de recevoir des appels en visiophonie selon l'offre choisie. Ce service est disponible entre terminaux et sur réseaux compatibles 3G et 4G, 4G+. Le service visiophonie n'est pas disponible en roaming et dans le cadre des doubles appels.

Roaming, itinérance.

L'itinérance et/ou roaming se définit par l'utilisation du téléphone portable depuis l'étranger, pour effectuer ou recevoir des appels, envoyer des messages (S.M.S.) ou surfer sur Internet.

Le Client qui souhaite pouvoir accéder aux réseaux mobile depuis l'étranger et ou Europe doit correctement paramétrer son terminal, afin d'accéder aux réseaux des opérateurs tiers avec lesquels S.F.R. a signé un accord d'itinérance, et ce, dans la limite des zones de couverture desdits réseaux.

La liste des pays dans lesquels S.F.R. a signé un accord d'itinérance est disponible sur le site sfr.re (pour la Réunion) et sfr.yt (pour Mayotte), rubrique "Partir à l'étranger" et "Voyagez en Europe".

Depuis le 15 juin 2017 lors des déplacements du Client en zone Europe (liste des pays sur le site sfr.re (pour la Réunion) et sfr.yt (pour Mayotte), rubrique "Voyagez en Europe"), les usages compris dans son Offre (voix, data, S.M.S.) sont possibles dans les mêmes conditions tarifaire dans la limite d'une utilisation non abusive.

En effet, concernant le Roaming en zone Europe, le Client bénéficie de droit des dispositions du Règlement Européen sous réserve du respect des mesures de contrôle mise en place par S.F.R. afin de prévenir tout usage abusif ou frauduleux. 

Au titre du Règlement, une utilisation est abusive dès lors que :
• la consommation du Client dans son département de souscription (Île de la Réunion/Mayotte) est moins élevée que celle depuis l'une des destinations de la zone Europe,
• et le nombre de jours sans connexion dans son département de souscription (Île de la Réunion/Mayotte) est supérieur au nombre de jours où le Client se connecte depuis l'une des destinations de la zone Europe.

Par ailleurs, l'activation et l'utilisation en série de multiples cartes SIM par le Client en itinérance dans l'une des destinations de la zone Europe sont également considérées comme abusives.

S.F.R. observera pendant une période de 4 mois si ces éléments sont fondés. Dans le cas d'une utilisation considérée comme abusive au vu des critères indiqués ci-dessus, le Client en sera informé et bénéficiera, dès lors, d'un délai de 15 jours calendaires pour modifier ses usages. À défaut, S.F.R. appliquera une surcharge pour l'ensemble des usages effectués, conformément à la FIS en vigueur.

Il est précisé que les pays composant l'Europe sont susceptibles d'évolution, en conséquence de quoi S.F.R. est susceptible de modifier la liste des pays inclus dans les destinations Europe. Cette modification est considérée comme une modification légale ou administrative. A ce titre, il est précisé que le Royaume Uni est exclu des destinations Europe et fait l'objet d'une tarification différente (voir Guide des tarifs).

Concernant le Roaming International, les consommations (appel, S.M.S., Internet) restent facturées aux tarifs en vigueur. Retrouvez toutes les informations relatives à l'itinérance, sur notre page dédiée "Partir à l'étranger".