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article 1. Description des Services

Les Services Mobiles et Fixes sont souscrits à titre principal par le Client. A ces Services, s'ajoutent des services complémentaires ou optionnels/de contenus qui nécessitent la souscription d'options spécifiques. La souscription aux Services peut s'effectuer en point de vente S.F.R., et pour certains Services par téléphone ou sur sfr.re

 

Lorsque la souscription des Services est effectuée à distance par le Client, celui-ci dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de conclusion du contrat ou à compter de la remise du matériel au Client le cas échéant, qu'il peut exercer en adressant à S.F.R. le formulaire de rétractation mis à sa disposition (ou tout autre courrier dénué d'ambiguïté).

 

En cas de souscription à distance, le Service sera accessible une fois le délai de rétractation de 14 jours expiré, sauf si le Client demande expressément à bénéficier du Service avant la fin de ce délai. Dans ce cas, si le Client se rétracte, il devra s'acquitter du montant correspondant au Service fourni jusqu'à la communication de sa décision de rétractation.

 

Si le Client se rétracte, il doit renvoyer le bien à l'adresse suivante : SRR, Service Clients Box, Rétractation, 21, rue Pierre Aubert, CS 62001, 97743 Saint-Denis Cedex 9. Le Client prend en charge les frais direct de renvoi du bien. Il est conseillé au Client de retourner le matériel en recommandé (frais à la charge de l'expéditeur) et prendre toutes les précautions d'emballage requises pour en assurer la protection.

 

Le contrat est conclu pour une durée indéterminée et peut ou non, être assorti d'une période minimale d'engagement.

 

Le Client est informé que S.F.R. n'étant pas éditeur des offres T.V. qu'elle propose, la sélection des programmes T.V. ainsi que leur positionnement et numérotation sont susceptibles d'évoluer, ce que le Client reconnaît et accepte.

 

Offres Fixes.

 

Le Client devra s'assurer qu'il dispose des prérequis nécessaires.

 

Le Service Internet (et le cas échéant avec l'Abonnement Téléphonique), consiste en un accès au réseau Internet via la technologie xDSL, FFTH ("Fibre"), radio 4G.

 

Le Service Internet comprend le débit indiqué dans la brochure tarifaire de S.F.R.

 

Pour l'xDSL, le débit dépend notamment des caractéristiques et de la qualité de la ligne téléphonique, de la distance de l'installation avec le central téléphonique et le cas échéant de la souscription à titre optionnel, au Service de Télévision.

 

Pour le FTTH, l'adresse de souscription du Client doit être située dans une zone géographique dans laquelle un réseau de desserte en fibre optique a été déployé par S.F.R. (détail en boutique S.F.R.).

 

Pour la Box 4G, S.F.R. s'appuie sur son réseau mobile 4G. Le débit offert peut varier en fonction du nombre d'utilisateurs connectés simultanément, de la localisation géographique et d'obstacles éventuels (constructions, éléments naturels..).

 

Le Service de Téléphonie correspond à l'acheminement par S.F.R. (l'Opérateur), des communications téléphoniques en provenance ou à destination du poste téléphonique du Client raccordé au Modem.

 

Le Service de Télévision correspond à des bouquets, composés de chaînes de télévision, de services interactifs et d'options T.V.

 

Dans le cas où le Client a une mise à disposition de Décodeur contenant un disque dur intégré, il autorise l'Opérateur à utiliser une partie de la capacité de l'espace de stockage de ce disque dur notamment pour développer des services innovants.

 

Services Mobiles.

 

Le Service souscrit par le Client lui permet d'émettre et de recevoir des communications (appels, S.M.S., M.M.S.) nationales et internationales, le cas échéant, et lui donne accès à Internet mobile, via le réseau mobile exploité par S.F.R.. S.F.R. remet au Client une carte SIM à laquelle est associé le numéro d'appel attribué par S.F.R. et qui permet l'accès aux Services S.F.R.

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