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Bouygues Telecom.

Conditions générales de service au 3 août 2026.

Nous vous présentons les conditions dans lesquelles nous commercialisons nos offres de services à des clients dits grand public, à savoir les consommateurs, et les non-professionnels au sens du Code de la consommation, mais également à des professionnels ayant souscrit une offre grand public en fournissant leur numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés lors de la souscription (ci-après les "Clients professionnels"). Les termes soulignés dans le texte sont ceux expliqués dans l'Annexe Pratique. 

Nous vous invitons à lire les présentes Conditions Générales de Service (avec leur Annexe Pratique), le récapitulatif contractuel de votre offre, la confirmation de souscription et le guide des tarifs (ci-après "Les Tarifs") qui constituent un ensemble indivisible (ci-après "le Contrat"). Les termes soulignés dans le texte sont ceux expliqués dans l'Annexe Pratique.