annexe 1. Récapitulatif contractuel des Offres Livebox
Date : 01.02.2024.
Orange, 111, quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux.
Contacts :
• téléphone : 39.00 (Service gratuit + prix appel, détails ci-dessous),
• agence.orange.fr,
• application Orange et moi sur mobile.
Le présent récapitulatif contractuel énonce les principaux éléments de la présente Offre de Services, comme l'exige le droit de l'UE. Il permet de comparer des Offres de Services. Des informations complètes sur le Service figurent dans d'autres documents. Article 102, paragraphe 3, de la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen (JO L 321 du 17.12.2018, page 36).
1. Services et équipements.
Vous êtes un particulier résidant en France métropolitaine ?
Les Offres Internet Livebox, Livebox Up et Livebox Max se déclinent en versions Fibre et ADSL-VDSL2 selon la compatibilité technique et l'éligibilité géographique de votre domicile. Une version ADSL-VDSL2 sur ligne fixe est également proposée.
L'Offre Série Spéciale Livebox Fibre se décline uniquement en version Fibre selon la compatibilité technique et l'éligibilité géographique de votre domicile.
Les Offres Livebox, Livebox Up, Livebox Max et la Série Spéciale Livebox Fibre incluent les services suivants :
• accès à Internet,
• le Téléphone par Internet, permettant au Client de disposer d'une ligne téléphonique fixe incluant les appels en illimité vers les fixes de plus de 100 destinations dont la France métropolitaine et les DOM, et les appels vers les mobiles des USA et du Canada,
• la Télévision d'Orange, permettant l'accès à un bouquet de chaînes comprenant jusqu'à 140 chaînes de la TV d'Orange, à un catalogue de vidéos à la demande et de bouquets TV susceptibles d'évolution et l'accès à des services de Replay. Ces services sont disponibles sous réserve d'éligibilité,
• le Raccordement Fibre pour les Clients éligibles (sauf si le logement est déjà raccordé).
L'Offre Livebox Up comprend en plus :
• les appels illimités vers les mobiles de France métropolitaine, DOM, Europe,
• l'option Enregistreur TV 100 heures maximum non cumulable (4 € par mois en option de l'Offre Livebox), pour enregistrer des programmes TV en qualité numérique, sur demande,
• l'option Second Décodeur TV (8,99 € par mois en option de l'Offre Livebox) ou l'option Clé TV (5 € par mois en option de l'Offre Livebox) au choix sur demande,
• l'option TV d'Orange sur TV Connectée accessible pendant 24 mois sur demande dans un délai de 3 mois après souscription de l'Offre dans l'espace client, avec télévision connectée Samsung commercialisée depuis 2018,
• le Répéteur Wifi 6 sur demande.
L'Offre Livebox Max comprend en plus de Livebox Up :
• option Enregistreur TV 300 heures non cumulable, sur demande,
• option Airbox 20 Go sur demande pour Internet en mobilité en France métropolitaine,
• Wifi Sérénité : jusqu'à 3 Répéteurs Wifi 6 maximum non cumulable sur demande et accompagnement téléphonique par des Spécialistes Wifi,
• option Suite de Sécurité Orange, pour protéger jusqu'à 5 appareils compatibles, sur demande,
• option Stop Pub, pour filtrer les appels indésirables, sur demande.
Retrouvez le détail des services dans la documentation tarifaire en vigueur.
Équipements (sous réserve de compatibilité).
Modem :
• Livebox et Série Spéciale Livebox Fibre : Livebox 5 pour les offres Fibre, Livebox 4 pour les offres xDSL,
• Livebox up : Livebox 6 pour les offres Fibre avec Wi-Fi 6E (avec équipement compatible), Livebox 4 pour les offres xDSL,
• Livebox Max : Livebox 7 pour les offres Fibre avec Wi-Fi 6E (avec équipement compatible), Livebox 4 pour les offres xDSL.
Livebox 6 et Livebox 7 : Incompatible avec les téléphones HD et les objets connectés utilisant la norme DECT-ULE (Détecteurs d'ouverture, de mouvement, de fuite d'eau, Prise Intelligente, Interrupteur Connecté et Ampoule Connectée).
Décodeur, Livebox et Série Spéciale Livebox Fibre, Livebox up et Livebox Max : décodeur TV, en xDSL compatible SD et HD sous réserve d'éligibilité. En Fibre compatible SD, HD, HD+ et Ultra HD 4K.
2. Débits du service Internet et voies de recours.
Pour une connexion ADSL : accès à Internet ADSL avec un débit descendant atteignable en général de 1 à 15 Mbit/s et un débit montant atteignable en général inférieur à 1 Mbit/s, avec Livebox compatible, avec un débit descendant minimum garanti de 512 kbit/s.
Pour une connexion VDSL : accès à Internet VDSL2 avec un débit descendant atteignable en général de 1 à 15 Mbit/s, pouvant être compris entre 15 et 50 Mbit/s pour certaines des lignes les plus courtes (moins de 1 km) et un débit montant atteignable en général inférieur à 1 Mbit/s pouvant atteindre 8 Mbit/s pour certaines des lignes les plus courtes (moins de 1 km), avec Livebox compatible, avec un débit descendant minimum garanti de 512 kbit/s.
Pour une connexion Fibre, débit Internet :
• Série Spéciale Livebox Fibre : débit descendant jusqu'à 400 Mbit/s, débit montant jusqu'à 400 Mbit/s,
• Livebox : débit descendant jusqu'à 500 Mbit/s, débit montant jusqu'à 500 Mbit/s,
• Livebox Up : débit descendant jusqu'à 2 Gbit/s partagés, débit montant jusqu'à 600 Mbit/s,
• Livebox Max (déploiement en cours) : débit descendant jusqu'à 5 Gbit/s, débit montant jusqu'à 1 Gbit/s,
• Livebox Max (dans les autres zones) : débit descendant jusqu'à 2 Gbit/s, débit montant jusqu'à 800 Mbit/s.
Pour connaître le débit éligible à votre adresse, test disponible sur reseaux.orange.fr.
Débits théoriques : pour une utilisation avec équipement compatible (câble ethernet, ordinateur et carte réseau). En cas d'usage de votre accès Internet sur plusieurs équipements, les débits sont partagés. En cas d'utilisation d'un boîtier Fibre optique avec la Livebox le débit est limité à 1 Gbit/s. Détails sur www.orange.fr.
En cas de réclamation, vous pouvez effectuer une demande auprès du Service Clients puis auprès du Service Recours Consommateur, et enfin auprès du Médiateur des communications électroniques.
3. Prix.
Série Spéciale Livebox Fibre : Fibre, 39,99 € par mois.
Livebox :
• Fibre : 42,99 € par mois,
• ADSL-VDSL2 sans abonnement téléphonique : 38,99 € par mois,
• ADSL-VDSL2 sur ligne fixe : 31,99 €.
Livebox Up :
• Fibre : 51,99 € par mois,
• ADSL-VDSL2 sans abonnement téléphonique : 47,99 € par mois.
Livebox Max :
• Fibre : 57,99 € par mois,
• ADSL-VDSL2 sans abonnement téléphonique : 53,99 € par mois.
Les Offres sur ligne fixe nécessitent un abonnement téléphonique à une ligne fixe Orange en supplément à 19,96 € par mois. Le prix de la location Livebox de 3 € par mois est inclus. Des frais de construction pour raccordement à l'ADSL-VDSL2 de 119 € peuvent être facturés en cas de déplacement technicien nécessaire (diagnostiqué au moment de la souscription).
Frais d'activation : décodeur TV, 40 € pour un nouveau Client TV (pas de frais pour un déjà Client).
Frais de résiliation : 50 € (en cas d'engagement, les redevances périodiques restantes dues deviennent immédiatement exigibles).
Les informations sur les tarifs afférents à des services supplémentaires sont mises à disposition séparément dans la documentation tarifaire en vigueur.
4. Durée, renouvellement, résiliation.
Engagement initial de 12 mois.
Conditions de résiliation à l'initiative du Client : en cas de souscription d'une offre engageante sur 12 mois et lorsque l'abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions générales d'abonnement, les redevances d'abonnement restant à courir jusqu'à l'expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. En cas de résiliation, des frais de résiliation s'appliquent d'un montant de 50 €.
5. Caractéristiques à l'attention des utilisateurs finaux handicapés.
Pour savoir si cette offre est bien adaptée à votre situation, des conseillers spécialisés sont à votre disposition :
• dans nos boutiques labellisées et nos autres boutiques Orange : agence.orange.fr,
• par téléphone : 0800.112.233 (service et appel gratuits) ou par visioconférence en Langue des Signes Française (LSF), Langage Parlé Complété (LPC) et texte/braille, du lundi au vendredi de 9:00 à 18:00 : autonomie.orange.fr,
• par e-mail : offres.autonomie@orange.com.
Des informations sur nos solutions d'accessibilité sont disponibles : boutique.orange.fr/informations/accessibilite-autonomie/.
6. Autres informations utiles.
Orange vous accompagne :
• en boutique : retrouvez la boutique la plus proche de chez vous sur agence.orange.fr
• par téléphone : au 39.00 (service gratuit + prix appel). Prix d'une communication "normale" selon l'offre détenue, ou décompté du forfait Orange. Aucun coût autre que celui de la communication téléphonique n'est facturé. Temps d'attente avant la mise en relation avec un conseiller gratuit,
• par e-chat : via l'application Orange et moi disponible sur votre mobile/sur l'Assistance.orange.fr de 8:00 à 20:00 du lundi au samedi,
• sur les forums d'entraide : communaute.orange.fr/Facebook/Twitter@Orange_conseil.
Copyright Orange France, tous droits réservés.