article 10. Maintien du numéro
En cas de changement d'opérateur.
Le Client dispose de la faculté de conserver son numéro de téléphone en cas de changement d'opérateur. Les conditions de mise en œuvre de la Portabilité font l'objet de conditions spécifiques en annexe 1 des présentes.
10.1. Conséquence de la Portabilité sortante du numéro de téléphone par Internet.
En cas de mise en œuvre de la Portabilité du numéro de téléphone par Internet, le contrat d'abonnement Orange Open sera poursuivi pour le seul Service de téléphonie mobile.
Le tarif mensuel d'abonnement fera alors l'objet d'une remise dont le montant est indiqué dans la fiche tarifaire en vigueur.
Les informations relatives à la Portabilité du numéro de téléphone par Internet sont décrites dans l'annexe 1 des présentes Conditions spécifiques des offres Orange Open.
10.2. Conséquence de la Portabilité sortante du numéro mobile et mise en place de l'offre Livebox Essentielle.
En cas de mise en œuvre d'une Portabilité sortante du numéro mobile, le Client sera positionné automatiquement, dans un délai de 20 jours à compter de la Portabilité effective du numéro mobile, sur le service Livebox essentielle.
Le Client peut renoncer à bénéficier de l'offre Livebox essentielle en contactant son Service Clients dans ce délai de 20 jours.
Les conditions, le descriptif et le tarif mensuel de l'offre Livebox essentielle figurent en annexe 3 des présentes. Les éventuelles options Internet, TV et celles associées à la ligne de téléphone par internet souscrites avec son offre Orange Open sont automatiquement conservées sur l'Offre Livebox Essentielle.
Le Client est également informé qu'il conserve les Équipements qu'il détenait dans le cadre de l'Offre Orange Open.
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