article 8. SMS

Transmission-réception-contenu.

La carte SIM permet de mettre en mémoire des SMS sans durée limite de conservation. Toutefois, il est conseillé au Client d'effacer régulièrement les SMS contenus dans la carte SIM afin de ne pas en saturer la mémoire. Lors de la réception du message sur le terminal, si ledit terminal est inaccessible (éteint, hors zone de couverture ou carte SIM saturée), la durée de vie des SMS est limitée à 24 heures. Le Client devra vérifier l'accessibilité de son mobile afin de ne perdre aucun SMS. SFR ne peut être tenue responsable de la perte des SMS déposés qui n'auraient pas été consultés dans le délai de 24 heures ou provoquée par une saturation de la mémoire de la carte SIM.

Responsabilité et offre illimitée.

Le Client est seul responsable du contenu des informations qu'il envoie. SFR n'est pas responsable du contenu des SMS déposés sur la carte SIM ou sur le terminal du Client.

Concernant les SMS/MMS, seul l'usage interpersonnel strictement conforme aux usages du Service (SMS/MMS envoyés par un particulier vers un ou plusieurs autres particuliers) est autorisé. Par nature, les SMS/MMS émis via automate et/ou dispositif automatique d'envoi de SMS/MMS sont exclus du bénéfice des offres, et sont considérés comme abusifs. En outre, les SMS/MMS surtaxés sont décomptés du forfait ou facturés aux tarifs en vigueur, car ils n'entrent pas dans le périmètre des offres illimités. A titre indicatif, il est précisé que toute consommation supérieure à l'émission de 5000 SMS/MMS au cours d'une période de facturation est considérée comme abusive et frauduleux.