article 9. Conditions d'accès au réseau

Équipement.

L'accès au réseau 2G, 3G, 4G, 4G+, 5G de SFR suppose l'utilisation par le Client ayant souscrit une offre SFR compatible 2G, 3G, 4G, 4G+, 5G, d'un équipement (tablette, mobile, clef internet, etc.) compatible. Pour accéder à la 4G/4G+, le Client devra posséder un terminal compatible ainsi qu'une carte SIM 4G/4G+.

La 5G est accessible (à la Réunion uniquement) dans le cadre d'offres 5G, sous réserve d'être en zone de couverture 5G, de l'utilisation d'un terminal et d'une carte SIM compatibles 5G. Le réseau 5G est en cours de déploiement. Les cartes de couverture 5G sont accessibles sur le site sfr.re.

Particularités liées au débit.

Le débit des réseaux 2G, 3G, 4G, 4G+, 5G varie en fonction des capacités et de l'état de ces réseaux (nombre d'utilisateurs raccordés simultanément à l'antenne réseau), des spécificités techniques du terminal du Client, de la situation géographique de ce dernier lors de la connexion au réseau mobile des obstacles existants entre le réseau mobile et le terminal, de son offre commerciale, de l'usage cumulé de plusieurs services-applications simultanément sur le terminal et de la capacité du site internet utilisé.
Condition d'accès au Réseau, Internet mobile, accès aux Services.

Le Client peut accéder au réseau 2G (GPRS-EDGE), 3G (UMTS-HSDPA) et 4G, 4G+, 5G (LTE), selon l'offre, et/ou le terminal utilisé et/ou la Carte SIM dans la limite des zones de couverture telles qu'elles sont indiquées dans la documentation établie et régulièrement mise à jour par SFR. Il est rappelé que l'accessibilité au réseau est subordonnée à l'alimentation électrique de ce dernier. En cas de coupure électrique, l'accessibilité au réseau de télécommunication est interrompue.

Lorsque le Client quitte une zone couverte par une technologie, le Client est informé qu'il sera basculé sur une autre technologie. Le client est informé que certains Services et/ou options ne fonctionnent que sous la norme 3G, 4G, 4G+, 5G, tels que le streaming.

Le Client peut consulter la carte de couverture des réseaux sur les sites internet www.sfr.re (pour la Réunion) et www.sfr.yt (pour Mayotte).

Le Client est informé qu'il existe un risque de connexion data automatique lorsque le terminal mobile dispose d'un accès à internet. En cas de roaming sur un réseau étranger, ces connexions sont susceptibles de générer un surcoût notamment dans les cas suivants :
• lors des mises à jour automatiques des applications installées : il appartient en tout état de cause au Client de veiller à l'activation et/ou à la désactivation desdits dispositifs de mises à jour,
• aux frontières, lors de connexion du terminal au réseau du pays limitrophe ou lors de la connexion a un réseau non terrestre (bateau, avion, etc.) : il appartient en tout état de cause au Client de bloquer les données en itinérance depuis les paramètres de son terminal.

Visiophonie.

Le Client a la possibilité d'effectuer et de recevoir des appels en visiophonie selon l'offre choisie. Ce service est disponible entre terminaux et sur réseaux compatibles 3G et 4G, 4G+, 5G. Le service visiophonie n'est pas disponible en roaming et dans le cadre des doubles appels.

Roaming, Itinérance.

L'itinérance et/ou roaming se définit par l'utilisation du téléphone portable depuis l'étranger, pour effectuer ou recevoir des appels, envoyer des messages (SMS) ou surfer sur internet.

Le Client qui souhaite pouvoir accéder aux réseaux mobile depuis l'étranger et ou Europe doit correctement paramétrer son terminal, afin d'accéder aux réseaux des opérateurs tiers avec lesquels SFR a signé un accord d'itinérance, et ce, dans la limite des zones de couverture desdits réseaux.

La liste des pays dans lesquels SFR a signé un accord d'itinérance est disponible sur le site www.sfr.re (pour la Réunion) et www.sfr.yt (pour Mayotte), rubrique "Partir à l'étranger" et "Voyagez en Europe".

• Roaming au sein de la zone Europe.

Depuis le 15 juin 2017 lors des déplacements du Client en zone Europe, les usages voix, SMS compris dans son offre sont possibles dans les mêmes conditions tarifaires qu'en local dans la limite d'une utilisation non abusive. L'usage Internet peut faire l'objet d'une politique d'utilisation raisonnable dans les conditions définies dans la FIS.

Dans le respect de la règlementation européenne, SFR peut mettre en place des mesures de contrôle afin de prévenir tout usage abusif ou frauduleux. Une utilisation est abusive dès lors que :
• la consommation du Client dans son département de souscription (Île de la Réunion/Mayotte) est moins élevée que celle depuis l'une des destinations de la zone Europe,
• et le nombre de jours sans connexion dans son département de souscription (Île de la Réunion/Mayotte) est supérieur au nombre de jours où le Client se connecte depuis l'une des destinations de la zone Europe.

Par ailleurs, l'activation et l'utilisation en série de multiples cartes SIM par le Client en itinérance dans l'une des destinations de la zone Europe sont également considérées comme abusives.

SFR observera pendant une période de 4 mois si ces éléments sont fondés. Dans le cas d'une utilisation considérée comme abusive au vu des critères indiqués ci-dessus, le Client en sera informé et bénéficiera, dès lors, d'un délai de 15 jours calendaires pour modifier ses usages. À défaut, SFR appliquera une surcharge pour l'ensemble des usages effectués, conformément à la FIS en vigueur.

Il est précisé que les pays composant l'Europe sont susceptibles d'évolution, en conséquence de quoi SFR est susceptible de modifier la liste des pays inclus dans les destinations Europe. Cette modification est considérée comme une modification légale ou administrative.

Le Client est informé que les réseaux mobiles peuvent avoir une architecture très différente d'un pays à l'autre de la zone Europe et/ou au sein d'un même pays. Aussi la qualité de service fournie en roaming (débit, latence, disponibilité par exemple) peut varier dans une même journée et être différente de celle fourni par SFR en raison notamment du patrimoine fréquentiel de l'opérateur avec lequel SFR a signé un accord d'itinérance et/ou de sa couverture mobile.

Plusieurs facteurs peuvent avoir une influence sur la qualité de service tels que par exemple :
• le choix du terminal mobile utilisé par le Client,
• les conditions climatiques,
• la topographie,
• la couverture de la zone où le Client se trouve,
• le nombre d'utilisateurs connectés à un même instant.

Le Client est en outre informé que la qualité de services fournie en roaming est de la responsabilité de l'opérateur de réseau du pays visité et dépendante notamment des technologies déployées. Lorsque la qualité de service fournie en roaming ne correspond pas aux conditions visées à l'article 7 des présentes, le Client peut contacter le Service Client à l'adresse indiquée à l'article 20 "Réclamations Enfin, Client est informé que les usages vers les Services à Valeur Ajoutée en itinérance peuvent générer une surfacturation.

• Roaming en dehors de la zone Europe.

Concernant le Roaming International, les consommations (appel, SMS, Internet) restent facturées aux tarifs en vigueur. Retrouvez toutes les informations relatives à l'itinérance, sur notre page dédiée "Partir à l'étranger".