article 3. Chaînes TV et replay composant le service TV d'Orange
Le Service TV d'Orange inclus dans l'Offre permet d'accéder à un ensemble de chaînes TV et de programmes de télévision de rattrapage (ci-après "Replay").
3.1. Chaînes TV
Le Client TV prend note que la liste des chaînes accessibles dans le Bouquet TV de base (c'est-à-dire en dehors des Options) via le Service TV d'Orange est susceptible d'évolution et de modifications en fonction notamment des accords conclus avec les éditeurs (notamment concernant de grands évènements internationaux dont les éditeurs seraient seuls décisionnaires de leur diffusion) et des recommandations de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique. Par ailleurs, certaines chaînes TV, peuvent être accessibles via certaines technologies de diffusion et ne pas l'être sur une autre. Ainsi, selon la technologie utilisée par le Client TV pour réceptionner la TV d'Orange, certaines chaînes peuvent ne pas être proposées.
Les plans de service (avec indication de la numérotation des chaînes TV) sont disponibles, par technologie de diffusions sur www.orange.fr. Ils varient également en fonction des Terminaux secondaires de réceptions utilisés.
À la demande de certains éditeurs et ayants droit des chaînes TV, la visualisation des chaînes TV peut être limitée à un nombre de connexions simultanées maximum.
3.2. Replay (Télévision à la demande).
Les programmes de télévision de rattrapage de certaines chaînes TV sont accessibles via la rubrique Replay. La liste des services de télévision de rattrapage ainsi accessibles est susceptible d'évolution et les programmes qui sont disponibles sont déterminés par les éditeurs de ces services sous leur seule responsabilité. Le Replay permet l'accès des programmes en télévision de rattrapage pendant une durée limitée. Accès à des programmes en télévision de rattrapage pendant une durée limitée. Le replay de chaînes incluses dans les bouquets payants est disponible sous réserve d'être abonné au bouquet concerné. Le replay de certaines chaînes TV et de certains programmes n'est pas disponible en multi-écrans.
3.3. Restrictions d'accès aux chaînes TV et au Replay.
À la demande de certains éditeurs et ayants droit des chaînes TV et du Replay, la visualisation des chaînes TV et des programmes en Replay est limitée à 3 connexions simultanées (dont une connexion au décodeur TV) sur un nombre de Terminaux secondaires de réception du Client TV limités à 4 équipements en plus du décodeur TV
Certains ayants droit et éditeurs de services peuvent toutefois restreindre davantage la visualisation de leurs programmes.
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