article 4. Options et applications de la TV d'Orange
Les Options sont souscrites en complément du Service TV d'Orange. Les tarifs applicables à ces Options sont détaillés dans la Fiche Tarifaire associée à chaque Option.
Orange peut être amenée à modifier le contenu ou le prix des Options et des Applications de la TV d'Orange. Dans ce cas, le Client TV sera prévenu dans un délai raisonnable lui permettant de prendre connaissance desdites modifications et de pouvoir résilier son Option ou son Application s'il ne souhaite pas les accepter.
4.1. Option Second Décodeur TV
4.1.1. Description.
Cette Option permet d'accéder au Service TV d'Orange et d'utiliser les mêmes fonctionnalités que sur le premier poste de télévision, sur un deuxième poste de télévision sauf en cas de souscription d'un bouquet TV payant, auprès d'un partenaire tiers.
L'accès est réservé aux abonnés disposant des Offres Livebox. Une description des fonctionnalités et des caractéristiques techniques de l'Option est fournie dans le guide d'utilisation.
4.1.2. Conditions d'accès.
Pour pouvoir bénéficier de l'Option Second Décodeur TV, le Client TV doit :
• se situer dans une Zone de couverture au sein de laquelle Orange fournit le Service TV d'Orange sous réserve de compatibilité technique,
• disposer de deux décodeurs TV compatibles.
Le Client TV, devra au moment de la souscription à l'Option Second Décodeur TV et pour pouvoir bénéficier du Service TV d'Orange, s'acquitter du paiement de frais d'activation.
Le Client TV reconnaît être informé que :
• pour les Clients TV recevant la TV par ADSL, l'Option Second Décodeur TV est incompatible avec la qualité haute définition (HD),
• le Service peut être incompatible ou présenter des dysfonctionnements avec tout autre type de configuration,
• le Service peut être incompatible avec certains logiciels de communication (émulateurs, fax), d'applications ou autres logiciels, avec des Offres Orange, notamment Transveil et certains services d'accès à Internet accessibles au moyen des technologies ADSL,
• le Client TV prend toutes les mesures nécessaires pour s'assurer de la compatibilité de ses équipements terminaux et du bon fonctionnement de son câblage téléphonique, pour disposer du Service,
• l'utilisation simultanée des services de l'Option Second Décodeur TV et d'Internet peut entraîner une réduction du débit du forfait Internet choisi jusqu'à un débit de 512 kbit/s au minimum.
Le tarif du service est celui indiqué sur la Fiche tarifaire des Offres Livebox, en vigueur.
4.1.3. Installation et mise en service :
Installation par le Client TV des équipements spécifiques au service : le Client TV effectue l'installation du service chez lui, sous sa propre responsabilité, selon le même processus que celui détaillé dans le guide d'utilisation du Service TV d'Orange.
Mise en service par Orange : celle-ci est effectuée par Orange au niveau de ses plates-formes de service. Elle sera considérée comme effective à la date stipulée dans le courrier transmis au Client TV. La date de mise en service concerne non seulement la première souscription au service, mais également la fourniture du service au Client TV qui ayant précédemment souscrit au Service TV d'Orange déménage au sein de la Zone de couverture. Orange est fondée à facturer le service à compter de la date de mise en service telle que définie ci-dessus.
4.2. L'Option enregistreur TV
4.2.1. Description.
L'Option enregistreur TV est une fonctionnalité qui permet au Client TV d'enregistrer des programmes audiovisuels télédiffusés de manière immédiate ou programmée (hors Replay). L'Option enregistreur TV offre des capacités de stockage qui sont limitées, conformément aux conditions de l'offre souscrite par le Client TV. Le Client TV peut augmenter la capacité de stockage de son enregistreur TV soit en souscrivant à une Offre supérieure, soit en souscrivant une option de stockage supplémentaire (indiqué sur la fiche tarifaire des Offres en vigueur). En souscrivant une Offre supérieure, le Client TV devra, le cas échéant et postérieurement à la réception de son nouveau décodeur TV, activer le palier de stockage supplémentaire pour en bénéficier. La capacité de stockage disponible pour la fonctionnalité est d'au moins 80 Go. Une description des fonctionnalités et des caractéristiques techniques du service est fournie dans le guide d'utilisation de la TV d'Orange.
4.2.2. Conditions d'accès.
Le Client TV est limité à une seule souscription à l'Option Enregistreur TV, en plus de la fonction Enregistreur TV incluse dans toutes les Offres Play. Pour pouvoir bénéficier du service, le Client TV doit disposer d'un décodeur TV. Le Client TV reconnaît être informé que l'Enregistreur TV est incompatible avec certaines Offres.
La souscription au service Enregistreur TV, pourra donner lieu à la restitution de son précédent décodeur TV si celui-ci n'est pas compatible avec le service conformément aux conditions de son Offre.
4.2.3. Installation et mise en service.
Installation par le Client TV des équipements spécifiques au service : le cas échéant, en fonction de la version du décodeur TV dont il dispose, le Client TV effectue l'installation du disque dur lui permettant de bénéficier du service chez lui, sous sa propre responsabilité, selon le même processus que celui détaillé dans le guide d'installation du Service TV d'Orange.
Mise en service par Orange : le cas échéant, en fonction de la version du décodeur TV dont dispose le Client TV, la mise en service du service est effectuée par Orange au niveau de ses plates-formes de service. Elle sera considérée comme effective à la date stipulée dans le courrier transmis au Client TV. La date de mise en service concerne non seulement la première souscription au Service TV d'Orange, mais également la fourniture du service au Client TV qui ayant précédemment souscrit au service déménagement au sein de la Zone de couverture. Orange est fondée à facturer le service à compter de la date de mise en service telle que définie ci-dessus.
Le Client TV est informé qu'en cas de changement de décodeur, ses enregistrements des programmes TV seront définitivement perdus.
4.2.4. Utilisation.
Le Client TV est informé que l'usage de l'enregistreur TV est limité à l'enregistrement des programmes des chaînes de TV pour lesquelles il dispose des droits d'accès conformément aux conditions de l'Offre souscrite.
Le Client TV est informé que l'enregistrement des programmes audiovisuels lors de leur télédiffusion n'est possible que sur le décodeur TV. À cet égard, il est précisé que certaines fonctionnalités ont uniquement pour objet de déclencher, à distance, l'enregistrement des programmes (par exemple au moyen de l'application TV d'Orange) qui sont réalisés et stockés dans le décodeur TV
Réciproquement, le Client TV est informé que les programmes enregistrés ne peuvent pas être transférés d'un terminal vers un autre (c'est-à-dire d'un décodeur TV vers un second décodeur TV).
Conformément aux stipulations de l'article 2.2 des présentes conditions d'utilisation, il est rappelé au Client TV que pour accéder aux programmes de catégorie V, il doit utiliser un code personnel ou code adulte d'accès spécifiquement dédié à cet usage. Ce code lui est également demandé pour l'enregistrement et le visionnage de programmes de catégorie V au moyen du service enregistreur TV
4.3. Option TV d'Orange sur TV Connectée.
4.3.1. Description.
Cette option permet d'accéder à la TV d'Orange depuis une TV Connectée.
L'accès est réservé aux Clients TV d'Orange, ADSL ou Fibre équipés d'un décodeur Orange, et aux Clients des Offres 4G Home 200 Go et 5G Home avec un équipement compatible depuis un réseau mobile. L'accès à l'Option nécessite un débit minimal de 2,1 Mbit/s pour assurer son bon fonctionnement et une télévision connectée, compatible avec le service (plus de détails sur www.orange.fr, au 2 juin 2022 seules les modèles de télévisions Samsung avec OS Tizen de 2018 ou plus récentes, sont compatibles).
L'utilisation simultanée des services de TV d'Orange sur TV Connectée et d'autres services de la TV d'Orange sur un autre écran TV du foyer via un décodeur TV, peuvent entraîner une réduction du débit Internet.
4.3.2. Conditions d'accès.
Pour bénéficier de l'Appli TV d'Orange sur TV Connectée, le Client TV doit utiliser l'application orange TV disponible sur le store Samsung.
4.3.3. Installation et mise en service.
La mise en service de l'Option est effective une fois l'Option activée.
Une fois l'Option activée, le Client ADSL ou Fibre qui a souscrit à l'Option peut accéder :
• aux chaînes de la TV d'Orange incluse dans l'Offre,
• au Replay,
• aux enregistrements si le Client a l'option enregistreur TV multi écran,
• au catalogue Vidéo à la Demande (VOD).
Une fois l'Option activée, le Client 4G Home 200 Go ou 5G Home qui a souscrit à l'Option peut accéder :
• à 70 chaînes de la TV d'Orange,
• au replay.
4.3.4. Durée.
L'Option est souscrite pour une durée de 1 mois renouvelable tacitement sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties.
4.3.5. Tarif et paiement.
L'abonnement à TV d'Orange sur TV Connectée fait l'objet d'une redevance mensuelle d'abonnement. Le montant de cette redevance figure dans la Fiche Tarifaire des offres Livebox ou Open, en vigueur, selon l'Offre détenue par le Client.
4.4. Options Bouquets TV payante.
Le Client TV peut souscrire un ou plusieurs Bouquets de chaînes de télévision payantes. Accès sur écran de télévision et Terminaux secondaires de réception. Certains Bouquets de chaînes de télévision payantes peuvent ne pas être proposés sur certaines technologies.
4.4.1. Conditions d'accès.
Le Client TV peut cumuler plusieurs Options. En cas de souscription de l'Option Second Décodeur et d'une Option Bouquet TV payante, le Client TV bénéficie de l'Offre automatiquement sur son autre poste TV sans coût supplémentaire. Pour avoir accès aux Offres proposées en Haute Définition (ci-après "HD"), le Client TV doit être titulaire d'une Offre ou Option d'accès incluant la fonctionnalité HD, disposer d'un décodeur TV spécifique et compatible et d'un poste de télévision compatible HD. Les services TV disponibles en UHD le sont pour les Clients TV disposant d'un accès Fibre, un décodeur TV 4 d'Orange, et d'une Offre compatible. Le Client TV devra également posséder un téléviseur compatible avec le format UHD 4K (aussi appelé Ultra HD ou 4K), doté d'une prise HDMI et d'un câble, compatibles.
Selon la technologie utilisée par le Client TV pour réceptionner les Options Bouquets TV payante, certaines chaînes peuvent ne pas être proposées.
La visualisation des Chaînes TV et du Replay dans le cadre d'Options Bouquets TV payante est limitée à 3 connexions simultanées (dont une connexion au décodeur TV) sur un nombre de Terminaux secondaires de réception du Client TV limités à 4 équipements en plus du décodeur TV. Certains ayants droit et éditeurs de services peuvent toutefois restreindre davantage la visualisation de leurs programmes.
4.4.2. Installation et mise en service des Options Bouquets TV Payante.
Dans l'hypothèse où le Client TV doit procéder à l'installation du décodeur préalablement à l'accès à l'Offre, il doit se conformer au processus détaillé dans le guide d'utilisation du décodeur TV. La mise en service est effective dans un délai maximum de 96 heures. Ce délai de mise en service est valable dans l'hypothèse où le Client TV dispose de la TV d'Orange au moment de la souscription d'une des Options et à compter de la date de disponibilité de l'Option souscrite. Orange est fondée à facturer l'Option à compter de la date de mise en service telle que définie ci-dessus.
4.4.3. Assistance.
En cas de difficultés liées à l'installation et à l'utilisation du décodeur TV suite à l'échange, le Client TV peut contacter le service d'assistance téléphonique à l'installation, au numéro et aux horaires indiqués dans le guide d'utilisation du décodeur TV.
4.4.4. Durée, résiliation.
Selon l'Option souscrite, le contrat est conclu pour une durée de 1 mois renouvelable tacitement sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties jusqu'à 3 jours avant le dernier jour du mois calendaire en cours. Orange pourra être amenée à commercialiser des Options TV payantes avec engagement. Dans ce cas, le Client TV sera informé qu'il ne pourra résilier l'Option TV payante qu'à l'issue de la période d'engagement indiquée lors de la souscription et devra l'accepter pour bénéficier de l'Option TV payante.
Le Client TV pourra résilier l'Option TV engageante de façon anticipée, avant le terme de la période d'engagement, en cas de résiliation pour motif légitime tel que listé ci-après de manière non-limitative et en fournissant les pièces justificatives concernées :
• déménagement du Client TV à l'étranger pour une longue durée,
• redressement ou liquidation judiciaire,
• surendettement ou faillite personnelle du Client TV confronté à des difficultés financières ayant donné suite à notification de recevabilité en Commission de Surendettement des Particuliers,
• départ en maison de retraite,
• mise en détention dans un établissement pénitentiaire pour une durée de 3 mois minimum,
• maladie ou handicap physique du Client TV rendant impossible l'utilisation de l'Option TV. Dans ce cas, joindre un certificat médical,
• licenciement du Client en CDI,
• cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation, affectant la situation du Client,
• autre motif.
Étant entendu que l'Option TV engageante souscrite par le Client sera automatiquement résiliée à l'initiative d'Orange dès lors que l'offre d'accès souscrite par ce dernier (support de son Option TV engageante) est résiliée ou que l'accès TV est retiré (restitution du décodeur TV mais maintien des autres services composant l'offre d'accès souscrite par le Client).
4.4.5. Modification.
Orange peut être amenée à modifier le contenu ou le prix des Options Bouquets TV payante. Dans ce cas, le Client TV sera prévenu dans un délai raisonnable lui permettant de prendre connaissance desdites modifications et de pouvoir résilier son Option Bouquet TV payante s'il ne souhaite pas les accepter.
4.5. Pass Jeux Vidéo de la TV d'Orange.
4.5.1. Descriptions et conditions d'accès.
Orange propose à ses Clients TV disposant d'un Équipement compatible, de bénéficier de Jeux vidéo en streaming à partir de leur écran de télévision, dans le cadre de la TV d'Orange. Le contenu du Pass Jeux Vidéo est toutefois susceptible d'évoluer au cours du temps, en fonction notamment de la disponibilité des Jeux vidéo à la distribution auprès du public.
Pour avoir accès à l'Option, le Client TV devra par ailleurs disposer d'un décodeur spécifique et compatible, ainsi que d'une télécommande ou d'une manette de jeu compatible.
4.5.2. Mise en service.
La mise en service de l'Option est effective dans un délai maximum de 1 jour. Ce délai de mise en service est valable dans l'hypothèse où le Client TV dispose de la TV d'Orange au moment de la souscription de l'Option et à compter de la date de disponibilité de l'Option souscrite. Orange est fondée à facturer l'Option à compter de la date de mise en service telle que définie ci-dessus.
4.5.3. Nombre de joueurs et terminaux secondaires disponibles.
Avec le Pass Jeux Vidéo, le Client TV a la possibilité de créer 5 profils utilisateurs différents au maximum, qui peuvent jouer simultanément au sein d'un même foyer, en revanche un seul flux de disponible en dehors de la maison et sur PC uniquement.
Les jeux sont disponibles sur écran TV et sur ordinateur (PC uniquement).
4.5.4. Précautions et Avertissements.
Certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie comportant, le cas échéant, des pertes de conscience à la vue, notamment, de certains types de stimulations lumineuses fortes, succession rapide d'images ou répétition de figures géométriques simples, d'éclairs ou d'explosions. Ces personnes s'exposent à des crises lorsqu'elles jouent à certains Jeux vidéo comportant de telles stimulations, alors même qu'elles n'ont pas d'antécédent médical ou n'ont jamais été sujettes elles-mêmes à des crises d'épilepsie. Si vous-même ou un membre de votre famille avez déjà présenté des symptômes liés à l'épilepsie (crise ou perte de conscience) en présence de stimulations lumineuses, consultez votre médecin avant toute utilisation.
Les parents se doivent également d'être particulièrement attentifs à leurs enfants lorsqu'ils jouent avec des Jeux vidéo.
Si vous-même ou votre enfant présentez un des symptômes suivants : vertige, trouble de la vision, contraction des yeux ou des muscles, trouble de l'orientation, mouvement involontaire ou convulsion, perte momentanée de conscience, il faut cesser immédiatement de jouer et consulter un médecin.
4.5.5. Durée.
L'Option est souscrite pour une durée de 1 mois renouvelable tacitement sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties.
4.6. Option Appli TV d'Orange.
4.6.1. Description.
Cette Option permet d'accéder au Service de la TV d'Orange sur des Terminaux secondaires de réception sans avoir besoin de prendre un décodeur TV (l'application TV d'Orange étant également accessible aux Clients TV équipés de décodeur TV).
L'accès est réservé aux abonnés disposant des Offres Livebox et Open commercialisées à compter de mai 2016.
4.6.2. Conditions d'accès.
Pour pouvoir bénéficier de l'Appli TV d'Orange, le Client TV doit télécharger l'application Appli TV d'Orange sur son Terminal ou ses Terminaux secondaires de réception.
Si le Terminal secondaire de réception est un ordinateur (PC ou Mac), le Client TV doit se connecter sur www.tv.orange.fr muni de ses codes d'accès à son compte Orange internet pour s'identifier.
Le Client TV, devra au moment de la souscription au service Appli TV d'Orange et pour pouvoir bénéficier du Service TV d'Orange, s'acquitter du paiement de frais d'activation facturés au moment de la souscription de l'Option.
4.6.3. Installation et mise en service.
La mise en service de l'Option est effective dans un délai maximum de 1 jour. Ce délai de mise en service est valable dans l'hypothèse où le Client TV dispose du Service TV d'Orange au moment de la souscription du service.
Une fois l'Option activée, le Client peut accéder :
• au Bouquet TV de base du Service TV d'Orange,
• au Replay,
• à l'ensemble du catalogue de Vidéo à la demande (VOD) hors contenus charme (moins de 16 ans) et adulte (moins de 18 ans),
• à une sélection de Bouquets TV payante (sous réserve que le Client TV ait souscrit par ailleurs à ces Options Bouquet TV payante).
Les usages TV en direct et à la demande depuis l'Appli TV d'Orange et depuis www.tv.orange.fr sont limités à deux connexions simultanées sur les Terminaux secondaires de réception.
4.7. Options Pass Vidéo.
4.7.1. Description.
Les Clients TV peuvent souscrire une ou plusieurs Options Pass Vidéo (VOD) par abonnement sur l'écran de télévision et les Terminaux secondaires de réception afin de visualiser un catalogue des contenus audiovisuels en continu et en illimité pendant la durée de l'abonnement (streaming).
Pour accéder aux Pass Vidéo sur les Terminaux secondaires de réception, le Client TV doit disposer d'un Équipement compatible et être connecté en 3G-4G-5G ou Wifi.
Le contenu des catalogues varie en fonction de l'Option ou des Options souscrites et est susceptible d'évolution.
4.7.2. Utilisation du service.
Les contenus audiovisuels sont disponibles pour un visionnage en continu, sans limitation du nombre de visualisations, sur toute la durée de l'abonnement.
4.7.3. Les qualités des vidéos.
Les contenus audiovisuels sont proposés en qualité standard (SD), haute définition (HD) ou en ultra haute définition (Ultra HD), en fonction de l'Option ou des Options souscrites, du Terminal concerné et, de la technologie et de la qualité de l'accès internet du Client TV
4.7.4. Accès au service.
Le Client TV est automatiquement reconnu comme détenteur d'une ou plusieurs Options depuis l'écran de télévision relié au décodeur TV
Pour accéder aux Options VOD par abonnement sur les Terminaux secondaires de réception, le Client TV doit, selon l'Option ou les Options souscrites, s'inscrire sur le site de l'éditeur du service :
• soit avec des Identifiants de son choix,
• soit utiliser ses Identifiants Orange Internet.
4.7.5. Multi-écrans et visionnage simultané.
Le Client TV peut visualiser les contenus audiovisuels simultanément sur l'écran de TV ou les Terminaux secondaires de réception.
Des restrictions peuvent être mises en place par les éditeurs du service concerné.
4.7.6. Tarif et paiement.
Les Pass Vidéo sont facturés mensuellement et directement débités sur la facture Orange du Client TV
4.7.7. Durée.
L'Option est souscrite pour une durée d'1 mois renouvelable tacitement sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties.
4.7.8. Modification.
Orange peut être amenée à modifier le contenu ou le prix des Options VOD par abonnement. Dans ce cas, le Client TV sera prévenu dans un délai raisonnable lui permettant de prendre connaissance desdites modifications et de pouvoir résilier son Option VOD par abonnement s'il ne souhaite pas les accepter.
Par ailleurs, dans le cas d'une souscription d'Option VOD par abonnement assortie d'une période promotionnelle avant paiement mensuel et soumise à une création ou activation de compte sur le site de l'éditeur, Orange se réserve la possibilité de résilier l'Option VOD par abonnement si le Client ne procède pas à cette création ou à activation dans un délai de 10 jours à compter de la souscription de ladite Option. Le Client recevra plusieurs relances par emails et/ou SMS durant ce délai afin de créer ou activer son compte sur le site de l'éditeur.
4.8. Les Applications de la TV d'Orange.
Certains services sont accessibles depuis le Service TV d'Orange sous forme "d'application" sur l'écran de la télévision.
Le Client TV reconnaît être informé que certaines de ces applications pourront être payantes, et par conséquent, être facturées, en plus de son abonnement à l'Offre sur sa facture Orange. L'activation du contrôle parental, restreint l'accès aux applications et à l'achat des applications n'étant pas considérées comme "tous publics", à l'exclusion toutefois des applications enregistrées en "favoris" qui resteront accessibles même en cas d'activation du contrôle parental.
4.9. Résiliation des Options TV
4.9.1. Le Client TV peut résilier une Option à tout moment, soit en se connectant sur son espace client sur www.orange.fr, soit sur sa TV ou (pour les Options hors Applications et pass vidéo) sur simple appel au 39.00 (service gratuit + prix appel).
Le service est gratuit et l'appel est au prix d'une communication normale selon l'Offre détenue, ou décompté du forfait.
Le temps d'attente avant la mise en relation avec un conseiller est gratuit depuis les réseaux Orange. La demande de résiliation prend effet le premier jour ouvré suivant la demande de résiliation faite par le Client TV, sous réserve qu'elle ait été faite dans les conditions susvisées. Dans ce cas, l'abonnement sera facturé pour le mois au cours duquel la résiliation est effective, au prorata temporis du nombre de jours d'abonnement avant la date effective de résiliation. Le Client TV prend note que dans l'hypothèse où le contrat par lequel il dispose de l'accès à la TV d'Orange se trouverait suspendu ou résilié et ceci pour quelque raison que ce soit, les présentes Conditions seraient de plein droit suspendues ou résiliées.
Dans ce cadre, en cas de résiliation du contrat précité pendant sa période initiale pour motif légitime, les présentes Conditions seraient résiliées dans les mêmes conditions sans facturation des mensualités restant dues.
4.9.2. Orange a également la possibilité à tout moment d'arrêter de fournir une Option et par conséquent de résilier l'abonnement correspondant en informant le Client TV dans un délai de préavis raisonnable.
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