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Bouygues Telecom.
Conditions générales de service pour les consommateurs au 10 juillet 2023.
Mise à jour au 6 octobre 2023.
Nous vous présentons les conditions dans lesquelles nous commercialisons nos offres de Services à des fins privées pour les consommateurs et les non-professionnels (le non-professionnel s'entendant comme toute personne morale qui n'agit pas à des fins professionnelles). Si vous êtes un professionnel, seules s'appliquent les Conditions Générales de Service Pro. Nous vous invitons à lire votre Contrat qui est constitué des Conditions Générales de Service (avec leur Annexe Pratique), du récapitulatif contractuel, du formulaire ou de la confirmation de souscription, et des "Tarifs".